Common use of Recours Clause in Contracts

Recours. 11.5.1 Après un audit, le client discutera des résultats avec le fournisseur (sauf si une telle divulgation s’avérerait contraire aux intérêts du client) et, si nécessaire, les Parties conviendront d'un plan (ainsi que d'un calendrier pour le mettre en œuvre) afin de résoudre tout problème identifié dans l'audit, ce aux frais du fournisseur et sans préjudice des autres droits du client. Si les Parties ne parviennent pas à s'entendre sur un plan de correction, chacune pourra transmettre l'affaire au niveau supérieur, conformément à la procédure d’escalade prévue à la Clause 14.

Recours. 11.5.1 13.5.1 Après un auditaudit au sens de la présente Xxxxxx, le client discutera des résultats avec le fournisseur (sauf si une telle divulgation s’avérerait s’avérait contraire aux intérêts du client) et, si nécessaire, les Parties conviendront d'un plan (ainsi que d'un calendrier pour le mettre en œuvre) afin de résoudre tout problème identifié dans l'audit, ce aux frais du fournisseur et sans préjudice des autres droits du client. Si les Parties ne parviennent pas à s'entendre sur un plan de correction, chacune pourra transmettre l'affaire au niveau supérieur, conformément à la procédure d’escalade prévue à la Clause 1416.