Valeur économique Clauses Exemplaires

Valeur économique. Prix auquel le véhicule peut être vendu, à un moment donné, sur le marché. Il est déterminé à dire d’expert en tenant compte de toutes les caractéristiques du véhicule, de son état d’entretien, de son état d’usure, de l’usage auquel il a été affecté, des aménagements et réparations qu’il a subis.
Valeur économique. Valeur de vente au jour du sinistre* des biens immobiliers garantis, aug- mentée des frais de déblaiement et de démolition, et déduction faite de la valeur du terrain.
Valeur économique. Prix d’un véhicule similaire sur le marché de l’occasion, déterminé par expertise, au jour du sinistre, en tenant compte de toutes les caractéristiques du véhicule, de son entretien et de son usure. Dommages causés volontairement par un tiers sans autre motif que l’intention de détruire ou détériorer.
Valeur économique. Prix auquel la remorque peut être vendue, à un moment donné, sur le marché. Il est déterminé à dire d’expert en tenant compte de toutes les caractéristiques de la remorque, de son état d’entretien, de son état d’usure, de l’usage auquel elle a été affectée, des aménagements et réparations qu’elle a subis. Le souscripteur du contrat ou assuré. La société d’assurance dont les coordonnées sont précisées aux conditions particulières. C’est elle seule qui s’engage au paiement des indemnités d’assurance.

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  • Frais Les parties sont chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts y compris les honoraires et débours encourus par elles, en relation avec le Contrat et les opérations qu'il prévoit.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.