Rappel. Si les produits, pièces ou services causent ou contribuent à causer le rappel d’un véhicule dû à un problème de sécurité ou de non- conformité à la United States National Motor Vehicle Traffic Safety Act ou à la Loi sur la sécurité automobile du Canada, dans leur version modifiée, le fournisseur devra payer les frais et dépenses du rappel et de la correction apportée.
Rappel. BiOSENCY attribue un numéro de série aux Matériels fabriqués. Le CLIENT assure la traçabilité conformément à la partie 4.3 Traçabilité. En cas de rappel, le CLIENT s’engage à faire des investigations afin d’établir la liste des Utilisateurs potentiellement concernés par la défaillance du Matériel rappelé et/ou la mise à jour des applications mobiles, et à leur communiquer les informations pertinentes liées au rappel.
Rappel. ❖ Pas d’embauche d’apprenti tant que le contrat de travail n’est pas établi. ❖ Visite médicale à faire passer obligatoirement avant le début du contrat pour les mineurs et dans les 2 premiers mois pour les majeurs. (CSTG32 : 05.62.60.26.26) ❖ DPAE à faire obligatoirement à l’URSSAF par l’employeur avant l’embauche.
Rappel. Les manifestations doivent être inscrite au calendrier des manifestations ; cf : xxx.xxxxxxx.xx, rubrique agenda] - prévenir les responsables des associations utilisatrices habituelles de la salle réservée (noms des responsables et planning des salles affichés) - restituer la salle propre et rangée et signaler tout problème survenu par un responsable de l’association et un représentant de la commune.
Rappel. La carte professionnelle sécurisée pour les conducteurs de voiture de transport avec chauffeur est payante et valable 5 ans (la demande de paiement de la carte, son émission et son expédition sont effectuées par l’Imprimerie Nationale).
Rappel. Les garanties qui vous sont acquises sont celles figurant dans vos Conditions particulières. C’est l’assurance automobile minimum obligatoire. Elle permet d’indemniser les victimes d’accidents de la circulation. La garantie Responsabilité civile automobile permet d’indemniser les dommages matériels et/ou corporels que vous pourriez causer aux tiers à l’occasion de cet accident. Les renseignements qui figurent sur vos Conditions particulières servent de base à notre acceptation et à notre tarification. À la souscription, il est donc primordial de répondre exactement à toutes les questions qui vous sont posées. En cours de contrat, toute modification qui rendrait vos réponses initiales caduques ou inexactes, doit nous être déclarée. Quelle que soit la nature de votre sinistre, vous devez nous en informer en utilisant l’un des moyens ci-dessous.
Rappel. Lorsqu’une facture demeure impayée après la date d’échéance, le distributeur envoie par écrit un rappel à l’adresse de facturation ou procède à un rappel téléphonique.
Rappel. L'Acheteur ne facturera pas de frais de rappel à ITW sans le consentement écrit d'ITW ou sans la preuve finale de la responsabilité d'ITW pour ces frais de rappel, d'une manière juridiquement contraignante.
Rappel. Il est, ici, rappelé que certains actes énumérés sous l'Article 17 ci-dessus ne pourront être accomplis par la gérance qu'après autorisation préalable des associés donnée dans le cadre d'une décision collective ordinaire.
Rappel. La durée de l’hébergement temporaire ne peut excéder 90 jours sur une période de 12 mois.