APPLICABLES À COMPTER DU 24 FÉVRIER 2020Conditions Générales De Service • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE SERVICE FORFAITConditions Générales De Service Forfait • May 5th, 2020
Le contrat de service régissant les relations entre DIGICEL et le Client ayant souscrit à une Offre DIGICEL Forfait (ci-après dénommé le «Contrat») est constitué des documents suivants, remis au Client au moment de la souscription à l’offre :
Statut du documentOffre De Référence • September 10th, 2021
Version Notre Réf. Commentaire Date 3.2 OR_VOO S.A._3.2_5_Conditions générales juin 2019 3.3 OR_VOO S.A._3.3_5_Aspects contractuels et Conditions générales Mise à jour suite à la décision reative à l’offrede référence du 25 mars 2021 Septembre 2021
ContractService Agreement • May 5th, 2020
Le contrat est constitué du formulaire d’abonnement, de la Brochure Tarifaire et des présentes Conditions Générales (ensemble le « Contrat »).
Conditions Générales Orange Business ServicesConditions Générales • November 5th, 2019
Annexe désigne toute annexe des Conditions Spécifiques d’un Domaine qui décrit notamment les Services pouvant faire l’objet d‘une Commande par le Client, les prix et les modalités de fourniture de ces Services.
Conditions générales d’abonnement au service téléphonique fixeConditions Générales D’abonnement Au Service Téléphonique Fixe • May 5th, 2020
Ces Conditions générales d’abonnement y compris ses annexes, les éventuelles conditions spécifiques, la fiche tarifaire (ci-après Les Tarifs du Fixe ») et le catalogue des prestations Réseaux (accessible sur www.orange.fr > assistance > les tarifs, par téléphone ou en boutique Orange), les éventuelles conditions particulières et le formulaire de souscription constituent le contrat (ci-après le « Contrat »).
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DES SERVICES WIFI HD PROConditions Générales d'Utilisation • May 5th, 2020
Afin de réduire l’étendue des zones non ou mal couvertes par la desserte de l’Internet Haut Débit, notamment au moyen de la technologie ADSL, plusieurs technologies de transmission, et en particulier le RLAN, basé sur le WIFI, se développent.
ContractConditions Générales D’abonnement • May 5th, 2020
Le contrat est constitué des présentes Conditions Générales d’Abonnement, de la Brochure Tarifaire, de la Politique de confidentialité et du formulaire d’abonnement (ensemble « Contrat »). L’ensemble de ces documents est porté à la connaissance et remis à l’abonné à l’occasion de sa souscription.
Conditions générales de vente pour clients business (version 2015)Conditions Générales De Vente • January 8th, 2016
CONDITIONS GÉNÉRALES D’INSCRIPTION AUX SERVICES DE TÉLÉPHONIE MOBILE D’AKEO TÉLÉCOMConditions Générales D’inscription Aux Services De Téléphonie Mobile • May 5th, 2020
Mars 2016Conditions Générales De Vente • May 5th, 2020
auprès de la Société. La Société pourra mettre à jour les présentes Conditions Générales et/ou les Conditions Particulières, notamment afin de prendre en compte toute évolution légale, réglementaire ou technique sous réserve d’en informer le Client.
MODALITÉS DES SERVICES NON RÉGLEMENTÉS – SERVICES DE GROSModalités Des Services Non Réglementés – Services De Gros • August 22nd, 2022
Conditions Générales OffreConditions Générales RCS Business Messaging • November 24th, 2023
Orange, société anonyme au capital de 10 640 226 396 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 380 129 866 , dont le siège social est situé 111, quai du Président Roosevelt à Issy-les-Moulineaux (92130), commercialise auprès des agrégateurs (« Cocontractant ») à destination des annonceurs (« Emetteurs ») la solution Business Messaging utilisant la Technologie « RCS » de Google permettant d’enrichir les échanges entre les professionnels et leurs clients en proposant une solution de conversation interactive à travers une messagerie instantanée enrichie.
Conditions GénéralesConditions Générales • January 18th, 2023
ContractSeptember 29th, 2016
CO NDITIO NS GENERALES DE SERVICEService Agreement • May 5th, 2020
Le Contrat conclu entre le Client et DARTY comprend le formulaire de souscription, les présentes Conditions Générales de Service ainsi que leurs Annexes, à savoir l'Annexe Technique et l'Annexe Tarifaire, qui en font partie intégrante.
CONTRAT DE PARTICIPATION A L’ACHAT ET/OU LA VENTE DE GAZ SOUS FORME DE BESOIN LOCALISE POUR LA GESTION DES CONGESTIONS DU RESEAUContrat De Participation À l'Achat Et/Ou La Vente De Gaz • May 5th, 2020
CONTRAT DE PARTICIPATION A L’ACHAT ET/OU LA VENTE DE GAZ SOUS FORME DE BESOIN LOCALISE POUR LA GESTION DES CONGESTIONS DU RESEAUCONDITIONS GÉNÉRALES 1
Contrat d'accès au réseau public de distribution d’électricité Soutirage - Moyenne Tension (HTA)Contrat d'Accès Au Réseau Public De Distribution D’électricité • May 5th, 2020
calendaires à compter de la date d’émission de la facture. Si le quinzième jour est un dimanche ou un jour férié, la date d’échéance est reportée au premier jour ouvrable suivant.
Accord relatif au télétravailAccord Relatif Au Télétravail • December 21st, 2023
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES OFFRES BOX xDSL et THD (Très Haut Débit), BOX 4G ET TELEPHONIE FIXE SFR BUSINESS au 21 o c t o b r e 2 0 1 9Conditions Générales De Vente • May 5th, 2020
La signature du contrat de souscription par le Client aux services fixes SFR Business de l’Opérateur emporte acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente (« CGV »).
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES SERVICES SFR BUSINESS au 01/07/2016Conditions Générales De Vente • May 5th, 2020
Délégation de Service Public pour la conception, la construction, le financement et l’exploitation d’une infrastructure de télécommunications Haut DébitDélégation De Service Public • May 5th, 2020
Entre la Communauté urbaine de Bordeaux, représentée par son président Monsieur Vincent Feltesse, domiciliée esplanade Charles de Gaulle – 33076 Bordeaux cedex, agissant en application de la délibération n°2013/ en date du 2013, désignée dans ce qui suit par : la Communauté urbaine de Bordeaux.
CORIOLIS TELECOM S.A.S. AU CAPITAL DE 27 221 250 €- 419 735 741 R.C.S. PARIS - APE 6120 ZConditions Générales d'Abonnement • May 5th, 2020
CORIOLIS TELECOM est un opérateur de service qui utilise les réseaux de l’Opérateur de boucle locale SFR pour fournir des services d’accès à Internet et de Télécommunications filaires qu’elle commercialise sous la marque « CORIOLIS ».
Le repreneur est un particuLierContract Transfer Agreement • May 5th, 2020
déclare reprendre le contrat d'abonnement SFR N° rr/rrrrr correspondant à ce jour à la ligne N° : rr rr rr rr rr aux conditions précédemment appliquées.
DéfinitionTelecommunications • February 10th, 2009
Les télécommunications sont aujourd’hui définies comme la transmission à distance d’informations avec des moyens élec- troniques. Les télécommunications se distinguent ainsi de la poste qui transmet des informations ou des objets sous forme physique.
Accord collectif relatif au télétravail Agent de droit privé sous convention collectiveTelecommuting Agreement • October 16th, 2017
Le présent accord a été conclu entre les Représentants du Personnel soussignés et la Direction en vue de définir les conditions de recours et de mise en œuvre du télétravail sur les différents sites de l’ARS Grand Est.
CONTRATContrat De Location • May 5th, 2020
03/ LA LOCATION MENSUELLE EST DE : Euros LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE OU DU CCAS EST DE : Euros LA PARTICIPATION DE L’ABONNÉ.E EST DE : Euros
POUR LES ZONES D'OMBRES INTERNET - XILANConditions Générales D’abonnement Internet Et Aux Services De Téléphonie, De Tv Connectée Et De Wifi • May 5th, 2020
Le présent document détermine les Conditions Générales d’Abonnement aux services de téléphonie et Internet fournis par le fournisseur. Les Conditions Générales forment avec les Conditions Particulières contenues dans le Bulletin d'Inscription le contrat entre le fournisseur et le Client.
CONTRAT D'ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE TÉLÉPHONIQUEContrat d'Assistance Et De Maintenance • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE APPLICABLES À L’ENSEMBLE DES PRODUITS DE IPSETConditions Générales De Vente • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE SERVICES D’ACCES RESEAUX TELECOMConditions Générales De Services • May 5th, 2020
ContractTéléassistance À Domicile • May 5th, 2020
Convention d’entreprise relative à l’évolution de la filière télécomConvention D’entreprise • May 5th, 2020
— CFDT— CFTC représentée parreprésentée par Floréal PINOSPatrick JAGA — CFE/CGC représentée par Jacques LLADERES — CGT représentée par Christian MIMAULT — UNSA représentée par Christophe GUERINEAU — FO représentée par Patrice HERITIER — SUD D’autre part, représentée par Patrick BERJONNEAU Préambule
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXIONTelework Agreement • December 1st, 2021
La Société SETEMO Imagineering S.A.R.L. au capital de 7.623 euros, sise au 1, rue de la Galmy, 77700 Chessy, inscrite au R.C.S. de Meaux sous le numéro 388.457.004.,
Le souscripteurTelecommunications • May 5th, 2020
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