Accidents. Événement soudain, imprévu et extérieur à la victime et à la chose endommagée constituant la cause de dommages corporels ou matériels.
Accidents. Le Service des sports décline toute responsabilité en cas d’accident. Les assurances (maladie, accident et responsabilité civile) sont obligatoires pour les participant-e-s. Il décline également toute responsabilité en cas de vol et/ou dommage aux effets personnels des participant-e-s. En cas d’accident lors de la prestation, le/la client-e ou les responsables légaux autorise le moniteur ou la monitrice dispensant la prestation à prendre toutes les mesures utiles dans l’intérêt de la personne, notamment faire appel aux services d’urgences médicales si nécessaires. Les frais y-relatifs seront du ressort du / de la client-e.
Accidents. Surveillance des enfants :
Accidents a) L'employe responsable d'un accident ou qui, soit par action ou par omission y contribue, se verra octroyer une mesure disciplinaire pouvant aller de Ia reprimande au congediement, selon Ia gravite de !'accident, du degre de
Accidents. .Aucune réclamation ne peut être intentée à l’encontre du loueur en cas d’accident résultant du fait personnel du locataire. .Le locataire doit signaler tout sinistre causé ou subi au loueur : celui-ci donnera la démarche à suivre. .Le locataire ne devra pas réparer ou faire réparer les dégâts et/ou les pannes subis par son bateau sans l’accord du loueur. .Il s’engage à remplir le constat d’accident et à le faire compléter et contresigner par les parties tierces. .Tout sinistre non imputable au loueur ne pourra faire l’objet d’une indemnité au profit du locataire au cas où sa croisière s’en trouverait interrompue.
Accidents. Chaque accident doit être immédiatement annoncé à la police et au loueur. Il en est de même en cas de vol. Lors d’accidents graves (blessés, morts), l’annonce doit être faite par téléphone ou télégramme. Le rapport d’accident sera précis et complet à l’intention du loueur. Tout ordre donné par le locataire sans accord préalable du loueur n’entraîne aucune responsabilité de ce dernier.
Accidents. En cas d'accident survenu sur le réseau Soléa, la responsabilité de l’Exploitant ne peut être engagée que si le client peut produire le titre de transport valide dont il avait l'obligation d'être muni afin de justifier de sa présence à l'intérieur des modes de transport ou des installations du réseau Soléa. Le non-respect de ces obligations dégage la responsabilité de l’Exploitant. En ce qui concerne les parkings relais, les clients sont responsables des accidents corporels ainsi que des dégâts matériels qu’ils pourraient causer à l’intérieur des parkings tant aux véhicules qu’aux installations. Ils sont tenus de déclarer au représentant de l’Exploitant présent dans le parking les dommages ou les accidents qu’ils ont provoqués. L’Exploitant ne pourra être tenu responsable des accidents causés par les intempéries. En cas de dégâts matériels et / ou corporels, les accidents entre usagers sont régis comme sur la voie publique soit par constat amiable soit par constat de police.
Accidents. KBS Parkour décline toute responsabilité en cas d’accident. Les assurances (maladie, accident et responsabilité civile) sont obligatoires pour les participant-e-s. Elle décline également toute responsabilité en cas de vol et/ou dommage aux effets personnels des participant-e-s. En cas d’accident, le / la client-e ou les responsables légaux autorise-nt le moniteur ou la monitrice à prendre toutes les mesures utiles dans l’intérêt de la personne, notamment faire appel aux services d’urgences médicales si nécessaires. Les frais y-relatifs seront du ressort du ou de la client-e.
Accidents. Les accidents peuvent également être assurés par la LAA (loi fédérale sur l’assurance-accidents).
Accidents. Les clients ou leurs préposés sont responsables des accidents corporels ainsi que des dégâts matériels qu’ ils pourraient causer à l’ intérieur du parc par maladresse, par malveillance ou par suite de l’ inobservation des prescriptions du présent règlement, tant aux véhicules qu’aux installations. En cas de dégradation volontaire ou involontaire du parc, le client s’engage à supporter les frais de remise en état. Le client responsable de l’accident doit en faire la déclaration immédiatement à l’accueil du parking.