Rappel Clauses Exemplaires

Rappel. Si les produits, pièces ou services causent ou contribuent à causer le rappel d’un véhicule dû à un problème de sécurité ou de non- conformité à la United States National Motor Vehicle Traffic Safety Act ou à la Loi sur la sécurité automobile du Canada, dans leur version modifiée, le fournisseur devra payer les frais et dépenses du rappel et de la correction apportée.

Rappel. BiOSENCY attribue un numéro de série aux Matériels fabriqués. Le CLIENT assure la traçabilité conformément à la partie 4.3 Traçabilité. En cas de rappel, le CLIENT s’engage à faire des investigations afin d’établir la liste des Utilisateurs potentiellement concernés par la défaillance du Matériel rappelé et/ou la mise à jour des applications mobiles, et à leur communiquer les informations pertinentes liées au rappel.

Rappel. ❖ Pas d’embauche d’apprenti tant que le contrat de travail n’est pas établi. ❖ Visite médicale à faire passer obligatoirement avant le début du contrat pour les mineurs et dans les 2 premiers mois pour les majeurs. (CSTG32 : 05.62.60.26.26) ❖ DPAE à faire obligatoirement à l’URSSAF par l’employeur avant l’embauche.

Rappel. Les manifestations doivent être inscrite au calendrier des manifestations ; cf : xxx.xxxxxxx.xx, rubrique agenda] - prévenir les responsables des associations utilisatrices habituelles de la salle réservée (noms des responsables et planning des salles affichés) - restituer la salle propre et rangée et signaler tout problème survenu par un responsable de l’association et un représentant de la commune.

Rappel. AJOUTS ET CASCADES DE TRAVAIL POUR PHOTOGRAPHIES. D'ÉMISSION RISQUE CAPTATION DE OU DE SPECTACLE

Rappel. Le Rappel a pour objet de signaler l’un des manquements visés ci-dessus. Il peut être adressé au Client par courriel, à l’initiative de la Directrice, de l’Enseignant et/ou de l’assistant pédagogique.

Rappel. Des énonciations contenues dans un acte reçu par Maître MILAN, notaire à CHAMONIX MONT BLANC, le 21 février 1977, dont une copie authentique a été publiée au bureau des hypothèques de BONNEVILLE, le 28 février 1977, volume 3925, numéro 1, ci-après littéralement rapportées :

Rappel. 13.1. Le Client accepte d'aider XXX à effectuer un rappel, le cas échéant. À cette fin, le Client est tenu de conserver des registres adéquats pour la traçabilité des produits fournis pendant une période d'au moins cinq (5) ans après la date de vente ou d'utilisation des produits fournis. Les registres doivent au moins contenir des informations sur les dates de vente ou d'utilisation, les quantités, les numéros de lots et les spécifications des lots et toutes les autres informations qui peuvent être nécessaires pour un éventuel rappel. XXX aura toujours le droit d'inspecter ces registres ou d'en recevoir des copies du Client. 13.2. En cas de rappel de produits, le Client doit apporter sa pleine coopération, en suivant les instructions fournies par XXX dans une lettre de rappel de produits, afin que ce rappel puisse être effectué rapidement et efficacement. Si le Client ne coopère pas pleinement et rapidement aux conditions énoncées dans cet article, XXX tiendra le Client responsable de tout dommage subi ou à subir par XXX, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages conformément aux règles de responsabilité du fait des produits et les dommages résultant d'une négligence. 13.3. XXX ne sera obligée de dédommager le Client que dans la mesure où le Client satisfait à toutes les exigences énoncées dans cet article. La responsabilité d'IDA en cas de rappel sera limitée au paiement du prix auquel le Client avait acheté les produits couverts par le rappel ou au remplacement de ces produits, le tout à la seule discrétion de IDA.

Rappel. Lorsqu’une facture demeure impayée après la date d’échéance, le distributeur envoie par écrit un rappel à l’adresse de facturation ou procède à un rappel téléphonique.

Rappel. Les activités pédagogiques complémentaires (APC) s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires d’enseignement sur le temps scolaire. Elles se déroulent par groupes restreints d’élèves. Elles sont organisées par les enseignant(e)s et mises en œuvre sous leur responsabilité.