ACCEPTATION DES RISQUES Clauses Exemplaires

ACCEPTATION DES RISQUES. Les Participants reconnaissent que la Participation à l’Entrainement peut présenter des risques et dangers d’accidents et de blessures personnelles et corporelles. Les Participants confirment être en bonne condition physique, qu’ils ont la capacité physique de participer à l’Entrainement, et qu’ils n’ont pas de problème de santé ou médical de nature à les mettre en danger. Les Participants comprennent et ont examiné et évalué la nature, la portée et l’étendue des risques encourus, et acceptent tous les risques associés à de telles activités. NIKE décline toute responsabilité pour tout dommage corporel résultant de la participation à l’Entrainement (autre que le dommage corporel lié à la négligence ou à une faute intentionnelle de NIKE, ou lorsque sa responsabilité ne peut être exclue en vertu de la loi applicable).
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ACCEPTATION DES RISQUES. Je suis au courant que les Sports impliquent des risques inhabituels et des dangers, mais non limité aux: accidents qui pourraient arriver dans les installations; les chutes; un dysfonctionnement des équipements utilisés; blessures et plaies ouvertes; choc, stress ou autre blessure au corps lors de la participation aux Sports; négligence de la part des autres personnes; et de la NÉGLIGENCE DE LA PART DES BÉNÉFICIAIRES. JE COMPRENDS QUE LES NÉGLIGENCES INCLUENT L’ÉCHEC DE LA PART DES BÉNÉFICIAIRES DE PRENDRE LES PRÉCAUTIONS NÉCESSAIRES POUR LA SÉCURITÉ OU POUR ME PROTÉGER D’AUTRES RISQUES ET DANGERS LIÉS AUX SPORTS. Je reconnais que les Sports peuvent aboutir à des blessures, détérioration d’une condition médicale déjà existante, ou la mort. J’accepte librement et j’assume complètement tous les risques et dangers, la possibilité de blessure, la mort, l’endommagement de propriété ou perte de bien résultante.
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ACCEPTATION DES RISQUES. Vous déclarez connaître et comprendre l'ampleur, la nature et la portée des risques associés à la participation à une visite à pied ou en vélo et
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ACCEPTATION DES RISQUES. AVALANCHES, ZONE ALPINE, DÉPLACEMENTS EN RÉGION RECULÉE, MÉTÉO, ETC. Je reconnais PROTÉGER DES RISQUES ET DANGERS DES ACTIVITÉS EN MILIEU SAUVAGE. La communication en zone alpine est difficile et, en cas d’accident, il est possible que les opérations de sauvetage et les traitements médicaux ne soient pas disponibles. Les condit ions climatiques en zone alpine peuvent être très sévères et changer rapidement et sans avertissement, ce qui rend les déplacements en hélicoptère, dameuse ou motoneige dangereux.
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ACCEPTATION DES RISQUES. En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente, le participant reconnaît avoir connaissance du fait qu’il pourra éventuellement rencontrer des véhicules et/ou des piétons sur le parcours et qu’il assume les risques liés à ces circonstances à l’occasion de la participation à l’Evénement et notamment les épreuves de course à pied, de cyclisme et de natation. En outre, le participant prend acte du fait qu’il existe les risques suivants liés à la participation à l’Evénement, étant entendu que cette liste n’est pas limitative : ⮚ risque de chutes ; ⮚ collisions avec des véhicules, d’autres participants et/ou d’objet ; ⮚ risques liés à l’état du sol ; ⮚ incidents techniques et défaillance de matériel ; ⮚ insuffisance de l’équipement de protection ; ⮚ risques et dangers causés par les spectateurs, les volontaires ou des participants. Le participant s’engage à se familiariser avec le parcours et les aires de transition avant l’épreuve. La participation à l’épreuve vaut acceptation de la part du participant du parcours, des aires de transition tels qu’ils auront été fixés, et des risques inhérents à la participation à l’Evénement. Le participant s’engage à informer immédiatement l’organisateur de tout danger concernant le parcours et/ou les aires de transition dont il pourrait avoir connaissance.
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ACCEPTATION DES RISQUES. Seul porteur du risque, L’UNMI se charge de l'acceptation des risques afférents aux Adhésions présentées. Tous les documents contractuels confirmant l’acceptation des risques par L’UNMI seront transmis par La MUTUELLE à l’Adhérent.
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ACCEPTATION DES RISQUES. Vous reconnaissez et acceptez l’ensemble des risques inhérents à l’utilisation des e-mails, sites Internet et autres moyens de communication électroniques. Ces moyens de communication pourraient ne pas être sécurisés et confidentiels, et être soumis à des interruptions, délais, erreurs ou dysfonctionnements.
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  • Délai de livraison 8.1 Le délai de livraison court dès que le contrat est conclu, que toutes les formalités administratives officielles, telles que l’obtention des autorisations d’importation, d’exportation, de transit et de paiement, ont été accomplies, que les paiements et les sûretés éventuelles exigés à la commande ont été fournis et que les principales questions techniques ont été réglées. Le délai de livraison est respecté si, à son échéance, le fournisseur a informé l’acheteur que la livraison est prête à l’expédition. 8.2 Le respect du délai de livraison est lié à la satisfaction du respect des obligations contractuelles de l’acheteur. 8.3 Le délai de livraison est prolongé d’une durée appropriée: a) lorsque les indications nécessaires à l’exécution du contrat n’ont pas été adressées à temps au fournisseur, ou lorsque l’acheteur les modifie ultérieurement et engendre ainsi un retard dans l’exécution des livraisons ou des prestations; b) lorsque des circonstances contraignantes affectant le fournisseur, l’acheteur ou un tiers surviennent sans que le fournisseur soit en mesure de les écarter, en dépit de l’attention commandée par les circonstances. A titre d’exemple, de telles circonstances sont des épidémies, une mobilisation, une guerre, une guerre civile, des actes terroristes, une émeute, des troubles politiques, des révolutions, des actes de sabotage, d’importantes perturbations dans l’exploitation de l’entreprise, des accidents, des conflits de travail, la livraison tardive ou défectueuse des matières premières nécessaires, des produits semi-finis ou finis, la mise au rebut d’importantes pièces, des mesures ou omissions administratives d’organes étatiques ou supranationales, des embargos, des empêchements de transport, des incendies, des explosions, des phénomènes naturels; c) lorsque l’acheteur ou un tiers est en retard dans l’exécution des travaux qui lui incombent, ou dans l’accomplissement de ses obligations contractuelles, notamment si l’acheteur ne respecte pas les conditions de paiement. 8.4 Lorsqu’au lieu d’un délai de livraison, un terme certain a été convenu, celui-ci correspond au dernier jour d’un délai de livraison; les chiffres 8.1 4 sont applicables par analogie.

  • Délais de livraison 10.1.- Sauf indication contraire dans l’offre du Fournisseur, tous les délais de livraison ou de finalisation établis commenceront à courir à compter de la Date d’Effet du Contrat, et seront réputés être de simples estimations qui n’entraînent aucune obligation contractuelle à l'égard du Fournisseur. Les retards de livraison ne donneront droit à aucune indemnisation ou demande de pénalités en faveur du Client pour les dommages subis. 10.2.- Si le Fournisseur présente un retard de livraison ou est empêché d’exécuter ses obligations nées du Contrat en raison d'un acte ou d'une omission de la part du Client ou de ses mandataires (y compris sans s'y limiter le fait de ne pas fournir les spécifications et/ou les plans correctement dimensionnés et/ou toute autre information pouvant raisonnablement être demandée par le Fournisseur pour exécuter ses obligations nées du Contrat avec diligence), le délai de livraison ou de finalisation ainsi que le Prix Contractuel seront révisés en conséquence. 10.3.- En cas de retard de livraison qui est dû à un acte ou une omission du Client ou qui résulte d’une demande de ce dernier, ou si après avoir été notifié de la livraison imminente des Marchandises du Client refuse la livraison et ne donne aucune instruction opportune pour leur acheminement, le Fournisseur sera autorisé à transporter les Marchandises et à les stocker dans un entrepôt adapté, à la charge du Client. La livraison sera réputée effectuée lors de l’entreposage des Marchandises en magasin moyennant transfert du risque lié aux Marchandises au Client, et ce dernier devra payer le prix correspondant au Fournisseur. POUR LES COMMANDES DE MOTEURS : Lorsque le Fournisseur informe le Client que la commande ou les marchandises sont prêtes à être expédiées, le Client dispose de 7 jours calendaires pour organiser le transport. Si, au bout 7 jours calendaires, le Client n'a pas récupéré les marchandises, le Fournisseur les facturera au client aux conditions "Ex-Works" et les stockera dans les locaux du Fournisseur. Le stockage de ces marchandises sera facturé au Client au prix officiel en vigueur pour la location d'une surface ou d'un espace. Si au bout de 30 jours calendaires, le Client n'a pas récupéré les marchandises, le Fournisseur pourra annuler la commande et envoyer une note de crédit au Client (à l'exception des frais d'annulation, qui s'élèvent à 10 % de la valeur totale de la commande concernant les commandes de MOTEURS). 10.4.- Le Fournisseur indiquera sur les devis le délai de livraison des produits pour chaque lot ou pour l’ensemble du service ou de la prestation. Le délai ne pourra en aucun cas être considéré comme un accord ferme s'il n’est pas désigné comme tel dans le devis. À la réception de la confirmation écrite de la commande et de ses éventuelles modalités, le Fournisseur confirmera le délai de livraison ou en fixera un nouveau. À défaut de recevoir dans les meilleurs délais des nouvelles du Client, le délai de livraison sera réputé être accepté. 10.5.- Le Fournisseur se réserve la possibilité de refuser une commande si les produits ne sont pas disponibles ou en stock. Dans ce cas, il en informera le Client dans les meilleurs délais. 10.6.- Le Fournisseur ne sera pas responsable en cas de retard de livraison de tout ou partie des marchandises dû à un événement de force majeure tel que les catastrophes naturelles, les restrictions légales, les grèves, les événements climatiques, etc. ou à tout autre événement indépendant de sa volonté. Dans ce cas, le délai de livraison pourra être prolongé d’une durée égale à la durée de l’événement de force majeure à l’origine d'un tel retard. Toutefois, si une telle durée excède six mois, le Fournisseur pourra annuler les lots non expédiés en le notifiant préalablement au Client. 10.7.- Dans le cas de travaux ou de produits fabriqués par le Fournisseur, le devis ou la confirmation de commande qui fixe le délai devra toujours mentionner le fait que la totalité des produits intégrés seront livrés par les fournisseurs aux dates initialement prévues pour en permettre la fabrication. Le Fournisseur se réserve le droit de modifier le prix de vente convenu si pour respecter le délai de livraison initialement prévu et avec l’accord du Client, il est tenu remplacer un produit par un autre produit ayant les mêmes caractéristiques mais plus coûteux.

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

  • Intégralité du Contrat 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.