Nom et signature Clauses Exemplaires

Nom et signature. Le tuteur de stage de l’organisme d’accueil
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Nom et signature. En signant le présent formulaire, vous confirmez que vous l’avez lu et que vous comprenez les risques rattachés au placement qui y sont indiqués.
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Nom et signature. En signant le présent formulaire, vous confirmez que vous l’avez lu et que vous comprenez les risques rattachés au placement qui y sont indiqués. Les parties 1, 5 et 6 doivent être remplies avant que le souscripteur remplisse et signe à son tour le présent Formulaire de reconnaissance de risque.
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Nom et signature. Le ................................................... Nom et signature Le ................................................... Nom ou Dénomination sociale : ........................................................................................................... Adresse : .......................................................................................................................................... ........................................................................................................................................................ ........................................................................................................................................................  ................................................................... e-mail : ................................................................... Nom : ......................................................... Prénom : ...................................................................... Sexe : F  M  Né(e) le : / / à ....................................... Adresse : .......................................................................................................................................... ........................................................................................................................................................ ........................................................................................................................................................  ................................................................... e-mail : ................................................................... étudiant(e) en (intitulé de la formation ou du cursus de l’enseignement supérieur suivi par le ou la stagiaire) : ........................................................................................................................................................ au sein de (nom de l’établissement d’enseignement supérieur ou de l’organisme de formation) : ........................................................................................................................................................ DUREE DU STAGE : Du .................................. Au ....................................... représentant une durée totale de (Nbre de Mois / Nbre de Semaines) (rayer la mention
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Nom et signature. Modèle d’arrêté à adresser au propriétaire des animaux susceptible de présenter un danger (chiens, chats, animaux de rente) (à adapter)
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Nom et signature. Modèle d’arrêté ordonnant le placement les animaux dans le lieu de dépôt (à adapter) À noter ! Il est conseillé qu’un officier de police judiciaire établisse un procès-verbal qui constate la non réalisation des mesures pour faire cesser le danger avant la prise de l’arrêté. Si, après 8 jours ouvrés et francs, les mesures prescrites par le maire ne sont pas réalisées, après avis d’un vétérinaire désigné par le préfet (direction départementale de la protection des populations), le maire dé- cide par arrêté de la cession des animaux à une association de protection animale (conformément à l’ar - ticle L.211-25 du Code rural et de la pêche maritime) ou de leur euthanasie.
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Nom et signature. (Précédés de la date et de la mention «lu et approuvé pour tous les séjours de l’année 2019»)
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Nom et signature. Lu et approuvé, le tuteur de stage de l’organisme d’accueil Nom et signature :
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Nom et signature. POUR L’ORGANISME D’ACCUEIL
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  • Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques Accepté: 11/09/2023 11:44:26 ID: 64e4aa10-79b6-4597-b7f3-48708dbd9260

  • Signatures Pour le Partenaire Pour le Coordinateur

  • Signature Fait à le

  • Désignation Le Président est nommé ou renouvelé dans ses fonctions par l'associée unique ou la collectivité des associés, qui fixe son éventuelle rémunération. La personne morale Président est représentée par son représentant légal sauf si, lors de sa nomination ou à tout moment en cours de mandat, elle désigne une personne spécialement habilitée à la représenter en qualité de représentant. Lorsqu'une personne morale est nommée Président, ses dirigeants sont soumis aux mêmes conditions et obligations et encourent les mêmes responsabilités civile et pénale que s'ils étaient Président en leur propre nom, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'ils dirigent. Le Président, personne physique, ou le représentant de la personne morale Président, peut être également lié à la Société par un contrat de travail à condition que ce contrat corresponde à un emploi effectif.

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • Bon de commande Désigne le document, pouvant être dématérialisé, signé ou validé lorsqu’il s’agit d’un formulaire dématérialisé, par le CLIENT aux termes duquel ce dernier accepte une proposition de service/un devis ou commande un produit ; il compose avec, le cas échéant d’autres documents, les Conditions Particulières et Dérogatoires applicables. Aucune obligation d’aucune sorte ne saurait peser sur OUTSCALE pour la réalisation de Services Professionnels ou la fourniture de Prestations sur devis sans un Bon de Commande formalisé signé par le CLIENT et ensuite accepté par OUTSCALE.

  • FORMATION DU CONTRAT Toute commande en ligne suppose l'adhésion sans restriction ni réserve du client aux présentes conditions générales de vente, lesquelles sont visibles sur les pages du site Internet www.tourisme- xxxxxxxxx.xxx de l'Office de Tourisme, à l'aide d'un lien hypertexte et donc consultables à tout moment. Si le client ne s’estime pas suffisamment informé sur les caractéristiques des prestations qu’il souhaite commander, il peut préalablement à toute passation de commande, solliciter des informations complémentaires sur ces prestations auprès de l’Office de Tourisme. En passant commande, le client reconnaît implicitement avoir obtenu toutes les informations souhaitées sur la nature et les caractéristiques des prestations commandées. Le contrat de prestations devient ferme et définitif lorsque le client a validé la page « Panier » du site Internet sur laquelle figure le récapitulatif des prestations commandées et a procédé au paiement de l’intégralité du prix des prestations commandées. Tant que ces conditions ne sont pas remplies, le contrat de prestations ne sera pas considéré comme formé et l’Office de Tourisme ne sera nullement tenu de réaliser les prestations commandées. La validation de la page « Panier » du site Internet et le paiement de l’intégralité du prix des prestations commandées pourront être effectués avant midi le jour de l’arrivée à Collioure. Dès lors que le contrat de prestations sera formé dans les conditions ci-dessus décrites, celui-ci ne pourra plus faire l’objet d’aucune modification ou annulation par le client, sous réserve des dispositions inhérentes au droit de rétractation dont il bénéficie ou par l’Office de Tourisme, sauf accord entre les parties, sauf dans les conditions ci-après stipulées dans les présentes conditions générales de vente et sauf cas de force majeure.

  • CONDITIONS D’ADMISSION 2.1 Cas général : envois standards sans supplément tarifaire permettant un traitement industrialisé optimal Poids

  • Intégralité de l’accord Sans préjudice de l’application des dispositions légales et réglementaires s’y rapportant, le Contrat renferme l’intégralité de l’accord conclu entre les Parties et contient tous les arrangements qui ont été convenus entre les Parties concernant l’objet du Contrat.

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.