Caractéristiques Clauses Exemplaires
Caractéristiques. Les produits offerts à la vente présentés dans le catalogue publié sur le site font chacun l'objet d'un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles au sens de l'article L. 111-1 du code de la consommation. Les photographies illustrant les produits ont été conçues avec soin afin d’éviter toute équivoque susceptible involontairement d’induire en erreur le consommateur. Toutefois, elles ne constituent pas un document contractuel.
Caractéristiques. Cette opération d’assurance relève des branches n° 18 “assistance” et 20 “vie-décès” du Code des assurances (article R 321-1)
Caractéristiques. Le virement SEPA est utilisable pour les transactions libellées en euros, entre deux comptes tenus par des prestataires de services de paiement localisés dans l’Espace SEPA. La Banque fournit ce service de paiement en émission et/ou en réception uniquement sur les comptes en euros. Quel que soit le canal de communication utilisé (« Ma banque en ligne », papier, télécopie ...), la Banque ne pourra être en mesure de traiter un ordre de virement SEPA que si le Client lui fournit les informations suivantes : le numéro IBAN du compte à débiter ; le montant du virement ; le numéro IBAN du compte à créditer; le nom du bénéficiaire (si disponible) ; tout libellé d’opération (sur 140 caractères maximum). Il appartient au Client d’obtenir des bénéficiaires les codes IBAN nécessaires pour émettre des virements SEPA, ou de confier à ses débiteurs son propre IBAN pour bénéficier d’un virement SEPA.
Caractéristiques. Cette opération d’assurance relève de la branche n° 22 “assurances liées à des fonds d’investis- sement” du Code des assurances (article R 321-1). MULTEO Série 2 est un contrat d’assurance de groupe sur la vie à adhésion facultative et versements libres, à capital variable de type multisupports.
Caractéristiques. Les caractéristiques des vins proposés à la vente (bouteilles, fontaines) sont décrites sur les fiches produits affichées en magasin, sur notre site internet xxx.xxxxxxx.xxx, sur la documentation commerciale remise au Client au sein de nos caveaux de vente, ou lors de foires ou manifestations diverses. Ces fiches vous donnent toutes les informations concernant : la couleur, les cépages, les médailles, l’AOP ou l’IGP éventuelles, et le cas échéant les délais de conservation.
Caractéristiques. Le virement peut être SEPA ou international. Le virement peut être occasionnel ou permanent (appelé aussi
Caractéristiques. Le virement peut être SEPA ou international. Le virement peut être occasionnel ou permanent (appelé aussi «vire- ment répétitif»). Dans ce dernier cas, le Client indique à la Banque la périodicité et la date à laquelle le virement devra être exécuté, par exemple le 10 de chaque mois.
Caractéristiques. Les caractéristiques essentielles des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition du Client sur le site Internet de la Société, de même que, le cas échéant, le mode d’utilisation du service. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des services offerts à la vente sur le Site Internet de la Société n’ont pas de valeur contractuelle.
Caractéristiques. ▪ Une exposition à l’indice iEdge Europe Climate EW 40 Decrement 50 points GTR®, (nommé ci-après « l’Indice »), calculé dividendes bruts réinvestis et diminué d’un montant fixe de 50 points d’indice par an (prélevé sur une base quotidienne). ▪ À partir de la fin du 12e mois, un remboursement automatique anticipé du Capital Initial majoré d’un gain de 0,8334 %(1) par mois écoulé, soit 10,0008 % par année écoulée, si à une Date d’Observation Mensuelle(2), le niveau de l’Indice est supérieur ou égal à la barrière de remboursement automatique anticipé. ▪ La barrière de remboursement automatique anticipé est fixée à 100 % du Niveau Initial du 12e mois au 143e mois ▪ À l’échéance des 12 ans, en l’absence de remboursement automatique anticipé : ▪ Un remboursement du Capital Initial majoré d’un gain final de 120,0096 %(1), soit 10,0008 % par année écoulée, si le niveau de l’Indice est supérieur ou égal à 50,00 % de son Niveau Initial à la Date d’Observation Finale(2). ▪ Une perte en capital partielle ou totale, si le niveau de l’Indice est strictement inférieur à 50,00 % de son Niveau Initial à la Date d’Observation Finale(2). Mensuel Full Oxygène Mai 2024 est un instrument financier dont les fonds levés dans le cadre de l’émission ne seront pas spécifiquement alloués au financement de projets en lien avec le climat et la transition énergétique. Il est important de noter que seul l’Indice est construit de façon à sélectionner les actions des entreprises les plus engagées en faveur du climat et de la transition énergétique. Mensuel Full Oxygène Mai 2024 ne constitue pas un titre de créance vert.