Common use of Obligations du Client Clause in Contracts

Obligations du Client. Le Client déclare et garantit que (a) il est en droit de conclure le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commerciales, désignations commerciales et autres contenus des Sites et des publicités activées au titre de l’Énoncé des Travaux (le cas échéant) (ensemble, les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus du Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Client.

Obligations du Client. Lors de son engagement contractuel auprès de 10 STREET, le client devra fournir un certificat médical datant de moins de trois (3) mois indiquant son aptitude à la pratique de l’activité sportive à laquelle il souhaite s’inscrire. L'adhérent s'engage à prendre toutes les précautions nécessaires pour pratiquer l'activité en préservant sa santé, sa sécurité, en respectant les consignes et recommandations du personnel de 10 STREET. L’adhérent se voit remettre le Règlement Intérieur préalablement à son adhésion. Il s’engage à en prendre connaissance avant la souscription de tout contrat auprès de 10 STREET, et à signer en bas de page la case « J'atteste avoir lu le présent Réglement Intérieur et y adhérer sans réserve ». L’adhérent est tenu de respecter strictement l’ensemble du Réglement Intérieur dont il a pris connaissance préalablement à son engagement contractuel auprès de 10 STREET. Le Client déclare Réglement Intérieur pourra être modifié par 10 STREET à tout moment. Les adhérents seront informés des nouvelles règles figurant au Réglement Intérieur préalablement à la prise d’effet de celui-ci. Les adhérents s’engagent à en prendre connaissance et garantit à y adhérer sans réserve. Cours collectifs : Il est demandé d'être présent 5 à 10 minutes avant le début des cours et un retard de 5 minutes maximum sera toléré après le début et avec accord du professeur. Les cours collectifs proposés seront affichés dans nos salles et dispensés même s'il n'y a qu'une seule personne. La grille de cours peut être modifiée en fonction de l'intérêt du service et à la demande majoritaire des adhérents. Cette modification n'entraînera pas de perturbation sur l'adhésion qui en conservera sa durée. 10 STREET se réserve le droit d'imposer toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité de ses adhérents ainsi que (a) il les conditions d'hygiènes, et notamment : - Essuyer et assurer la propreté individuelle des appareils après utilisation. - Une tenue vestimentaire correcte est obligatoire. - Des chaussures de sport propres qui doivent être réservées à l'usage exclusif de la salle. - Une serviette éponge est obligatoire sur les appareils de musculation et cardiatraining. - Il est bien entendu que le matériel doit être rangé à sa place par chacun après utilisation et qu'il faut en prendre soin. Pour des raisons d'hygiène et de bienséance, le port du maillot de bain et/ou d'une serviette éponge est obligatoire lors de utilisation du sauna et du hammam. Les mineurs doivent être accompagnés par un majeur. Ils doivent être calmes et capables de rester sous la tutelle du majeur qui doit en assurer son encadrement. Les mineurs doivent être en mesure de respecter le matériel. Les mineurs ne seront acceptés qu'après signature de l'autorisation parentale et la remise d'un certificat médical donnant accès aux installations sportives et cours dispensés par 10 STREET. Les mineurs présents dans cet espace restent sous la responsabilité de leur tuteur, ou accompagnateur adulte et ne doivent pas circuler seuls au milieu des appareils de musculation. Si les conditions n'étaient pas respectées 10 STREET se réserve le droit de conclure le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commerciales, désignations commerciales et autres contenus des Sites et des publicités activées refuser au titre de l’Énoncé des Travaux (le cas échéant) (ensemble, les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus du Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Clientmineur l'accès au club.

Obligations du Client. Le Client déclare s’oblige à mettre en œuvre les moyens humains et garantit matériels appropriés pour la bonne exécution des prestations ainsi que (a) il est en droit de conclure toute instruction donnée par le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commerciales, désignations commerciales et autres contenus Prestataire. Ainsi le Client s’oblige notamment : - au règlement des Sites et des publicités activées sommes dues au titre des prestations commandées ; - à fournir l’assistance matérielle et humaine nécessaire pour la bonne réalisation des prestations ; - à réceptionner les Prestations, Applications et Logiciels, dès lors que le Prestataire aura notifié au Client par courriel que lesdits Prestations, Applications et Logiciels sont prêts à être réceptionnés ; passé un délai de l’Énoncé des Travaux (le cas échéant) (ensemble10 jours ouvrables, les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal en l’absence de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus retour du Client, approuver les descriptions Prestations seront réputées réceptionnées sans réserve, et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires le paiement des factures correspondantes sera exigible. - à communiquer au Prestataire une liste de personnes habilitées à émettre les ordres de service ainsi qu’une liste de personnes habilitées à accéder aux documents et informations conservés ou numérisés, aux applications et toutes autres données hébergées par le Prestataire ainsi qu’à signaler par écrit au Prestataire toute modification de ces listes de personnes habilitées ; - avoir acquis une formation nécessaire et suffisante pour permettre utiliser les Logiciels ; - à IgnitionOne d’exécuter informer le présent Prestataire de toutes évolutions qu’il serait amené à faire sur les logiciels et systèmes interfacés avec les applications du Prestataire ; - à assumer l’entière responsabilité de l’utilisation des certificats de sécurité installés par le Prestataire à la demande du Client ; - à veiller aux contenus de ses documents et informations : le Client est pleinement responsable de la nature et de l’éthique du contenu des documents confiés au Prestataire ; - avoir accompli et respecter les formalités préalables à la mise en œuvre des traitements requises par la législation avant de collecter, utiliser, faire héberger, des Données à caractère personnel ; - à restituer au Prestataire à l’issue du Contrat conformément à l’ensemble des éléments constitutifs des applications, logiciels, données, informations, documents confidentiels confiés par le Prestataire, ainsi que toutes les copies ou reproductions que le Client aurait pu effectuer, sous quelque forme que ce soit, dans un délai de 30 (trente) jours suivant l’arrêt du contrat. Si le Client n’apporte pas au Prestataire l’assistance matérielle et humaine nécessaire pour la bonne réalisation de ses termes ; prestations et obligations contractuelles, (dpar exemple communication des données, bases de données, matériels, documents, modalités d’interfaçage, etc. ) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique délai d’exécution contractuel de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, réalisation de la bonne marche à suivreprestation, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus ainsi que l’échéance du Client, aux frais contrat seront automatiquement augmentés du Clientretard correspondant.

Obligations du Client. Le Client déclare et garantit que (a) il est en droit de conclure le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commerciales, désignations commerciales et autres contenus des Sites et des publicités activées au titre de l’Énoncé des Travaux (le cas échéant) (ensemble, les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage à faire preuve communiquer à Xxxxxxx XXXXXXXX l’ensemble des éléments nécessaires à la bonne exécution des Prestations. A cet égard, le Client demeure responsable du contenu et de diligence dans sa collaboration l’exactitude des informations qu’il transmet à Xxxxxxx XXXXXXXX. Le Client doit en tout état de cause informer Xxxxxxx XXXXXXXX, par écrit et préalablement à toute réservation, de toute particularité le concernant et susceptible d’affecter le déroulement de la Prestation (personnes à mobilité réduite avec IgnitionOne ou sans fauteuil roulant, présence d’un animal, etc.). Le Client est en outre informé que les Prestations correspondent à des activités réalisées en extérieur et sont de ce fait exposées aux aléas climatiques (pluie, vent, froid, soleil, eau de mer, etc.). Xxxxxxx XXXXXXXX ne fournit aucun vêtements et/ou équipements aux Clients. Aussi, il appartient au Client de se munir de vêtements et d’équipements adaptés à la nature des Prestations réservées et notamment de vêtements chauds, vêtements de pluie, casquettes, lunettes de soleil, crème solaire, bouteilles d’eau, etc... En outre, le Client est informé que les Prestations consistent pour sélectionner la plupart notamment en des marches et fournir traversées à pieds, la durée et la difficulté variant notamment selon les parcours choisis. Les Prestations requièrent donc un minimum d’aptitudes physiques. Aussi, si un Client ne parvient pas à terminer la Prestation, il pourra être amené à revenir au lieu de départ en bus, le prix du trajet devant être réglé en sus par le Client ou par ses propres moyens. Par ailleurs, selon les circonstances, Xxxxxxx XXXXXXXX pourra demander à un Client de ne pas poursuivre la Prestation, si ce dernier ne semble manifestement pas en capacité physique de la terminer. Le Client doit se présenter aux dates et lieu prévus, les lieux de rendez-vous étant différents en fonction des Contenus Prestations et du parcours choisis par le Client. Le Client doit impérativement être présent sur place au moins cinq (5) minutes avant l’heure du départ prévue. En cas de retard du Client, approuver Xxxxxxx XXXXXXXX débutera la Prestation avec les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) autres Clients présents, le Client a divulgué retardataire ne pouvant réclamer aucun remboursement et/ou dédommagement à ce titre. Il est interdit au Client de se rendre au lieu de rendez-vous sous l’emprise de l’alcool et/ou de substances stupéfiantes. A défaut, Xxxxxxx XXXXXXXX pourra refuser la Prestation au Client concerné, sans possibilité pour ce dernier de réclamer un quelconque remboursement et/ou dédommagement. Il est par ailleurs interdit de consommer de l’alcool et/ou des informations utiles concernant substances stupéfiantes au cours de la collecte et l’utilisation Prestation. S’agissant des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et aréservations par téléphone, mail ou messagerie, le cas échéantrèglement devant se faire le jour de la Prestation, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendrontdevra se munir de moyens de paiement pour régler sa Prestation, d’un commun accord, ces derniers devant être conformes aux moyens de paiement acceptés selon le lieu de départ de la bonne marche Prestation réservée (chèque ou espèces). A défaut de règlement sur place, Xxxxxxx XXXXXXXX pourra refuser la Prestation. Le Client peut céder son contrat à suivreun cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer les Prestations, à savoirtant que le contrat n’a pas produit aucun effet. Dans ce cas, notamment, l’effacement, le Client est tenu d’informer Xxxxxxx XXXXXXXX de sa décision par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au plus tard sept (7) jours avant la divulgation, date de la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du ClientPrestation réservée.

Obligations du Client. Le Client déclare Les conditions de la demande du Client, qui ont été renseignées sur le site www.car-tout-est-possible sont ici expressément rapportées en tête des présentes aux articles 1 et garantit que (a) il est en droit de conclure 2 et forment un tout avec le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commercialescontrat de prestation de service. Ces conditions engagent le Client jusqu’à l’issue de la mission de la SARL CAR TOUT EST POSSIBLE. Toute modification d’une ou plusieurs de ces conditions fera l’objet d’un avenant éventuel qui formera un tout avec le présent contrat. Pendant la durée du mandat, désignations commerciales et autres contenus des Sites et des publicités activées au le Client devra signaler à la SARL CAR TOUT EST POSSIBLE toute modification juridique ou matérielle pouvant avoir une incidence sur l’opération objet du présent mandat. A titre de l’Énoncé condition essentielle du présent contrat, le Client: - s’interdit pendant la durée du contrat et son éventuel renouvellement par tacite reconduction ou non, de traiter directement avec un concessionnaire, une société ou une personne physique, qui lui aurait été présentée par la SARL CAR TOUT EST POSSIBLE, sans verser la rémunération due à la SARL CAR TOUT EST POSSIBLE. - demeure libre de procéder seul à la recherche du ou des Travaux (véhicules neufs ou d’occasion correspondant aux conditions ou à son acquéreur, charges et prix convenus avec la SARL CAR TOUT EST POSSIBLE. Dans le cas échéantoù il se porterait acquéreur de(s) véhicule(s) auprès d’un revendeur qui n’aurait pas été présenté par la SARL CAR TOUT EST POSSIBLE ou qu’il vendrait son véhicule à un acquéreur qui ne lui aurait pas été présenté par la SARL CAR TOUT EST POSSIBLE, le Client sera redevable envers la SARL CAR TOUT EST POSSIBLE d’une indemnité correspondant à 50% de la rémunération fixe correspondant à la catégorie tarifaire telle que prévue à l’article 5. - s’engage à informer immédiatement la SARL CAR TOUT EST POSSIBLE en cas d’achat ou de vente réalisé par lui- même ou par un autre intermédiaire auprès d’un concessionnaire, d’une société ou d’une personne physique, qui ne lui aurait pas été présentée par la SARL CAR TOUT EST POSSIBLE, en lui notifiant par lettre recommandée avec accusé de réception les noms et adresse du vendeur ou le cas échéant de l’acquéreur dans les quinze jours (ensemble15 jours) de la vente, à défaut le Client sera redevable du paiement de la rémunération due à la SARL CAR TOUT EST POSSIBLE telle que fixée à l’article 5. - dans le cas où le Prestataire présenterait au Client 5 véhicules correspondant aux critères tels qu’énoncés au sein de l’article 2, et que le Client n’y donnerait pas suite, pour quelque raison que ce soit, sera redevable du paiement de la rémunération due à la SARL CAR TOUT EST POSSIBLE telle que fixée à l’article 5. En cas de non-respect des obligations visées dans les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographiquestipulations expresses, violentci-dessus, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus du Clientverser au Prestataire, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, somme égale au montant de la bonne marche à suivrerémunération prévue au présent mandat telle qu’elle est indiquée ci-dessus, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait a titre d’indemnité forfaitaire de ces Contenus violation du Client, aux frais du Clientcontrat.

Obligations du Client. Le Client déclare s'engage vis-à-vis du Fournisseur à : - Utiliser exclusivement les Prestations aux fins d’activités de télécommunication ; - Utiliser des Equipements conformes aux normes nationales et garantit que (a) il est en droit internationales applicables ; - Si le Client sous-traite des activités, utiliser des sous-traitants qualifiés et assumer la responsabilité exclusive de conclure le présent Contrat leurs actions ; - Obtenir toutes les autorisations administratives requises et d’octroyer payer toutes les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commercialessommes, désignations commerciales taxes et autres contenus droits liés à ses activités et à l’utilisation des Sites Prestations ; - Coopérer activement avec le Fournisseur, lui communiquer les informations et documents nécessaires à la réalisation des publicités activées au titre Prestations et lui fournir une assistance raisonnable dans l’exécution des Prestations ; - Respecter les procédures et instructions définis aux Conditions Particulières ; - Apporter les plus grands soins à la fourniture de l’Énoncé ses obligations telles qu’elles sont définies dans les Conditions Particulières et dans la Commande ; - Se conformer aux règles de l’art de la sa profession dans l'exécution de ses obligations ; - Assumer la responsabilité de la réalisation de ses propres prestations découlant des Travaux (Prestations fournies ; - Répondre des dommages directs que le cas échéant) (ensemble, les « Contenus Fournisseur viendrait à subir du fait d’un manquement du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront à ses obligations résultant du Contrat. L’indemnisation des dommages indirects est exclue. Le bon accomplissement des Prestations du Fournisseur nécessite de la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus part du Client, approuver qui s’y oblige pendant toute la durée du Contrat, le maintien d’un correspondant ayant notamment les descriptions capacités techniques d’identifier les incidents éventuels et réaliser d’autres tâches raisonnablement de suivre les instructions techniques du Fournisseur. Le Client reconnaît disposer de l’ensemble des autorisations légales, réglementaires ou administratives nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter l’utilisation des Prestations et s’engage à respecter les dispositions légales et réglementaires applicables notamment aux traitements informatisés de données à caractère personnel et aux procédés de cryptage et effectuer toutes déclarations et obtenir toutes autorisations nécessaires à cette fin. Le Fournisseur ne peut être tenu responsable des dommages causés de quelque manière que ce soit par le présent Contrat conformément Client à des tiers avec lesquels le Fournisseur n'a pas de lien contractuel, notamment à des sous- traitants du Client, à l’exception des cas où les dommages causés aux tiers sont dus à un manquement du Fournisseur à ses termes ; (d) obligations au titre du Contrat. En cas de recours exercé par ces tiers à l'encontre du Fournisseur, le Fournisseur pourra appeler le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et aen garantie et, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et indemnisera directement les parties conviendront, d’un commun accord, tiers si sa responsabilité est reconnue par une décision exécutoire de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation justice ou le retrait aux termes de ces Contenus du Client, aux frais toute transaction conclue avec l'accord préalable exprès du Client.

Obligations du Client. Le Client déclare s’oblige notamment, pour la bonne exécution des Prestations à : (i) faire connaître par écrit les horaires de son établissement, son règlement intérieur et garantit que toutes conditions particulières d’accès sur site, et à donner accès à bref délai à la zone d'intervention. Le Client s’oblige également à obtenir ou à donner toute autorisation nécessaire à la réalisation des Prestations, et à répondre de tout retard d’accès ; (aii) il est élaborer, si nécessaire, un plan de sécurité, de prévention et de secours conforme au décret 92-158 du 20 février 1992, à répondre aux obligations imposées par le Code du travail en droit matière de conclure le présent Contrat prévention des risques hygiène et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commerciales, désignations commerciales et autres contenus des Sites sécurité et des publicités activées maladies professionnelles, plus particulièrement pour les risques d’exposition à l’amiante. A cet effet, le Client devra signaler au titre Prestataire l’existence de l’Énoncé tous produits ou matériaux dangereux existant sur la zone d'intervention et aux avoisinants des Travaux Prestations (amiante, plomb…), le cas échéant) (ensemble, Prestataire se réservant la possibilité de modifier de ce fait les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal conditions économiques de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le son Offre. Le Client s’engage à faire preuve accueillir le Prestataire sur un site aux normes environnementales et de diligence sécurités en vigueur. Le Client sera responsable envers le Prestataire de toute interruption, suspension des Prestations due à la méconnaissance de ses obligations en la matière ; (iii) établir contradictoirement, notamment en cas de prestations de maintenance, un état des installations avant et à l’issue des Prestations ; (iv) à fournir au Prestataire tous les fluides et énergies (eau, gaz, électricité…) nécessaires à l’exécution des Prestations ; (v) à mettre à disposition du Prestataire les ouvrages ou prérequis nécessaires à l’exécution des Prestations et ce dans sa collaboration avec IgnitionOne un état permettant la parfaite réalisation des Prestations, incluant les matières et échantillons pour sélectionner tests éventuels ; (vi) à mettre à la disposition du Prestataire les bennes nécessaires au tri et fournir à l’évacuation des Contenus du Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; déchets consécutifs aux Prestations ; (dvii) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à mettre à la collecte disposition du Prestataire un espace sécurisé pour le stockage de matériels et/ou outillages nécessaires à la réalisation des Prestations ; (viii) s’assurer de l’adéquation entre les matériels, produits, fournitures, procédés formellement préconisés par ses soins et son besoin et à l’utilisation rester seul responsable des données conséquences, qualités, caractéristiques techniques, performances et cookies sur et via garanties de ces derniers ; (ix) être représenté valablement par une personne ayant un pouvoir d’engagement à toutes les Sites. IgnitionOne sera en droitréunions, sans y être tenuenotamment de chantier, nécessaires à l’exécution des Prestations ; (x) à faire connaître ses réponses par écrit dans des délais impartis lorsqu’en cours de contrôler l’ensemble réalisation des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent ContratPrestations, IgnitionOne en informera le Client est sollicité par le Prestataire pour donner son accord (validation d’étude préalable, bon de fabrication…). A défaut de réponse, l’accord sera considéré comme acquis et sans réserve ; (xi) à respecter et faire respecter les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche règles Ethique et Conformité visées à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Clientl’article14.

Obligations du Client. Le Client déclare CLIENT est seul responsable et garantit la qualité, la licéité et la pertinence des Données du CLIENT. Plus généralement, le CLIENT est seul responsable des contenus et messages diffusés et/ou téléchargés via les Services. Le CLIENT demeure le seul propriétaire des Données du CLIENT transitant par les Progiciels/Fonctionnalités. Il garantit, en outre, être titulaire des droits lui permettant de traiter et de faire traiter par TALENTIA SOFTWARE les Données du CLIENT. Le CLIENT garantit TALENTIA SOFTWARE à première demande contre tout préjudice qui résulterait de la mise en cause de TALENTIA SOFTWARE par un tiers pour une violation de cette garantie. Le CLIENT, en tant que (a) il est responsable du traitement au sens de la Législation DCP, garantit à TALENTIA SOFTWARE que le traitement en droit cause satisfait aux exigences de conclure la Législation DCP, notamment que les DCP sont traitées de manière licite, loyale et transparente, qu’elles ont été collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes et que l’information requise aux personnes concernées par le présent Contrat et d’octroyer traitement a bien été fournie au moment de la collecte des DCP. A ce titre, le CLIENT garantit TALENTIA SOFTWARE contre tout recours, plainte ou réclamation émanant d’une personne physique dont les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commercialesDCP seraient traitées par TALENTIA SOFTWARE pour le compte du CLIENT et, désignations commerciales et autres contenus des Sites et des publicités activées au titre en conséquence, à indemniser TALENTIA SOFTWARE de l’Énoncé des Travaux (toute condamnation de ce chef. Dans ce cadre également, le CLIENT s’engage à ne pas réclamer à TALENTIA SOFTWARE une quelconque réparation dans le cas échéant) (ensemble, les « Contenus où il aurait été amené à réparer l’intégralité du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client dommage causé. Le CLIENT s’engage à faire preuve documenter, par écrit, toute instruction concernant le traitement de diligence DCP par TALENTIA SOFTWARE. Il donne à ce titre instruction à TALENTIA SOFTWARE d’effectuer les traitements décrits dans sa collaboration avec IgnitionOne l’Annexe A « Description du (ou) des traitement(s) de données à caractère personnel faisant l’objet de la sous‐traitance » pour sélectionner le ou les service(s) qu’il a souscrit(s). Le CLIENT s’engage également à mettre à la disposition de TALENTIA SOFTWARE toute information nécessaire pour la bonne exécution de la sous‐traitance. Le CLIENT veille, au préalable et fournir pendant toute la durée du traitement, au respect des Contenus du Clientobligations prévues par la Législation DCP de la part de TALENTIA SOFTWARE, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat notamment au travers de la réalisation d’Audits conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Clientl’Article « Audit ».

Obligations du Client. Le En acceptant les présentes Conditions Particulières, le Client déclare : Il appartient au Client de s’inscrire sur le portail CHORUS, préalablement à l’utilisation du service. Il est expressément convenu que SERES détient le moyen de signature et garantit doit à ce titre être considéré comme le Signataire du Document transmis, SERES agissant dans ce cas en tant que (a) Signataire délégué par l’Utilisateur qui l’a autorisé à signer par délégation les Factures électroniques qu’il lui confie. Dans le cadre de la Signature électronique d’une Facture, il est entendu que l’Utilisateur conserve l’entière responsabilité de ses obligations en droit matière de conclure le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commerciales, désignations commerciales et autres contenus des Sites et des publicités activées au titre de l’Énoncé des Travaux (le cas échéant) (ensemble, les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement facturation et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage ses conséquences au regard de la TVA, et qu’il s'engage à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus du Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat : − Établir la Facture conformément à ses termes la réglementation fiscale en vigueur ; (d) le Client a divulgué − Contrôler la présence des informations utiles concernant mentions fiscales obligatoires telles que décrites à l’article 242 nonies A de l’annexe II du Code général des impôts ; − Verser au Trésor la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée taxe mentionnée sur les Sites factures ; − Réclamer immédiatement le double de la facture si cette dernière ne lui est pas parvenue ou accessible. L’Utilisateur est responsable de s’assurer du consentement de son destinataire à recevoir une facture dématérialisée. L’Utilisateur rappelle au destinataire des factures électroniques signées, par tous moyens à sa convenance qu’il doit : − Vérifier la Signature électronique apposée sur les Factures électroniques ; − S’assurer de l’authenticité et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites de la validité du Certificat attaché à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, Signature électronique : o la date d'horodatage de la signature devant être comprise entre les dates de début et de fin de validité du certificat, o le déchiffrement de l’empreinte chiffrée, par la clef publique fournie, produite par la signature devant bien correspondre à l'empreinte chiffrée initiale calculée par la clef privée du Signataire. Avant toute transmission de Documents au format PDF à MAILEVA, l’Utilisateur doit, a minima jusqu’à réception de l’acquittement de bonne marche à suivreréception envoyé par MAILEVA, à savoirprendre les mesures de sécurité qu’il juge nécessaires (duplication, notammentcopie, l’effacement, etc.) afin d’assurer le bon fonctionnement de son système d’information et la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Clienttransmission des Documents PDF au Service.

Obligations du Client. Le Il appartient au Client déclare : - De désigner un correspondant compétent qui reste l’interlocuteur d’ALLEO pendant toute la durée des Prestations ; - De s’assurer que l’ensemble des prérequis techniques sont respectés et garantit que (a) il est les travaux associés sont réalisés dans les délais contractuellement prévus afin de ne pas retarder la réalisation des Prestations par ALLEO ; collaborer avec XXXXX en droit de conclure lui apportant toute l’assistance lui permettant d’exécuter le présent Contrat et d’octroyer en lui assurant notamment l’accès au matériel, aux locaux, aux informations, aux moyens informatiques ; - De prévoir la disponibilité des équipes nécessaires à la réception des Prestations dans les droits consentis aux présentes délais contractuellement prévus ; - De s’assurer que les instructions nécessaires parviennent en temps voulus à ALLEO pour lui permettre de remplir normalement ses Prestations ; - De remettre ou de faire remettre par ses partenaires, dans les délais convenus, tous les documents de travail, fichiers, éléments (betc.) nécessaires à la réalisation des Prestations ; - selon le cas, de valider les marques commerciales, désignations commerciales et autres contenus différentes étapes de réalisation des Sites et des publicités activées au titre Prestations dans les délais convenus ; - de l’Énoncé des Travaux (le cas échéant) (ensemble, prendre les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus du Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement dispositions nécessaires pour permettre lever sans délai tout empêchement ou écarter toute difficulté qui ferait obstacle à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué la bonne exécution des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et aPrestations demandées et, le cas échéant, obtenu obtenir les consentements des utilisateurs des Sites autorisations nécessaires à la collecte réalisation des Prestations ; - de s’assurer que la sécurité des intervenants d’ALLEO sera assurée en conformité avec les lois du pays où ont lieu les Prestations, ainsi qu’avec les exigences formulées par ALLEO dans son offre figurant au Contrat ou dans les documents préparatoires à la mission remis au Client ; - De maintenir les équipements de sécurité (pare-feu, antivirus…) dans leur dernière version de mise à jour ; - D’acquitter et d’appliquer, dans le respect des délais, les recommandations délivrées par ALLEO ; - D’utiliser les Produits uniquement dans le cadre de son activité professionnelle et en tout état de cause à l’utilisation ne pas les utiliser à des données et cookies sur et via fins non prévues par les Sitesprésentes conditions générales ; - en cas de location, informer ALLEO de toute dégradation, tout incident ou dommage que pourrait subir les Produits loués ou qui pourrait survenir de leur fait dans les 48 heures suivant la date de l’événement litigieux. IgnitionOne Si ALLEO doit clôturer le compte d’un Client pour non-respect de ses obligations au titre des présentes conditions générales, ALLEO sera en droitdroit de résilier le Contrat conformément à l’article 15.2, sans y préjudice de tout dommages-intérêts qu’ALLEO pourrait être tenueen droit de demander, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier ainsi que d’éventuelles poursuites pénales lorsque le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Clientcomportement est susceptible d’être qualifié d’infraction pénale.

Obligations du Client. L’abonnement souscrit par le Client est strictement personnel. Toute cession ou concession au profit d’un tiers du bénéfice de l’abonnement souscrit par le Client est soumise au consentement écrit et préalable d’OVH HOSTING. Le Client déclare s’oblige à : (i) utiliser ou accéder à la Prestation d’Abonnement seulement conjointement avec le Logiciel ou tout autre logiciel qui serait fourni à un moment donné par OVH HOSTING ou qu’il spécifierait comme étant adéquat pour une utilisation conjointe à l’Abonnement souscrit ; (ii) être, à ses propres frais, responsable de l’accès à internet et garantit que (a) il est en droit de conclure le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commerciales, désignations commerciales et tous autres contenus des Sites et des publicités activées au titre réseaux de l’Énoncé des Travaux communication (le cas échéant) requis pour pouvoir utiliser l’Abonnement souscrit ainsi que de l’apport de tout ordinateur, matériel de télécommunication et logiciel requis pour utiliser l’Abonnement souscrit, excepté toute stipulation contraire formellement mentionnée dans les présentes ; (ensembleiii) obtenir toute autorisation, permission ou licence qui lui serait nécessaire pour utiliser l’Abonnement souscrit et le maintenir en vigueur, excepté lorsque OVH HOSTING accepte lui-même expressément son obtention d’après les « Contenus termes du présent Contrat ; (iv) être responsable de la remise de toute Clé privée lui appartenant et le Client devra prendre toutes les précautions adéquates pour empêcher toute violation, perte de contrôle ou divulgation non autorisée d’informations confidentielles ayant trait à l’Abonnement souscrit; et (v) lier chaque Partie utilisatrice qui se sert du ou des Certificat(s) du Client ») aux conditions suivantes : « En se prévalant du Certificat numérique de OVH HOSTING l’utilisateur accepte d’être lié au Contrat de la Partie utilisatrice de OVH HOSTING qui se trouve intégralement joint aux présentes et qui se trouve sur xxxx://xxx.xxx.xxx/xx/xxxxx/ » Le Client ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront devra pas utiliser l’Abonnement souscrit pour transmettre (aussi bien par l’envoi de courriels que par un téléchargement qui utilise toute forme de protocole de communication), recevoir (aussi bien en sollicitant un courriel que par un téléchargement qui utilise toute forme de protocole de communication), visualiser ou utiliser de toute autre façon des informations qui seraient illégales, offensantes, abusives, contraires à la promotion d’aucun contenu pornographiquemoralité publique, violentindécentes, racistediffamatoires, haineuxobscènes ou menaçantes, lié aux stupéfiantsou qui violeraient toute confiance, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers tout droit d’auteur ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement droit de propriété intellectuelle d’un tiers, qui peineraient, embarrasseraient, causeraient un déni de service, une perturbation ou des troubles. Il ne devra pas envoyer ou proposer des matériaux publicitaires ou promotionnels ou toute autre forme de correspondance non sollicitée ou créer une Clé privée qui serait identique ou sensiblement similaire à toute Clé publique. Le Client reconnaît et de bonne foi comme offensant accepte que toute « Garantie » du Certificat numérique ou inapproprié ; (c) autre garantie décrite dans la DPC et proposée par OVH HOSTING avec tout Certificat numérique est fournie exclusivement pour le compte des Parties utilisatrices et que le Client s’engage ne détiendra aucun droit à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus du Clientcet effet, approuver y compris notamment le droit d’exécuter les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme conditions ou d’effectuer une revendication au titre d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Clienttelle garantie.

Obligations du Client. Le Client déclare s’engage, pendant toute la durée d’exécution du Contrat, à respecter l’ensemble de ses obligations contractuelles, et garantit que (a) il est en droit notamment : - utiliser l’espace selon sa destination conformément à l’article 7.2 des présentes ; - Tenir informé LMDC de conclure le toute modification concernant son activité ou ses effectifs, sa forme juridique et son objet, nom et domicile de ses représentants au titre du présent Contrat ; - Respecter ainsi que ses équipes, le règlement intérieur des lieux ; - Ne jamais céder, transmettre le Badge d’accès qui lui a été remis et d’octroyer informer l’ensemble de ses équipes des conditions d’utilisation de ces badges ; - Informer immédiatement de toute perte, vol de Badge ; - Contracter une police d’assurance dans les droits consentis conditions de l’article 13 ; - Demander l’autorisation préalable de LMDC pour tous travaux d’aménagement ou de décoration des espaces et / ou bureaux alloués ; - Être diligent et prendre toutes les mesures nécessaires au bon entretien des espaces et / ou bureaux alloués, équipements, accessoires, installations, meubles, parties communes des Maisons ; - Le Client doit, sous peine d’être tenu responsable, avertir LMDC, sans délai et par écrit, de toute dégradation ou atteinte portée aux présentes Maisons. - Utiliser les espaces et / ou bureaux alloués sans gêner les autres occupants des Maisons, ne pas causer de nuisances et / ou des troubles de voisinage et plus généralement ne commettre aucun abus de jouissance ; (b) - Faire son affaire personnelle de toutes autorisations éventuellement nécessaires à l’exploitation de ses activités, afin que LMDC ainsi que les marques commercialesautres occupants, désignations commerciales et autres contenus des Sites et des publicités activées au titre de l’Énoncé des Travaux (le cas échéant) (ensemble, les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié soient jamais inquiétés à ce sujet ; (c) le Le Client s’engage à faire preuve fournir, au plus tard au jour de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus du Clientla Commande, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) documents suivants : o Si le Client a divulgué des informations utiles concernant est une personne morale : - Un extrait KBIS ; - Une copie de la collecte et l’utilisation des données des Sites sous carte nationale d’identité ou du titre de séjour du représentant légal de la forme d’une politique société concernée ; - Un justificatif de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à domicile du représentant légal de la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sitessociété de moins de trois mois ; - Le rib de la société ; - Une attestation de responsabilité civile professionnelle de la société ; - Une attestation d’assurance « dommages » de la société. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera o Si le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, est une personne physique : - Une copie de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation carte nationale d’identité ou le retrait du titre de ces Contenus du Client, aux frais du Client.séjour ; - Un justificatif de domicile de moins de trois mois ; - Un RIB ; - Une attestation de responsabilité civile professionnelle ; - Une attestation d’assurance « dommages » ;