Définition de Conditions de paiement

Conditions de paiement le trimestre est dû dès inscription. Il est possible de régler sa facture en trois fois, sur demande. Les membres du poney-club bénéficient de tarifs préférentiels sur les demi pension, les stages techniques et les randonnées organisées par le club. Toutes les séances d’équitation supplémentaires sont facturées à 14 € (au lieu de 22 €).
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Conditions de paiement. Naissance : au Point de Départ Date d’échéance : date anniversaire du Point de Départ Exigibilité : à terme échu
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Conditions de paiement au comptant à réception de facture après la visite annuelle.
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Examples of Conditions de paiement in a sentence

  • Conditions de paiement Quelque soit la nature de la prestation réalisée par le "PRESTATAIRE", le prix précisé dans le devis est ferme.

  • En cas d'annulation de la commande par le Client après son acceptation par le Prestataire moins de 30 jours au moins avant la date prévue pour la fourniture des Services commandés, pour quelque raison que ce soit hormis l'exercice du droit de rétractation ou la force majeure, l'acompte versé à la commande, tel que défini à l'article « Conditions de paiement » des présentes Conditions Générales de Vente sera de plein droit acquis au Prestataire et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement.

  • A défaut de paiement d’une redevance à son échéance ou en cas de non respect des obligations prévues aux présentes conditions générales, et nonobstant l’application des pénalités de retard mentionnées à l’article « Conditions de paiement », la Conciergerie se réserve le droit de résilier le contrat de plein droit, quinze (15) jours après l’envoi d’une mise en demeure adressée par lettre recommandée demeurée infructueuse.

  • Le Partenaire reverse à La Poste, sur une base mensuelle, le produit des ventes du Relais selon les conditions prévues à l’article « Conditions de paiement et de facturation ».

  • Aucun accord passé entre un Hôte et un Co-Hôte ne peut être contraire aux présentes Conditions et aux Conditions de paiement ni à toute autre Politique applicable à vos Services proposés par l'Hôte.

  • Conditions de paiement : Acompte de 100 € par chèque ou en espèces à la signature du contrat.

  • Conditions de paiement : 20 % à la réservation et le solde à votre arrivée.

  • Les Conditions de paiement sont net 30 jours, EXW (ICC Incoterm 2010 modifié), depuis les installations du Vendeur, sauf indication contraire expresse dans le devis joint.

  • Structure du Contrat, Avenants et Documents de Transaction, Définitions, Acceptation des dispositions, Livraison, Conditions de paiement, Taxes, Produits Éligibles, Partenaires Commerciaux et revendeurs IBM, Protection de la Propriété Intellectuelle, Limitation de responsabilité, Principes généraux régissant les relations entre les Parties, Résiliation du Contrat, Vérification de la conformité, Étendue géographique et Droit applicable.

  • L’existence d’une contestation ne justifie pas une absence de paiement des sommes facturées ou à reverser en application des états récapitulatifs d’activité mensuelle ou des factures émises et l’ensemble de ces sommes qu’elles fassent ou non l’objet d’une contestation devront, en toute hypothèse, être réglées dans les conditions prévues à l’article « Conditions de paiement et de facturation ».


More Definitions of Conditions de paiement

Conditions de paiement. Le paiement d’un acompte de : - 30% à la signature
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Conditions de paiement paiement du montant total du séjour au moment de la réservation.
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Conditions de paiement. Veuillez supprimer les alternatives inapplicables [choisissez A ou B]:
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Conditions de paiement. La date d’échéance est fixée à 15 jours calendrier à compter de la date de facture.
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Related to Conditions de paiement

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Assureur BPCE Assurances - Société Anonyme, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 61 996 212 euros, immatriculée au RCS Paris 350 663 860 - Siège social : 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Utilisateurs désigne l’ensemble des catégories d’utilisateurs de la PLATEFORME OPENDATASOFT. Sont ainsi considérés comme UTILISATEURS :

  • Fait à le Signature

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Animaux Un seul chien est admis sur l’emplacement et dans locatifs (in- terdit aux chiens de 1ère et 2ème catégories). Les animaux doivent être tenus en laisse dans le camping et être à jour de vaccination. Les animaux ne doivent pas rester seuls sur les emplacements et dans les locatifs. Un supplément de 3€ est demandé par nuit. Les animaux ne doivent pas rester seuls dans les hébergements. Seuls les animaux de —10 kg sont admis sur le camping.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Utilisateur personne utilisant tout ou partie de l’Offre souscrite par un Abonné, pouvant être tiers au Contrat.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • France France métropolitaine (Corse comprise), Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Martin (partie française) et Saint-Barthélemy.