Ouverture Clauses Exemplaires

Ouverture. Le Compte Titres Ordinaire donne lieu à l'ouverture d'un compte espèces et d'un compte de Titres financiers spécifiques au nom du Titulaire, distincts par leur numéro de tout autre compte espèces ou d’instruments financiers de leur Titulaire.
Ouverture. Le PEA ou PEA-PME donne lieu à l'ouverture d'un compte espèces et d'un compte de titres financiers spécifiques au nom du Titulaire du PEA ou PEA-PME, distincts par leur numéro de tout autre compte espèces ou d’instruments financiers de leur Titulaire. La date d'ouverture fiscale du PEA ou PEA-PME est la date d'enregistrement du premier versement sur compte espèces.
Ouverture. SAFENERGY informe le CLIENT par courriel de l’accessibilité du Logiciel en Mode SaaS. Par accessibilité du Logiciel en Mode SaaS, il convient d’entendre la possibilité pour le CLIENT d’accéder au Logiciel en Mode SaaS, à partir de son Infrastructure Locale. A compter de la date d’information relative à l’accessibilité du Logiciel en Mode SaaS, le CLIENT dispose d’un délai de cinq (5) Jours Ouvrés pour s’assurer de l’accessibilité dudit Logiciel en Mode SaaS. A l’issue de cette période, si le CLIENT n’a émis aucune contestation par courriel avec accusé de réception, confirmé par une lettre recommandée avec accusé de réception relative à l’accessibilité du Logiciel en Mode SaaS, la mise en place du Logiciel en Mode SaaS est réputée acceptée sans réserve, et l’Ouverture des Services prononcée de manière définitive. En cas de problème(s) technique(s) relatif(s) à l’accessibilité du Logiciel en Mode SaaS pendant la période de validation susvisée, le CLIENT s’engage à informer sans délai SAFENERGY des problèmes constatés, présentés de manière aussi détaillée que possible par courriel avec accusé de réception confirmé par une lettre recommandée avec accusé de réception, laquelle devra être adressée à SAFENERGY au plus tard dans le délai de cinq (5) Jours Ouvrés susvisé. SAFENERGY s’efforce de résoudre le(s)dit(s) problème(s) et informe par courriel le CLIENT de l’accessibilité du Logiciel en Mode SaaS, le CLIENT disposant alors d’un nouveau délai de cinq (5) Jours Ouvrés pour s’assurer de l’accessibilité du Logiciel. A l’issue de cette période, si le CLIENT n’a émis aucune contestation par courriel avec accusé de réception, confirmé par une lettre recommandée avec accusé de réception relative à l’accessibilité du Logiciel en Mode SaaS, la mise en place du Logiciel en Mode SaaS est réputée acceptée sans réserve, et l’Ouverture des Services prononcée de manière définitive. Seuls les problèmes constatés lors de la phase initiale de validation seront pris en compte lors de la seconde phase susvisée. Dans le cas où le(s) problème(s) signalé(s) est/sont imputable(s) au CLIENT, SAFENERGY peut refacturer au CLIENT le temps passé par ses équipes à résoudre le(s)dit(s) problème(s), au tarif en vigueur au moment de l’intervention ainsi que les frais corrélatifs engagés par SAFENERGY. De convention expresse, toute utilisation du Logiciel en Mode SaaS à des fins de production vaudra validation irrévocable et sans réserve de l’accessibilité du Logiciel.
Ouverture. Le PEA donne lieu à l'ouverture d'un compte espèces et d'un compte de titres financiers spécifiques au nom du Titulaire du PEA, distincts par leur numéro de tout autre compte espèces ou d’instruments financiers de leur Titulaire. La date d'ouverture fiscale du PEA est la date d'enregistrement du premier versement sur compte espèces.
Ouverture. Le Compte BOURSORAMA 0% donne lieu à l'ouverture d'un compte espèces rattaché et d'un Compte de Titres Financiers spécifiques au nom du Titulaire, distincts par leur numéro de tout autre compte espèces ou d’instruments financiers de leur Titulaire.
Ouverture. Le relais assistants maternels est ouvert les :
Ouverture. Le LIVRET OBJECTIF AVENIR est ouvert à toute personne physique âgée de 15 à 25 ans. Cependant, conformément l’article 7.2, le compte pourra demeurer ouvert jusqu’au 31 décembre de l’année au cours de laquelle le titulaire atteint son trentième anniversaire. Le compte est ouvert à durée indéterminée : il ne peut toutefois avoir une durée inférieure à 12 mois.
Ouverture. 9.5.2.1.1 Commission d’ouverture 0,15% min 15 000
Ouverture. 9.5.3.1.1 Commission 2 à 4% l’an par trim indivisible, min 30 000
Ouverture. Fermeture. Horaires 3