Objets de valeur. Les bijoux, les fourrures, les objets d’art et d’antiquité, les instruments de musique, le matériel photographique, cinématographique, d’enregistrement ou de reproduction de son et de l’image et leurs supports, ou tout autre objet dont la valeur d’achat est égale ou supérieure à 300 €.
Objets de valeur. Par objets de valeur, il faut entendre : • les bijoux, pierres précieuses et perles fines ; • les pièces, lingots, objets en métal précieux massif (or, argent, platine, vermeil) ; • les fourrures, tapis, tapisseries, tableaux, objets rares, statues, montres, d’une valeur unitaire supérieure à 2,30 fois l’indice* et tout objet mobi- lier d’une valeur unitaire supérieure à 12 fois l’indice* ; • les collections* d’une valeur globale égale ou supérieure à 10 fois l’indice*. La garantie ne s’étend en aucun cas à la dépréciation d’une série complète par suite de la disparition ou de la destruction d’un de ses éléments. Les objets de valeur* garantis doivent appartenir à l’assuré ou à toute autre personne vivant habituellement avec lui.
Objets de valeur. Les objets dont la valeur d’achat unitaire est supérieure ou égale à 300 € TTC tels que les bijoux, objets façonnés avec du matériel précieux, pierres précieuses, perles, montres, fourrures, matériels cinématographiques, photographiques, informatiques ou téléphoniques portables, d’enregistrement ou de production de son ou d’image ainsi que leurs accessoires.
Objets de valeur. Les bijoux, quelle que soit leur valeur. Lorsque leur valeur unitaire est supérieure à 1 000€ : o tapis et tapisseries, fourrures, o tableaux, dessins, gravures, livres, manuscrits, statues, o bibelots et tous objets décoratifs, armes, o montres et pendules. Tout autre objet (à l'exception des meubles d'usage courant) dont la valeur unitaire est supérieure à 2 000€ Les collections.
Objets de valeur. En cas de perte ou de vol, le Zoo de La Boissière du Doré ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable.
Objets de valeur. ▪ Objet d’art, objet d’ornement, bijou, pierrerie, perle, objet en métal précieux dont la valeur unitaire est supérieure à 500 euros, ▪ Instruments de musique dont la valeur unitaire est supérieure à 1 500 euros, - Meuble de valeur (à dire d’expert) ou collection (ensemble d’objets) dont la valeur est supérieure 4 000 euros. Les bijoux, pierreries, perles d'une valeur unitaire inférieure à 500 euros et les instruments de musique d’une valeur unitaire inférieure à 1 500 euros sont considérés comme des effets personnels.
Objets de valeur tout objet, autre qu’un vêtement, d’une valeur d’achat unitaire supérieure à deux cent cinquante (250) €. SÉJOUR : période de la garantie en dehors de l’acheminement de l’Assuré et de ses Biens garantis.
Objets de valeur. Bijoux, métaux précieux, pierres précieuses, perles, montres, jumelles, appareils photos, caméras et magnétoscopes, le hardware, le software, appareils d’enregistrement, de transmis- sion et de reproduction de signaux, de sons ou d’images, les gsm, fourrures, vêtements en cuir et fusils de chasse ainsi que les pièces de rechange et les accessoires de ces objets.
Objets de valeur. Objet de la garantie Nous garantissons
Objets de valeur. Les modalités de dépôt des objets de valeur lors de l’admission sont régies par les articles L 1113-1 à L 1113-9 du code de la santé publique (document joint en annexe au contrat de séjour). Cette législation a pour but de protéger les résidents contre la perte, le vol et la détérioration des objets confiés. Lors de son admission, le résident a la possibilité d’effectuer le dépôt des choses mobilières de valeur (objets, documents…) qu’il apporte pour la durée de son séjour dans l’établissement. Un coffre-fort collectif est ainsi mis à disposition du résident pour le dépôt de ces objets consignés sur un registre spécial. Le dépôt et le retrait de ces objets est réalisé conformément aux dispositions de l’article R113-3 du CSP et aux heures d’ouverture du secrétariat. Lorsque le résident décide de conserver auprès de lui un ou plusieurs objets susceptibles d’être déposés au coffre en application de l’article R 1113-1 du CSP, la responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration s’applique conformément à l’article R 1113.3 du CSP. L’établissement n’est responsable de la perte, du vol ou de la détérioration des objets d’usage courant que le résident conserve auprès de lui que si une faute du personnel de l’établissement est établie. Lors de la rupture du contrat de séjour, quel qu’en soit le motif, l’établissement invite le résident, ou, le cas échéant, son représentant légal à procéder au retrait des objets déposés. La fiche de dépôt est émargée et le registre mis à jour. En application de l’article L 1113-7 du CSP, les objets non réclamés sont remis, un an après la sortie ou le décès du résident, à la Caisse des Dépôts et Consignations s’il s’agit de sommes d’argent, titres et valeurs mobilières ou, pour les autres biens mobiliers, au Service des Domaines aux fins d’être mis en vente.