Début du contrat. Xxxx acceptez ce contrat à la date la plus proche entre : a) la date à laquelle vous en recevez une copie; b) la date du début de l’installation; ou c) la date à laquelle vous accédez aux services ou les utilisez.
Début du contrat. Durée du contrat :
Début du contrat. 15.1.1 Le contrat pour un service spécifique prend effet à la signature par les deux parties d’un énoncé de travail ou d’un formulaire de commande.
15.1.2 Si la commande est effectuée en ligne, le contrat ne commence que lorsque Xxxxxxx émet une confirmation de la commande, soit par lettre soit par e-mail. Dans tous les cas, le contrat commence dès lors que le client béné- ficie du service.
Début du contrat. 15.1.1 Le contrat pour un service spécifique prend effet à la signature par les deux parties d'un énoncé de travail ou d'un formulaire de commande.
15.1.2 Si la commande est effectuée en ligne, le contrat ne commence que lorsque Sunrise UPC émet une confirmation de la commande, soit par lettre soit par e-mail. Dans tous les cas, le contrat commence dès lors que le client bénéficie du service.
Début du contrat. Date Echéance: Date Echéance de la prime: Prime provisionnelle au début du contrat Mode de paiement: Prime unique
Début du contrat. La première visite de maintenance est réalisée dans le 12ème mois suivant la mise en service. 2.5Résiliation du contrat :
2.5.1. Par le client : Par lettre recommandée au moins 30 jours avant la date de visite d’entretien programmé. • En cas de non règlement des prestations réalisées. • En cas d’impossibilité d’exécuter la visite de maintenance (environnement dangereux ou menaçant, accès difficile à la station…). • L’habitation qui alimente la station en eaux usées a évolué, et ne correspond plus au dossier administratif de départ.
Début du contrat. La présente relation contractuelle entre en vigueur au terme du processus d’enregistrement sur la plateforme et à l’acceptation des présentes CG.
Début du contrat. Le Contrat de Création de Site et/ou de Services prend effet lorsque le Client mandate DD pour créer ou exécuter toute prestation en rapport avec son Site, au plus tard lors de la signature, par le Client, du Contrat ou de tout autre document incluant par référence les présentes CG.
Début du contrat. L‘employée entre le au service du salon de coiffure La période d‘essai est de mois (max. 3 mois possible).
Début du contrat. Une réservation est confirmée lorsque la confirmation de réservation a été émise par SLK.