Priorité Clauses Exemplaires

Priorité. En l'absence d'un accord écrit distinct ou de conditions supplémentaires mentionnées sur la facture que Vous avez reçue de Notre part, le présent Contrat supplante tout terme conflictuel ou additionnel contenu dans un bon de commande du Service émanant de Vos services, ou supplante tout terme conflictuel ou additionnel contenu dans n'importe quelles conditions générales émanant de Vos services, et lesdits termes conflictuels ou additionnels sont expressément exclus à moins d'avoir été spécifiquement acceptés et consignés par écrit par Minitab.
Priorité. Le présent Contrat supplante toute condition conflictuelle ou additionnelle contenue dans un bon de commande ou toute condition générale supplémentaire émanant de Vous. De plus, lesdites conditions conflictuelles ou additionnelles sont expressément exclues, à moins d'avoir été spécifiquement acceptées et convenues par écrit par Nos soins.
Priorité. La priorité de location pour la salle Desjardins est définie dans l’ordre suivant : 1er → la Municipalité 2e → la Bibliothèque et 3e → les organismes à but non lucratif. La Municipalité devra donner un délai de 24 heures et la bibliothèque un délai de 5 jours aux organismes à but non lucratif afin de déplacer la date et l’heure d’une location faite par ces derniers, même si cette location est récurrente. Lors d’expositions d’œuvres d’art ou d’objets divers présentées par la Bibliothèque dans la salle Desjardins, aucune location, même récurrente, n’est permise.
Priorité. Les présentes CG ont la priorité sur toutes les dispositions et contrats antérieurs. Seules les dispositions de contrats individuels qui précisent encore les dispositions des présentes CG prévalent sur ces dernières.
Priorité. Vous pouviez être parmi les premiers clients à avoir prévisualisé et testé le logiciel Esri lorsqu'il est en version bêta ... avant la version générale. Et vous avez bénéficié d'une notification avancée lorsqu’Xxxx propose des promotions de logiciel. Toutefois cela n’a pas été le cas sur la période qui nous intéresse. De la maîtrise Des conditions financières garanties pendant toute la durée : xxx xxxxx d’acquisitions des upgrades sont largement réduits (notons que vous n’en avez pas bénéficié). Des contenus Accès constant à la plateforme ArcGIS avec des applications et le partage d'ArcGIS Online, ainsi que des images, des cartes de base et des données démographiques de l'Atlas vivant du monde.
Priorité. LE METTEUR EN SCÈNE déclare être libre de tout engagement incompatible avec l’accomplissement des obligations résultant du présent contrat. Il s’interdit de contracter ultérieurement tout engagement compromettant son exécution.
Priorité. Le rang donné (1, 2, 3 …) définit l’ordre dans lequel les points de fourniture vont être alimentés.
Priorité. 14.1. Les présentes CGV prévalent sur l’ensemble des anciens contrats et disposi- tions. Seules les dispositions des contrats individuels qui précisent davantage les dis- positions des présentes CGV prévalent sur les présentes CGV. 14.2. Les conditions contraires ou diver- gentes de ces présentes CGV du client ne sont reconnues que si Imagingswiss en ac- cepte expressément la validité par écrit.
Priorité. Le présent contrat donne à l’Employeur une priorité absolue sur tous les autres engagements que pourrait conclure par ailleurs l’Artiste. La dérogation éventuelle à cette clause devra faire l’objet d’un accord écrit de l’Employeur.
Priorité. Par les présentes, la garantie de prêteur 1 est subordonnée à la garantie du prêteur 2 à l’égard des stocks, des comptes clients et de l’équipement inscrit à l’annexe A des présentes, s’il y a lieu (l’« équipement inscrit »), jusqu’à concurrence de la dette de l’emprunteur envers le prêteur 2, ainsi que de tous les intérêts courus sur celle-ci et de tous les coûts, les charges et les dépenses engagés par le prêteur 2 à l’égard de cette dette.