Common use of OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION Clause in Contracts

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION. Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’exécution par DE RIJKE, à quelque titre que ce soit (commissionnaire de transport, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire commissionnaire en douane ou non, transitaire, transporteur, etc...), des activités et des prestations afférentes au déplacement physique d’envois et/ou à la gestion des flux de marchandises, emballées ou non, de toutes natures, de toutes provenances, pour toutes destinations, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en régime intérieur qu’en régime international. Tout engagement ou opération quelconque avec DE RIJKE vaut acceptation, sans aucune réserve, par le donneur d’ordre des conditions ci-après définies. Quelle que soit la technique de transport utilisée, les présentes conditions règlent les relations entre le donneur d’ordre et DE RIJKE. DE RIJKE réalise les prestations demandées dans les conditions prévues notamment à l’article 8 ci- dessous. Aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du donneur d’ordre ne peuvent, sauf acceptation formelle de DE RIJKE, prévaloir sur les présentes conditions.

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION. Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’exécution par DE RIJKEun ‘‘Opérateur de transport et/ou de logistique’’, ci-après dénommé l’O.T.L., à quelque titre que ce soit (agent de fret aérien, agent maritime, commissionnaire de transport, courtier de fret, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire commissionnaire en douane agréé ou non, transitaire, transporteur, etc....), des activités et des prestations afférentes au déplacement physique d’envois et/ou à la gestion des flux de marchandises, emballées ou non, de toutes natures, de toutes provenances, pour toutes destinations, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en régime intérieur qu’en régime international. Tout engagement ou opération quelconque avec DE RIJKE ‘‘l’Opérateur de transport et/ou de logistique’’ vaut acceptation, sans aucune réserve, par le donneur d’ordre des conditions ci-après définies. Quelle que soit la technique ‘‘L’opérateur de transport utilisée, les présentes conditions règlent les relations entre le donneur d’ordre et DE RIJKE. DE RIJKE et/ou de logistique’’ réalise les prestations demandées dans les conditions prévues notamment à l’article 8 ci- 7 ci-dessous. Aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du donneur d’ordre ne peuvent, sauf acceptation formelle de DE RIJKE‘‘l’Opérateur de transport et/ ou de logistique’’, prévaloir sur les présentes conditions.

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION. Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’exécution par DE RIJKEFTL MADAGASCAR , à quelque titre que ce soit (commissionnaire de transport, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire commissionnaire en douane ou non, transitaire, transporteur, etc...), des activités et des prestations afférentes au déplacement physique d’envois et/ou à la gestion des flux de marchandises, emballées ou non, de toutes natures, de toutes provenances, pour toutes destinations, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en régime intérieur qu’en régime international. Tout engagement ou opération quelconque avec DE RIJKE “FTL MADAGASCAR vaut acceptation, sans aucune réserve, par le donneur d’ordre des conditions ci-après définies. Quelle que soit la technique de transport utilisée, les présentes conditions règlent les relations entre le donneur d’ordre et DE RIJKE“ FTL MADAGASCAR. DE RIJKE FTL MADAGASCAR réalise les prestations demandées dans les conditions prévues notamment à l’article 8 ci- 7 ci-dessous. Aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du donneur d’ordre ne peuvent, sauf acceptation formelle de DE RIJKEFTL MADAGASCAR, prévaloir sur les présentes conditions.

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION. Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’exécution par DE RIJKEun ‘‘Opérateur de transport et/ou de logistique’’, ci-après dénommé l’O.T.L., à quelque titre que ce soit (agent de fret aérien, agent maritime, commissionnaire de transport, courtier de fret, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire commissionnaire en douane agréé ou non, transitaire, transporteur, etc....), des activités et des prestations afférentes au déplacement physique d’envois et/ou à la gestion des flux de marchandises, emballées ou non, de toutes natures, de toutes provenances, pour toutes destinations, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en régime intérieur qu’en régime international. Tout engagement ou opération quelconque avec DE RIJKE l’O.T.L. vaut acceptation, sans aucune réserve, par le donneur d’ordre des conditions ci-après définies. Quelle que soit la technique de transport utilisée, les présentes conditions règlent les relations entre le donneur d’ordre et DE RIJKE. DE RIJKE l’O.T.L. L’O.T.L. réalise les prestations demandées dans les conditions prévues notamment à l’article 8 ci- 7 ci-dessous. Aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du donneur d’ordre ne peuvent, sauf acceptation formelle de DE RIJKE‘‘l’Opérateur de transport et/ ou de logistique’’, prévaloir sur les présentes conditions.

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION. Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’exécution par DE RIJKEun ‘‘Opérateur de transport et/ou de logistique’’, ci-après dénommé l’O.T.L., à quelque titre que ce soit (agent de fret aérien, agent maritime, commissionnaire de transport, entrepositairecourtier de fret, entre- positaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire commissionnaire en douane agréé ou non, transitaire, transporteur, etc....), des activités et des prestations afférentes au déplacement physique d’envois et/ou à la gestion des flux de marchandises, emballées ou non, de toutes natures, de toutes provenances, pour toutes destinationsdestina- tions, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en régime intérieur qu’en régime international. Tout engagement ou opération quelconque avec DE RIJKE ‘‘l’Opérateur de transport et/ou de logistique’’ vaut acceptation, sans aucune réserve, par le donneur d’ordre des conditions ci-après définies. Quelle que soit la technique de transport utilisée, les présentes conditions règlent les relations entre le donneur d’ordre et DE RIJKE‘‘l’Opérateur de transport et/ou de logistique’’. DE RIJKE ‘‘L’opérateur de transport et/ou de logistique’’ réalise les prestations demandées dans les conditions prévues notamment à l’article 8 ci- 7 ci-dessous. Aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du donneur d’ordre ne peuvent, sauf acceptation formelle de DE RIJKE‘‘l’Opérateur de transport et/ ou de logistique’’, prévaloir sur les présentes conditions.

OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION. Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’exécution par DE RIJKE, à quelque titre que ce soit (commissionnaire de transport, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire commissionnaire en douane ou non, transitaire, transporteur, etc...), des activités et des prestations afférentes au déplacement physique d’envois et/ou à la gestion des flux de marchandises, emballées ou non, de toutes natures, de toutes provenances, pour toutes destinations, moyennant un prix librement convenu assurant une juste rémunération des services rendus, tant en régime intérieur qu’en régime international. Tout engagement ou opération quelconque avec DE RIJKE vaut acceptation, sans aucune réserve, par le donneur d’ordre des conditions ci-après définies. Quelle que soit la technique de transport utilisée, les présentes conditions règlent les relations entre le donneur d’ordre et DE RIJKE. DE RIJKE XXXXX réalise les prestations demandées dans les conditions prévues notamment à l’article 8 ci- dessous. Aucune condition particulière ni autres conditions générales émanant du donneur d’ordre ne peuvent, sauf acceptation formelle de DE RIJKE, prévaloir sur les présentes conditions.