Méthodes de paiement Clauses Exemplaires

Méthodes de paiement. Les informations liées aux méthodes de paiement acceptées sont rendues accessibles pendant le processus d’achat. Certaines méthodes de paiement peuvent seulement être accessibles sur conditions ou frais additionnel. Dans de tels cas l’information qui y est connectée peut être trouvée dans la section dédiée de cette Application. Tous les paiements sont traités indépendamment à travers des services de tiers. C’est pourquoi cette Application ne collecte pas d’information de paiement – telle que les informations de carte de crédit – mais reçoit seulement une notification une fois que le paiement a été effectué avec succès. L’Utilisateur peut consulter la politique de confidentialité de cette Application pour en savoir plus sur le traitement des données et les droits des Utilisateurs concernant leurs données. Si un paiement par les moyens disponibles échoue ou est refusé par le fournisseur de service de paiement, le Propriétaire ne sera soumis à aucune obligation d’exécuter la commande. En cas d’échec du paiement ou de paiement refusé, le Propriétaire se réserve le droit de réclamer à l’Utilisateur le remboursement des éventuels frais ou dommages en découlant.
Méthodes de paiement. L’information lié aux méthodes de paiement acceptées sont rendues accessibles pendant le processus d’achat. Certaines méthodes de paiement peuvent seulement être accessible sur conditions ou frais additionnel. Dans de tels cas l’information qui y est connecté peut être trouvée dans la section dédiée de Blue Ocean Law Group. Les moyens de paiement indiqués comme tels sont gérés directement par le Propriétaire. Dans ce cas, le Propriétaire collectera et gardera les données nécessaires au traitement des paiements et pour remplir toute obligation légale qui en découle. L’Utilisateur peut lire la politique de confidentialité de Blue Ocean Law Group afin d’en savoir plus sur le traitement des données et les droits de l’Utilisateur concernant ses données. D’autres moyens de paiement – le cas échéant – sont proposés indépendamment par des services tiers. Dans ces cas, Blue Ocean Law Group ne collecte aucune information de paiement, comme les informations de votre carte de crédit, mais reçoit seulement une notification du fournisseur tiers concerné une fois que le paiement a bien été effectué. Si le paiement par les moyens disponibles échoue, le Propriétaire ne sera soumis à aucune obligation d’exécuter la commande. En cas d’échec du paiement ou de paiement refusé, le Propriétaire se réserve le droit de réclamer à l’Utilisateur le remboursement des éventuels frais ou dommages en découlant.
Méthodes de paiement. 7.1 Vous pouvez demander un ou plusieurs
Méthodes de paiement. Les informations liées aux méthodes de paiement acceptées sont rendues accessibles pendant le processus d’achat. Certaines méthodes de paiement peuvent seulement être accessibles sur conditions ou frais additionnel. Dans de tels cas l’information qui y est connectée peut être trouvée dans la section dédiée de ce site Web. Les moyens de paiement indiqués comme tels sont gérés directement par le Propriétaire. Dans ce cas, le Propriétaire collectera et gardera les données nécessaires au traitement des paiements et pour remplir toute obligation légale qui en découle. L’Utilisateur peut lire la politique de confidentialité de ce site Web afin d’en savoir plus sur le traitement des données et les droits de l’Utilisateur concernant ses données. D’autres moyens de paiement – le cas échéant – sont proposés indépendamment par des services tiers. Dans ces cas, ce site Web ne collecte aucune information de paiement, comme les informations de votre carte de crédit, mais reçoit seulement une notification du fournisseur tiers concerné une fois que le paiement a bien été effectué. Si le paiement par les moyens disponibles échoue, le Propriétaire ne sera soumis à aucune obligation d’exécuter la commande. En cas d’échec du paiement ou de paiement refusé, le Propriétaire se réserve le droit de réclamer à l’Utilisateur le remboursement des éventuels frais ou dommages en découlant. Sur ce site Web certains paiements peuvent être fait en utilisant une monnaie virtuelle. A moins que déclaré autrement, une telle monnaie virtuelle n’est pas commercialisable, échangeable ou rachetable contre toute monnaie traditionelle, ou toute autre monnaie digitale, biens, ou autres valeurs ouverts. En achetant la Monnaie Virtuelle, les Utilisateurs reconnaissent et comprennent qu’elle ne peut seulement être utilisée dans ce site Web pour les raisons autorisées expressément par le Propriétaire dans le cadre de ses Services. Les Utilisateurs reconnaissent aussi et acceptent qu’ils ne puissent pas transférer, acheter, vendre ou échanger une telle Monnaie Virtuelle en dehors du Service. Ainsi, les Utilisateurs ne peuvent pas sous-licencier, commercialiser, vendre ou essayer de vendre une monnaie virtuelle pour de l’argent, ou échanger de la monnaie virtuelle pour une valeur quelconque en dehors des offres dédiées fournies par le Propriétaire à travers ce site Web. Toute utilisation ou transaction interdite sera considérée nulle et non avenue et pourrai résulter en une action en justice intentée con...
Méthodes de paiement. 4.1 Le paiement pour tout le travail effectué par le Rédacteur (contrôle de qualité réussi) est reçu par ce dernier dans 14 jours après l'achèvement de ce travail.

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  • Paiement La réservation deviendra effective dès lors que le locataire aura retourné un exemplaire du présent contrat accompagné du montant des arrhes (minimum 15 %, maximum 30 %) du séjour, avant la date indiquée au recto. Le solde de la location sera versé le jour de l'arrivée. Si le locataire retarde son arrivée, il doit en aviser au préalable le propriétaire et lui faire parvenir le solde du loyer pour la date du début de la location initialement prévue.