Nature de la formation Clauses Exemplaires

Nature de la formation. La formation dont bénéficient les membres précédemment cités a pour objet de développer leur aptitude à déceler et à mesurer les risques professionnels et à analyser les conditions de travail spécifiques aux activités couverte, par la présente convention. Cette formation, qui revêt un caractère théorique et pratique, tend à initier ceux qui en bénéficient aux méthodes et aux procédés pour prévenir les risques professionnels et améliorer les conditions de travail. Elle est dispensée à chaque intéressé selon un programme qui tient compte, entre autres, des caractéristiques de la profession et des caractères spécifiques de son entreprise.
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Nature de la formation. La durée d’une journée de formation est de 6 heures sur 4 jours (24 heures). A l’issue de la formation, une attestation sera délivrée au stagiaire.
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Nature de la formation à l'alinéa "ACTION DE FORMATION", -Il se charge d'inscrire L’ALTERNANT à l'examen (s'il y a lieu) ou de le présenter aux épreuves d'évaluation prévues, telles qu'elles sont décrites dans le programme de formation, Les actions de formation assurées par L’ORGANISME DE FORMATION entrent dans le champ d’application des articles -Il établit les attestations de présences, sur la base des feuilles d’émargement signées par L’ALTERNANT. Ces dernières L 6313-1 à 6313-11 du Code du Travail. Les types d’actions de formation qui entrent dans le champ d’application des sont tenues à la disposition de l'OPCA et de l'ENTREPRISE (Article L.6362-6 du Code du Travail), dispositions relatives à la formation professionnelle continue sont les suivantes : les actions de préformation et de -Il contrôle et notifie les absences de L’ALTERNANT en formation à L'ENTREPRISE, préparation à la vie professionnelle, les actions d’adaptation et de développement des compétences des salariés, les -Il assure un suivi pédagogique de L’ALTERNANT et maintien une coordination ENTREPRISE/ORGANISME DE actions de promotion, de prévention ou de conversion, les actions d’acquisition, d’entretien ou de perfectionnement des FORMATION, connaissances, les actions de lutte contre l’illettrisme et l’apprentissage de la langue française, les actions permettant de -Il désigne un référent pédagogique spécialement pour la formation, réaliser un bilan de compétences ou de faire valider les acquis de l’expérience (V.A.E).
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Nature de la formation. SEIEL propose des préparations xx xxxxxxxx x’xxxxxx x x’Xxxxx xx Xxxxx xxx Xxxxxx.
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Nature de la formation. La formation suivie par le joueur doit déboucher sur un diplôme ou une certification reconnue par l’Etat (Diplômes délivrés par le Ministère de l’Education Nationale ou autres Ministères ; Diplômes et titres à finalité professionnelle, certificats de qualification professionnelle inscrits au RNCP (Répertoire National des certifications professionnelles)). Les formations ne débouchant pas sur un diplôme ou une certification reconnue par l’Etat ainsi que les formations d’un niveau équivalent ou inférieur à un diplôme déjà obtenu doivent être soumises à l’avis de la DTN avant le 30 septembre pour validation. La formation en langue française suivie par un joueur non titulaire de la nationalité française ainsi que les formations en langues étrangères doivent être soumises à l’avis de la DTN avant le 30 septembre pour validation.
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Related to Nature de la formation

  • Formation L’assistant libéral et le titulaire s’engagent mutuellement à se prévenir au moins trois semaines à l’avance lorsqu’ils souhaitent suivre une formation. A cet effet, ils s’entendent afin d’assurer la continuité des soins.

  • FORMATION DU CONTRAT A l’exception de la fourniture de pièces détachées ou autres matériels standards pour lesquels la vente est réputée valablement formée à la date de réception de la commande, chaque opération fait l’objet au préalable et systématiquement d’un devis et/ou une offre de prix établis par notre Société sur la base des spécifications ou du cahier des charges fournis par le client. Ces devis et offres de prix précisent leur durée de validité et le délai de confirmation de la part du client. Les commandes ne deviennent définitives qu’après réception, dans les délais, de l’accord sans réserve du client et à condition que le devis fourni par notre Société n’ait subi aucune modification de la part de celui-ci. A défaut d’acceptation expresse de la commande dans le délai de validité de l’offre, celle-ci sera considérée comme caduque. En tout état de cause, l’acceptation, même écrite, reste soumise à la condition que, jusqu’à la livraison aux entrepôts de l’acheteur de tout ou partie de la commande, il ne soit apparu aucun risque financier ou tout autre élément de nature à le remettre en cause. Toute modification de la commande faite par le client ne sera prise en considération que si elle est parvenue par écrit au moins trente jours avant la livraison. Si notre Société refuse ladite modification, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initialement convenues. Le silence de notre Société 8 jours après réception de la demande vaudra rejet. Les modifications postérieures à la commande pourront : - provoquer un surcoût qui sera indiqué à l’acheteur pour acceptation ; - provoquer un retard de livraison de la commande en cause ou d’une autre commande du même acheteur. Surcoût et retard engendrés par toute modification postérieure à la commande seront soumis à l’acheteur pour accord qui sera réputé acquis après 7 jours restés sans opposition par lettre recommandée. En cas de désaccord de l’une des parties sur ces deux derniers points, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initiales.

  • Durée de la convention La Convention est conclue pour une durée indéterminée et peut être résiliée à tout moment à l’initiative du CLIENT ou de la BANQUE.

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • Élection de domicile Pour l’exécution des présentes, les parties font élection de domicile en leur domicile ou siège social respectif énoncé en tête des présentes.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Facturation et paiement L’Acquéreur met à la disposition de l’Accepteur un site internet sécurisé permettant la consultation des relevés d’opérations relatifs aux Transactions conformément à l'Article 4.4 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Le règlement des commissions et autres sommes dues s’effectue selon les modalités prévues à l'Article 4.3 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. A ce titre, l'Accepteur donne un mandat de prélèvement à l'Acquéreur (cf. annexe des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire) afin de régler toute somme qui serait due par l'Accepteur à l'Acquéreur au titre de l'adhésion au Service Contodeo « Commerce en ligne », conformément aux conditions générales du contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire et aux Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Si, en raison de la résiliation du mandat de prélèvement ou pour tout autre motif, le paiement d'une somme due ne pouvait être prélevé, le montant dû reste exigible et recouvrable par l’Acquéreur par tout moyen. Conformément à l'article L. 441-10 du Code de commerce, à défaut de paiement intégral à la date prévue pour leur règlement, les sommes restant dues sont majorées de plein droit et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable ou d’un rappel, de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE) à son opération de refinancement la plus récente majoré de dix (10) points de pourcentage. Ces pénalités s’appliquent sur le montant TTC de la créance et sont exigibles à compter du jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture, jusqu’à la date de mise à disposition des fonds par l’Utilisateur. En outre, en cas de retard de paiement, l'Accepteur sera également débiteur de plein droit, par facture impayée dans les délais, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant fixé à 40 euros.

  • Période d’essai Article 5

  • Droits de propriété intellectuelle Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.