Définition de Services Tiers

Services Tiers désigne les services accessibles via le Site mais non exploités par OHRAC et fournissant, le cas échéant, du contenu ou des fonctionnalités supplémentaires aux Utilisateurs, à titre d’exemple et sans que cette liste ne soit exhaustive des services de paiement en ligne (tels que Stripe), des services d’achat et vente d'actifs numériques en monnaie légale (tels que Moonpay), des portefeuilles d'actifs numériques (…), du contenu sur les chevaux, etc. Intégrés ou non au Site, ces services sont fournis sous la seule responsabilité des prestataires qui les proposent. Les conditions d'utilisation de ces services peuvent et doivent être consultées sur le site web du prestataire concerné.
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Services Tiers désigne des produits, applications, services, logiciels, réseaux, systèmes, répertoires, sites web, bases de données et informations de tiers auxquels un ou plusieurs produits sont liés, auxquels le client peut se connecter ou pouvant être activés en parallèle avec un ou plusieurs produits.
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Services Tiers services de données, bases de données, services Web ou logiciels tiers ou tout autre contenu tiers accessible via le Service Cloud.
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Examples of Services Tiers in a sentence

  • Vous êtes seul responsable du respect des conditions d’accès et d’utilisation des Services Tiers et si Oracle accède à ou utilise tout Service Tiers en Votre nom pour faciliter les performances des Services, Vous êtes seul responsable de veiller à ce que l’accès et l’utilisation, y compris par le biais de mots de passe, d’identifiants ou de jetons Vous ayant été proposés ou mis à votre disposition, est autorisé par les conditions d’accès et d’utilisation pour de tels services.

  • Si un tiers cesse de rendre son Contenu Tiers ou ses API disponibles selon des conditions acceptables pour les Services, comme déterminé par nous à notre seule discrétion, nous pouvons cesser de fournir l’accès au Contenu Tiers ou aux Services Tiers concernés sans aucune responsabilité envers Vous.

  • Oracle ne contrôle pas et n’est pas responsable de ces Services Tiers.

  • Toute modification apportée au Contenu Tiers, aux Services Tiers ou aux API, y compris leur indisponibilité, pendant la Période des Services, n’affecte pas Vos obligations au titre du présent Contrat ou de la commande en vigueur, et ne Vous donne aucun droit à un remboursement, avoir ou autre indemnisation en raison de ladite modification.

  • Nous devrons peut-être mettre à jour ou modifier les Services en vertu du présent Contrat à la suite d’un changement ou à l’indisponibilité du Contenu Tiers, des Services Tiers ou des API.

  • Aucune modification apportée au Contenu Tiers, aux Services Tiers ou aux API, y compris leur indisponibilité, au cours de la Période de Services n’affecte Vos obligations au titre du présent Contrat ou de la commande concernée, et Vous n’aurez droit à aucun remboursement, avoir ou autre compensation en raison de ces modifications.

  • Oracle ne contrôle pas et n’est pas responsable de ces Contenus Tiers ou Services Tiers.

  • Ces Services Tiers peuvent être soumis à des conditions générales et à des pratiques de confidentialité différentes.

  • Nous pouvons mettre à jour, changer ou modifier les Services en vertu du présent Contrat à la suite d’un changement ou de l’indisponibilité desdits Contenus Tiers, Services Tiers ou des API.

  • OHRAC n'est pas responsable et ne peut aucunement être tenue pour responsable de la disponibilité ou de l'exactitude de ces services tiers, ni du contenu, des produits ou des services disponibles à partir de ces Services Tiers.


More Definitions of Services Tiers

Services Tiers désigne tout service de marque autre qu'Xxxxx xxxxxx dans le cadre du présent Contrat.
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Services Tiers désigne des services fournis par un tiers, y compris des Services de Communication et tout site Web qui ne sont pas gérés par RIM.
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Services Tiers. Le Service Cloud peut contenir des intégrations à et des liens vers ou être utilisé pour accéder à des Services Tiers. L'accès aux Services Tiers est fourni « EN L'ETAT », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS AUCUNE GARANTIE DE TITRE, GARANTIE EN MATIERE DE DROIT DE PROPRIETE, DE NON-CONTREFAÇON OU DE NON-INGERENCE, ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UNE FIN PARTICULIERE. Le Client est tenu de conclure et respecter des contrats distincts avec les tiers pour accéder aux Services Tiers. IBM ne fournit pas ces Services Tiers dans le cadre de la présente offre dans le Service Cloud. Sauf dans la mesure où le Client acquiert séparément lesdits Services Tiers auprès d'IBM dans le cadre d'une transaction distincte, IBM n'est pas partie auxdits contrats distincts et, comme condition expresse du Contrat, le Client s'engage à respecter les dispositions desdits contrats distincts dans la mesure où il souhaite les utiliser conjointement avec le Service Cloud. Si le Client en son propre nom, tout utilisateur de Service Cloud ou tout utilisateur final approuve la transmission du Contenu à un Service Tiers lié à ou accessible par le biais du Service Cloud, le Client, l'utilisateur de Service Cloud et l'utilisateur final accordent à IBM le droit d'activer cette transmission du Contenu, sachant que cette interaction sera considérée comme ne concernant que le Client et le tiers proposant le Service Tiers.
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Services Tiers. Sites Web ou les services qui ne sont pas fournis par Bitpanda ou le Partenaire, mais par des tiers. Période de transition Période de deux mois pendant laquelle les Clients qui disposent encore d’actifs sur le Compte du Client après la cessation de la relation d’affaires sont tenus de vendre tous leurs actifs. Interface utilisateur
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Services Tiers. Désigne tout service sans lien avec Matching Emplois, le Site ou le Service, susceptible d’être utilisé par les Utilisateurs afin de faciliter leur Inscription. Ces Services Tiers peuvent notamment être, sans que cette liste soit limitative, les sites Github, Facebook, Twitter, ou Linkedin.
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Services Tiers désigne les services acquis par Vous et fournis par des tiers, et qui ne font pas partie des services requis par les Services.
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Related to Services Tiers

  • Services location saisonnière d’hébergement ou d’emplacement nu « tourisme ».

  • Client personne physique ou morale ayant accepté les Conditions Standard de Livraison.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Service désigne tout service fourni par nous en vertu du présent Contrat, y compris le support technique, la formation, les services de consulting et le Service MCE (ou tout partie de l’un d’eux).

  • Tiers toute personne physique ou morale, autre que l’Assuré lui-même.

  • Informations confidentielles désigne les informations propriétaires communiquées par une partie à l'autre partie relatives à la partie qui les communique, le Contrat ou les Produits et Services, y compris, sans limitation, les technologies, méthodologies, plans de développement, archives de l'entreprise, appels d'offres (« requests for proposals, RFP »), demandes d'informations (« requests for information, RFI »), réponses aux appels d'offres et/ou aux demandes d'informations, soumissions, conditions de prix et discussions concernant les relations commerciales futures entre les parties. Les données numériques des Clients stockées ou traitées par ordinateur, informations individuellement identifiables, données à caractère personnel, archives et dossiers client, documents financiers et registres comptables, dossiers du personnel, dossiers et antécédents médicaux, plans de développement, conditions de prix, transcriptions de Logiciels sous forme lisible par une personne (p.ex., code source), modèles de données, outils de diagnostic et autres informations qui, par leur nature ou leur apparence, doivent raisonnablement être interprétées par la partie recevante comme confidentielles, avec ou sans la mention « Informations confidentielles » clairement stipulée. Les autres informations communiquées dans des documents et autres supports matériels doivent être identifiées comme confidentielles au moment de leur divulgation, et les informations communiquées oralement ou par d'autres moyens immatériels doivent être identifiées comme confidentielles au moment de leur divulgation et faire l'objet d'un résumé sous forme matérielle en tant qu'informations confidentielles à remettre dans les 10 jours après divulgation pour être considérées comme « Informations confidentielles ». Ne sont pas incluses dans les « Informations confidentielles » les informations pouvant être recueillies par le destinataire qui (a) ont déjà été portées à la connaissance du destinataire préalablement à la divulgation ; (b) ont été élaborées indépendamment par le ou à l'intention du destinataire sans référence aux ou sans utilisation des Informations confidentielles de la partie qui les communique ; ou (c) qui, au moment de la divulgation, sont généralement disponibles au public ou mises par la suite à la disposition du public autrement que par infraction à une obligation en vertu du présent Contrat résultant d'un acte ou d'une omission commise par la partie recevante.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxx-xxx.xxx

  • Contenu désigne les données, textes, sons, vidéos, images, modèles ou logiciels.

  • Parties le GRT et l’Utilisateur du Réseau tels qu’identifiés dans le présent Contrat quand ils sont désignés conjointement.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Carte désigne la carte bancaire, de paiement ou de crédit utilisée pour transférer des fonds à un Titulaire désigné sur son Compte de paiement ouvert dans les livres du Prestataire. Cette carte est rattachée à l’un des réseaux suivants : Visa, MasterCard, CB.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Documentation means the technical or other specifications or documentation that Apple may provide to You for use in connection with the Service.

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • notre ou « nos », le débiteur, comme il est mentionné ci-dessus;

  • Site Web xxxx://xxxx.xxxxxxx.xxxx.xx