Pièces détachées. 9.1. Si cela est prévu expressément dans le contrat, le vendeur fournira à l'acheteur, après paiement et dans les termes et les conditions convenues entre les parties, les pièces détachées dont l’acheteur a besoin raisonnablement pour utiliser la machine. Les pièces détachées seront fournies au tarif figurant sur la liste des prix du vendeur, en vigueur à chaque fois au moment de la commande de l'acheteur ; faute de liste des prix, ces pièces seront fournies à un prix fixé par les parties. Sauf décision contraire établie dans le contrat, les pièces détachées en question sont produites exclusivement par ce même vendeur et, par conséquent, la présente clause ne sera pas appliquée aux pièces détachées produites par des tiers ou même par des tiers. Si, sur la base du contrat, le vendeur s’est engagé à fournir à l’acheteur des pièces détachées produites par des tiers ou même par des tiers, cette obligation est subordonnée au fait que lesdites pièces détachées soient faciles à trouver pour le vendeur.
Pièces détachées. Si le Titulaire doit fournir des pièces détachées, celles-ci ne sont considérées comme relevant de la propriété et de la garde de la Société qu'après la réception à destination.
Pièces détachées. Si le bien objet du présent bon de commande a été mis pour la première fois sur le marché à compter du 1er mars 2015, la période pendant laquelle les pièces détachées indispensables à son utilisation seront disponibles figure sur un document distinct établi à cette fin et remis au client par SOCIETE X simultanément au présent bon de commande.
Pièces détachées. Le PRESTATAIRE s’engage à fabriquer et à livrer au CLIENT toute pièce détachée nécessaire au bon fonctionnement de l’un quelconque des Produits, ayant fait l’objet d’une Commande, et ce, pendant une période minimum de dix (10) ans à compter de l’acceptation définitive du Produit concerné et à un prix équitable par rapport au cours du marché alors en vigueur. Nonobstant ce qui précède, le PRESTATAIRE s’engage, durant la Garantie Contractuelle, d’une part, à fournir gratuitement et en priorité le CLIENT en pièces détachées et d’autre part, à rembourser au CLIENT tous Frais de Remédiation que ce dernier aura supportés pour l’approvisionnement de toute pièce détachée que le PRESTATAIRE n’aura pas été en mesure de lui fournir à temps et/ou en totalité.
Pièces détachées. La durée de la disponibilité des pièces détachées de nos Produits est égale à 6 mois. Pour les Produits sous garantie commerciale des fabricants, la durée de la disponibilité des pièces est égale à la durée de ladite garantie commerciale, dans la limite des stocks disponibles. Pour tout question relative à la norme européenne REACH, veuillez nous contacter par courrier à l’adresse suivante : Vertbaudet - Service Correspondance – 216 rue Winoc Chocqueel – 00000 Xxxxxxxxx – France.
Pièces détachées. En cas de vente de pièces détachées, le Fournisseur pourra le cas échéant donner une garantie, dont il spécifiera la durée et les modalités, celles-ci pouvant faire l’objet d’un accord contrac- tuel. En aucun cas une garantie contractuelle ne s’appliquera aux pièces détachées dont le montage n'est pas assuré par le Fournisseur ou un tiers agréé par lui.
Pièces détachées. Le FOURNISSEUR est tenu de fournir le produit sur une durée de 15 (en toutes lettres : quinze) ans à compter de la fin de la livraison des pièces en série à MAGNA. Si les produits ne peuvent être fabriqués à des coûts économiquement raisonnables, le FOURNISSEUR pourra fournir un produit de remplacement. Le dernier prix en vigueur au titre de la livraison en série, majoré des éventuels frais supplémentaires de conditionnement spécifique s’appliquera aux pièces détachées pour une durée de trois ans à compter de la fin de la livraison (en série). Le prix des pièces détachées sera à nouveau fixé à l’expiration de cette durée de trois ans sur la base d’une analyse des coûts.
Pièces détachées. OERLIKON METCO doit corriger tout défaut résultant de matériaux défec- tueux ou d’une exécution défaillante. Si cela est demandé par l’ACHETEUR par écrit, et comme recours unique et exclusif de l’ACHETEUR, OERLIKON METCO accepte, à son seul choix, de réparer ou de remplacer les PIÈCES DÉTACHÉES défectueuses, ou de fournir à l’ACHETEUR des PIÈCES DÉTACHÉES non défectueuses. Ces recours sont prévus pour les défauts qui ont été notifiés à OERLIKON METCO dans les conditions définies à l’article 6.9 ci-dessous et à l’intérieur d’une période de garantie de douze (12) mois sauf accord contraire dans le CONTRAT ou selon ce qui peut normalement être prévu pour ce type de PIÈCES DÉTACHÉES et leur utilisation spécifique. A cet égard, il con- viendra de prendre en compte la période qui est la plus courte.
Pièces détachées. Lorsque la maintenance comporte la fourniture de pièces déta- chées, le Prestataire pourra le cas échéant donner une garantie, dont il spécifiera la durée et les modalités, celles-ci pouvant faire l’objet d’un accord contractuel. En aucun cas une garantie contractuelle ne s’appliquera aux pièces détachées dont le montage n'est pas assuré par le Prestataire ou un tiers agréé par lui.
Pièces détachées. Le Magasin s’engage à communiquer au Client la disponibilité des pièces détachées indispensables au bon fonctionnement du Produit dès lors qu’il aura lui-même eu une information claire et précise de la part du fournisseur.