REGLEMENT INTERIEUR Clauses Exemplaires

REGLEMENT INTERIEUR. Tous les clients sont tenus pendant toute la durée du séjour de respecter le règlement intérieur du camping, dont une copie est affichée à la réception, sous peine d’être expulsé du camping, sans aucun remboursement du montant du séjour. Le camping se tient à votre disposition pour vous faire parvenir un exemplaire par courriel sur demande.
REGLEMENT INTERIEUR. Les résidents du camping sont tenus de se conformer aux dispositions du règlement intérieur qui est affiché à l'Accueil du camping.
REGLEMENT INTERIEUR. Afin de faciliter le déroulement du séjour de tous nos CLIENTS, un règlement intérieur est disponible au bureau d’accueil du camping. Nous remercions nos CLIENTS d’en prendre connaissance et de le respecter. Dans le cas du non-respect patent de ce règlement les gérants du camping pourront prendre des sanctions pouvant aller jusqu’à la résiliation du contrat.
REGLEMENT INTERIEUR. Tout occupant de la résidence s’engage à respecter le présent règlement intérieur et reconnait être informé des sanctions encourues en cas de non-respect de ces dispositions.
REGLEMENT INTERIEUR. 4.1. TSH France a mis en place un Règlement intérieur afin de préserver l'ordre, la paix et la tranquillité au sein de l'Hôtel. Le Règlement intérieur s'applique au Contrat hôtelier dans la mesure où il n'est pas contraire aux dispositions de ce dernier. En cas de conflit, les dispositions du Contrat hôtelier prévalent, mais uniquement dans la mesure du conflit. Le Règlement intérieur peut être demandé à la réception de l'Hôtel et peut être consulté et téléchargé sur le Site web (xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxx.xx/xxxxx-xxxxxxxxxx/). 4.2. Si l'Hôte ou la personne qui l'accompagne enfreint le Règlement intérieur ou agit de telle manière que l'ordre, la paix et la tranquillité ou le fonctionnement normal de TSH France sont compromis, TSH France fixe un délai 4.3. TSH France peut modifier à tout moment, et à son entière discrétion, le Règlement intérieur, auquel cas elle en informe la Partie contractante. Les modifications deviendront contraignantes à l'égard de la Partie contractante dans un délai raisonnable après leur notification à cette dernière. Toute modification sera en outre disponible à l'adresse xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxx.xx/xxxxx-xxxxxxxxxx/ et pourra être demandée à la réception de l'Hôtel. La Partie contractante veille à ce que chaque Hôte soit informé de cette modification.
REGLEMENT INTERIEUR. Le preneur s'engage scrupuleusement à respecter le règlement intérieur du camping affiché à l'entrée, en particulier, il respectera : les plantations, évitera de gêner ses voisins avec des appareils fortement sonores et cessera tout bruit de 23 h 00 à 7 h. Le non-respect de ce dernier, après avertissement, entraînera l'expulsion sans remboursement, ni indemnité. La responsabilité du camping du Chêne n'est pas engagée en cas de vol, perte ou dommage de quelque nature que ce soit pendant ou suite à un séjour. La direction n'est responsable que des objets déposés à l'accueil. Les animaux domestiques (15 kg max) sont admis sur le camping à condition qu'ils soient vaccinés (présentation du carnet de vaccination à l'arrivée), qu'ils soient tenus en laisse et ne soient pas laissés au camping, même enfermés, en l'absence de leurs maîtres qui en sont civilement responsables. Les chiens de 1re et 2e catégories sont interdits sur le terrain de camping. Les promenades hygiéniques des animaux domestiques se feront impérativement à l'extérieur de l'enceinte du camping. Les visiteurs peuvent être admis sur le camping sous la responsabilité de ceux qui les reçoivent. Avant leur entrée dans l'enceinte du camping, ils devront se présenter à la réception aux heures d'ouverture en présence des personnes qui les reçoivent et devront s'acquitter des droits d'entrée. Dans tous les cas les véhicules des visiteurs devront être stationnés sur les parkings extérieurs. Les véhicules utilitaires ainsi que les caravanes à double essieux ne sont pas autorisés sur le camping. Les enfants sont sous l'entière surveillance et responsabilité des adultes responsables les accompagnants. La responsabilité du camping n'est pas engagée en cas de vol, perte ou dommage de toute nature (véhicule ou autre) pendant, ou suite à un séjour, ainsi qu'en cas de panne ou mise hors service des équipements techniques. Pour votre garantie personnelle (vol, dégâts) ou dommages causés par vous dans les locations, il est indispensable de demander à votre assureur une extension villégiature à votre multirisque habitation.
REGLEMENT INTERIEUR. Afin de faciliter le déroulement du séjour de tous nos clients, un règlement intérieur est disponible à la réception de chacun de nos sites. Nous remercions nos clients d’en prendre connaissance et de le respecter. Dans le cas du non-respect patent de ce règlement le Directeur du site pourra prendre des sanctions pouvant aller jusqu’à la résiliation du contrat.
REGLEMENT INTERIEUR. Les locataires de parcelles doivent se conformer au règlement intérieur du camping et le signer pour compléter ce présent contrat.
REGLEMENT INTERIEUR. Les locataires sont priés, lors de leur séjour au Domaine, de respecter le Règlement Intérieur et le Règlement Piscine (voir livret d’accueil).
REGLEMENT INTERIEUR. L’Adhérent s’engage à respecter le Règlement Intérieur en vigueur. Le jour de l’inscription, un exemplaire de ce Règlement lui sera remis. L’Adhérent est informé que ce document peut être modifié afin d’intégrer toutes nouvelles dispositions relatives à l’hygiène et la sécurité.