Pièces détachées. En cas de vente de pièces détachées, le Fournisseur pourra le cas échéant donner une garantie, dont il spécifiera la durée et les modalités, celles-ci pouvant faire l’objet d’un accord contrac- tuel. En aucun cas une garantie contractuelle ne s’appliquera aux pièces détachées dont le montage n'est pas assuré par le Fournisseur ou un tiers agréé par lui.
Pièces détachées. Si le Titulaire doit fournir des pièces détachées, celles-ci ne sont considérées comme relevant de la propriété et de la garde de la Société qu'après la réception à destination.
Pièces détachées. Le Magasin s’engage à communiquer au Client la disponibilité des pièces détachées indispensables au bon fonctionnement du Produit dès lors qu’il aura lui-même eu une information claire et précise de la part du fournisseur.
Pièces détachées. Les devis portant sur les pièces détachées sont valables un (1) mois à compter de leur émission. Le mode d’expédition doit figurer apparaître sur le bon de commande. À tout moment, un paiement à réception peut être demandé. Toute commande de pièces en échange standard sera facturée au prix de la pièce neuve. Après retour de la pièce défectueuse par le Client et expertise puis confirmation de la responsabilité de dormakaba, un avoir de régularisation sera émis. Les frais de port, d’emballage, d’assurance de transport, de douane ou tous autres droits quels qu’ils soient, sont à la charge du Client. Pour toute expédition sur le territoire français métropolitain, les frais de port sont d’un montant forfaitaire net défini dans le tarif en vigueur.
Pièces détachées. En ce qui concerne les travaux de garantie/dans le cadre du contrat de maintenance et de réparation (Bär CargoRate), seules des pièces détachées d’origine de Xxxx Xxx GmbH peuvent être installées. Dans des cas exceptionnels et après accord préalable uniquement, des pièces détachées tierces peuvent faire l’objet d'une compensation sur présentation d’une copie de la facture. Par principe, les pièces détachées nécessaires à une réparation correcte sont remboursées dans le cadre de la demande de garantie. En cas d’utilisation de pièces non achetées auprès de la société Xxxx Xxx GmbH et de dysfonctionnement causé par les pièces détachées tierces, la garantie expire. Toutes les pièces détachées remboursées deviennent automatiquement la propriété de la société Xxxx Xxx GmbH.
Pièces détachées. La durée de la disponibilité des pièces détachées de nos Produits est égale à 6 mois. Pour les Produits sous garantie commerciale des fabricants, la durée de la disponibilité des pièces est égale à la durée de ladite garantie commerciale, dans la limite des stocks disponibles. Pour tout question relative à la norme européenne REACH, veuillez nous contacter par courrier à l’adresse suivante : Vertbaudet - Service Correspondance – 216 rue Winoc Chocqueel – 00000 Xxxxxxxxx – France.
Pièces détachées. Le Fournisseur s’engage pendant une période de dix ans à compter de la dernière livraison effectuée en application d’un Contrat à fournir des pièces détachées pour les Marchandises concernées. Toute fourniture de pièces détachées devra être effectuée aux meilleurs prix offerts par le Fournisseur à ses acheteurs.
Pièces détachées. Le Marchand fera figurer sur la Fiche Produit la période pendant laquelle ou la date jusqu'à laquelle les pièces détachées indispensables à l'utilisation d'un bien sont disponibles. Cette information sera précisée sur la confirmation de commande.
Pièces détachées. OERLIKON METCO doit corriger tout défaut résultant de matériaux défec- tueux ou d’une exécution défaillante. Si cela est demandé par l’ACHETEUR par écrit, et comme recours unique et exclusif de l’ACHETEUR, OERLIKON METCO accepte, à son seul choix, de réparer ou de remplacer les PIÈCES DÉTACHÉES défectueuses, ou de fournir à l’ACHETEUR des PIÈCES DÉTACHÉES non défectueuses. Ces recours sont prévus pour les défauts qui ont été notifiés à OERLIKON METCO dans les conditions définies à l’article 6.9 ci-dessous et à l’intérieur d’une période de garantie de douze (12) mois sauf accord contraire dans le CONTRAT ou selon ce qui peut normalement être prévu pour ce type de PIÈCES DÉTACHÉES et leur utilisation spécifique. A cet égard, il con- viendra de prendre en compte la période qui est la plus courte.
Pièces détachées. Les pièces détachées indispensables à l’utilisation des biens sont disponibles à l’identique pendant une durée de 2 ans à compter de la signature du contrat. Au-delà et jusqu’à l’expiration des garanties telles que figurant dans le carnet de garantie, des pièces similaires ou équivalentes seront disponibles.