Définition de Conditions de paiement

Conditions de paiement le trimestre est dû dès inscription. Il est possible de régler sa facture en trois fois, sur demande. Les membres du poney-club bénéficient de tarifs préférentiels sur les demi pension, les stages techniques et les randonnées organisées par le club. Toutes les séances d’équitation supplémentaires sont facturées à 14 € (au lieu de 22 €).

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Conditions de paiement. Veuillez supprimer les alternatives inapplicables [choisissez A, B ou C]:

Conditions de paiement paiement du montant total du séjour au moment de la réservation.

Examples of Conditions de paiement in a sentence

Ledit supplément est régi dans l’annexe Conditions de paiement et de livraison.
Conditions de paiement Dans le cas d'une rémunération forfaitaire, les paiements au Consultant sont effectués en nombre prédéterminé de versements comme spécifié dans les Conditions Particulières.
De plus, les frais de traitement fi- gurant dans les Conditions de paiement et de livraison lui seront facturés.
Conditions de paiement --- Les prestations sont payables d'avance et en euros quelque soit son origine (chèque, virement bancaire, espèce...).
Le Partenaire reverse à La Poste, sur une base mensuelle, le produit des ventes du Relais selon les conditions prévues à l’article « Conditions de paiement et de facturation ».
Votre relation avec Globees est celle d'une entité ou d'un individu indépendant et non celle d'un salarié, agent, co-entrepreneur ou partenaire de Globees, à l'exception du fait que Globees Payments agit en tant qu'agent de recouvrement de paiement comme décrit dans les Conditions de paiement.
Globees n'agit pas en qualité de mandataire d'un quelconque Membre, sauf lorsque Globees Payments agit en qualité d'agent de recouvrement comme le prévoient les Conditions de paiement.
L’existence d’une contestation ne justifie pas une absence de paiement des sommes facturées ou à reverser en application des états récapitulatifs d’activité mensuelle ou des factures émises et l’ensemble de ces sommes qu’elles fassent ou non l’objet d’une contestation devront, en toute hypothèse, être réglées dans les conditions prévues à l’article « Conditions de paiement et de facturation ».
Structure du Contrat, Avenants et Documents de Transaction, Définitions, Acceptation des dispositions, Livraison, Conditions de paiement, Taxes, Produits Éligibles, Partenaires Commerciaux et revendeurs IBM, Protection de la Propriété Intellectuelle, Limitation de responsabilité, Principes généraux régissant les relations entre les Parties, Résiliation du Contrat, Vérification de la conformité, Étendue géographique et Droit applicable.
Conditions de paiement des cotisations En contrepartie des engagements de l’Assureur, l’Adhérent s’engage à verser les cotisations de son assurance complémentaire santé.

More Definitions of Conditions de paiement

Conditions de paiement au comptant à réception de facture après la visite annuelle.

Conditions de paiement. La date d’échéance est fixée à 15 jours calendrier à compter de la date de facture.

Conditions de paiement. Naissance : au Point de Départ Date d’échéance : date anniversaire du Point de Départ Exigibilité : à terme échu

Conditions de paiement. 10.1 Les factures sont payables immédiatement après la date de facturation, sans compensation ni déduction. En cas de retard de paiement, le Vendeur est en droit de facturer des intérêts moratoires applicables en vertu de la juridiction compétente dans le pays de résidence du Vendeur. 10.2 En cas de détérioration de la solvabilité de l’Acheteur, le Vendeur est en droit de réduire le délai de paiement fixé, d'exiger des paiements anticipés ou de résilier le contrat. Si l'Acheteur est en retard dans l'exécution d'une obligation de paiement envers le Vendeur, toutes les autres obligations de paiement deviennent immédiatement exigibles, même si le délai accordé pour l'obligation en question n'est pas encore expiré. 10.3 La compensation avec des contre-prétentions et la rétention de tout montant dû à l'Acheteur, quelle qu'en soit la raison, ne sont pas autorisées par l'Acheteur, à moins que ses contre-prétentions n'aient fait l'objet d'une décision judiciaire définitive ou n'aient été reconnues par écrit par le Vendeur.

Conditions de paiement. Le paiement d’un acompte de : - 30% à la signature

Conditions de paiement. L’identifiant et le mot de passe du Client sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. Le Client est en conséquence responsable de leur gestion, conservation et des conséquences de leur utilisation. Le Client garantit que toutes les informations transmises le concernant sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur. L’Authentification d’un Client au moyen de ses identifiant et mot de passe emporte de manière certaine, imputabilité au titulaire de l’identifiant utilisé, des opérations effectuées au moyen de ces identifiants. Le Client doit immédiatement contacter RESAVIA s’il constate ou soupçonne que son compte a été utilisé à son insu. RESAVIA se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute inscription d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'un Abonnement antérieur.