Définition de Signature

Signature. Signature :
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Signature. Date : *Pour les patientes mineures, les parents ou la/les personnes titulaires de l’autorité parentale ; pour les patientes majeures protégées par la loi, le représentant légal Formulaire annuel d’accord de soins Formulaire annuel d’accord de soins destiné aux filles et aux femmes en âge d’avoir des enfants traitées par les spécialités à base de valproate :
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Signature. Cachet : Date :
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Examples of Signature in a sentence

  • Please read the information below carefully and thoroughly, and if you can access this information electronically to your satisfaction and agree to this Electronic Record and Signature Disclosure (ERSD), please confirm your agreement by selecting the check-box next to ‘I agree to use electronic records and signatures’ before clicking ‘CONTINUE’ within the DocuSign system.

  • Pour le Contractant Le Représentant légal dûment mandaté Pour DCI Nom : Nom : Fonction : Titre : Signature : Signature : Date : Date : Les présentes conditions particulières précisent et complètent, au besoin, les dispositions des conditions générales applicables au contrat de fournitures.

  • Nom :   Titre :   Signature Le CLIENT Nom :   Titre :   Signature : Annexe A – Modèle d’attestation de suppression des données* (ne pas compléter) 3DS OUTSCALE atteste que les données du compte _____________________ ont bien été supprimées.

  • BFV-SG ne pourra non plus être tenue responsable en cas de non-respect par le Client ou de son représentant légal, que ce soit par faute ou négligence ou omission, d’une quelconque exigence ou disposition du mode de fonctionnement de la signature électronique ou de la Plateforme de Signature y afférente ainsi que de la présente convention de preuve.

  • Le Client aura accès à tout moment aux Documents mis à sa disposition sur la Plateforme de Signature.


More Definitions of Signature

Signature. Date : Prénom : Nom : Date de naissance : Adresse :
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Signature désigne la validation scripturale ou électronique du Client.
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Signature. «Bon pour accord, lu et approuvé» : Code établissement Code guichet Numéro de compte Clé RIB IBAN : XX00 0000 0000 0000 0000 0000 000 / Bank account code CONDITIONS GENERALES DE VENTES
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Signature. Corporate Banking Centre International
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Signature. DATE : Les présentes conditions générales font expressément partie intégrante du contrat de location (le " Contrat ") conclu par et entre la ou les personnes énumérées à la page un (ci-après collectivement appelées le " Locataire ") et le propriétaire ou le concessionnaire de camping-car (" le Concessionnaire "). Les termes et conditions du présent Contrat subsisteront après la fin de la période de location et continueront à rester en vigueur. Lorsque le Locataire a libéré et/ou indemnisé le Concessionnaire, cela entraîne également la libération et/ou l'indemnisation des dirigeants, employés et agents du Concessionnaire.
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Signature. Date: Witness’ name: Witness’ signature: Date: This document must be emailed to xxxxxx@xxxx.xxx.xx no less than 7 days prior to your scheduled arrival date in Australia. Failure to sign and return this Agreement within 14 days of your scheduled start date may result in the suspension of your placement and may lead to cancellation from the programme.
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Signature. Les Vacances de Pandore Signature Client
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