Titulaire. Á compléter et à retourner accompagné de l'acompte et des frais de réservation à l'adresse ci-desssus
Titulaire désigne une personne physique représentant une Partie à laquelle est remis un Certificat dont l’identité figure dans le Certificat.
Titulaire. La personne physique titulaire de la Carte Assurée.
Titulaire. Le Compte à Terme peut être ouvert par toute personne physique majeure. Il ne peut pas être ouvert sous la forme d’un compte joint. L’ouverture d’un Compte à Terme est exclusivement réservée aux titulaires d’un Compte Bancaire BoursoBank individuel. Tout versement ultérieur doit faire l’objet d’une nouvelle ouverture de compte.
Titulaire. “Lu et approuvé” Signature: *Uniquement pour les comptes communs Co-titulaire* “Lu et approuvé” Signature: General Manager KBC CEO Bolero Attachment b-2 Options Price Reporting Authority Hardcopy form of subscriber agreement This Subscriber Agreement (this “Agreement”) is an agreement between the undersigned (“Subscriber” or “you”) and KBC Bank NV–Xxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxx (“Vendor”). The purpose of this Agreement is to establish the terms and conditions upon which you may receive from Vendor a market data service (the “Service”) providing access to information published by the Options Price Reporting Authority (“OPRA”). The information published by OPRA consists of current options last sale and quotation information and related information (“OPRA Data”). The OPRA Data is published by OPRA pur- suant to a Plan declared effective by the Securities and Exchange Commission. In reviewing and approving this Agreement, Vendor is authorized to act on behalf of the “OPRA Participants,” which are those national securities exchanges who, from time to time, are parties to this Plan. The person who acts from time to time as data processor on behalf of OPRA is referred to in this Agreement as “OPRA’s Processor.” This Agreement includes an “Addendum for Nonprofessionals.” The term “Nonprofessional” is defined in the Addendum. The purpose of the Addendum is to determine whether you are a Nonprofessional under this definition. If you are a Nonprofessional under this definition, OPRA’s charges to Vendor for your use of the OPRA Data are subject to a cap, and you may be entitled to pay lower fees to Vendor. You do not need to com- plete the Addendum, but if you do not do so, or if you cannot agree with all of the statements in the Adden- dum, OPRA will not consider you to be a Nonprofessional.
Titulaire. Seule une personne physique, contribuable, et fiscalement domiciliée en France peut ouvrir un PEA PME. Une même personne ne peut être titulaire que d’un seul PEA PME, tous établissements confondus. Chacun des époux ou partenaires liés par un pacte civil de solidarité (PACS), soumis à une imposition commune, ne peut détenir qu’un seul PEA PME (soit deux PEA PME maximum par foyer fiscal) tous établissements confondus. Les personnes fiscalement à charge d’un contribuable ne peuvent pas ouvrir un PEA PME. Le PEA PME est obligatoirement ouvert au nom d’un seul titulaire ; il ne peut pas être ouvert ou détenu de PEA PME sous la forme d’un compte joint, indivis ou démembré.
Titulaire. Le ou les titulaires sont les personnes ou l’entité désignées dans la proposition, sauf en cas de modification ultérieure. Vous pouvez exercer tous les droits et les privilèges qui vous reviennent en tant que titulaire du contrat, sous réserve des limites prévues en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu du Canada ou de toute autre loi.
Titulaire. BIC IBAN Ajout Suppression BIC IBAN Ajout Suppression BIC IBAN Ajout Suppression BIC IBAN Ajout Suppression
Titulaire. L’opérateur économique signataire du Marché, qui s'engage à exécuter les obligations souscrites dans le Marché à l'égard de la Société. En cas de groupement d’opérateurs économiques, le « Titulaire » désigne le groupement représenté par le mandataire du groupement. • Transférabilité : La « Transférabilité » désigne l’opération de transfert de responsabilité technique, par laquelle la Société fait reprendre par un nouveau Titulaire les prestations qu’il avait confiées au Titulaire du Marché arrivant à terme.
Titulaire. Chaque titulaire ne peut posséder qu’un Livret Premier Pas (Génération 2), celui-ci étant nominatif et ne pouvant être ouvert sous la forme de compte-joint.