Common use of Produits Clause in Contracts

Produits. 8.1 Le Fournisseur déclare et garantit qu’il fournira les Produits à l’Acheteur exactement conformément au présent Accord et aux Commandes. Le Fournisseur déclare et garantit en outre que : 8.1.1 il fournira ces Produits avec les meilleurs soins et les meilleures compétences, et s’acquittera de ses obligations conformément aux indications de la Commande ; 8.1.2 la propriété des Produits (y compris, sauf convention expresse contraire, les logiciels) commandés par le biais d’une Commande sera transférée libre de tous droits, privilèges ou autres charges ; 8.1.3 il possède le droit d’accorder des licences comme indiqué au Présent Accord et dans la Commande ; 8.1.4 les Produits sont de bonne qualité, en bons matériaux et de bonne fabrication conformément aux meilleures pratiques en vigueur dans le secteur ; 8.1.5 les Produits sont et seront adaptés à l’usage et aux buts auxquels ils sont destinés ; 8.1.6 les Produits sont exempts de défauts et de risques pour la santé ; 8.1.7 les Produits sont neufs, et non déjà utilisés, remis à neuf, réparés ou reconditionnés, et ne sont pas d’un âge qui porte atteinte ou affecte leur utilité, sécurité ou fonctionnement ; 8.1.8 les Produits ne portent pas atteinte aux droits de tiers. 8.2 Sauf indication contraire dans la Commande, les Produits sont livrés port payé à l’adresse de livraison mentionnée sur la Commande. Les Produits seront déchargés par le Fournisseur à ses risques et périls. A la livraison des Produits par le Fournisseur à l’Acheteur, l’Acheteur (ou, à la demande de l’Acheteur, le Fournisseur) pourra effectuer la réception des Produits. Les Produits seront réputés acceptés par notification écrite en ce sens de l’Acheteur, y compris, le cas échéant, après correction par le Fournisseur de toutes erreurs.