Accidents. Le Service des sports décline toute responsabilité en cas d’accident. Les assurances (maladie, accident et responsabilité civile) sont obligatoires pour les participant-e-s. Il décline également toute responsabilité en cas de vol et/ou dommage aux effets personnels des participant-e-s. En cas d’accident lors de la prestation, le/la client-e ou les responsables légaux autorise le moniteur ou la monitrice dispensant la prestation à prendre toutes les mesures utiles dans l’intérêt de la personne, notamment faire appel aux services d’urgences médicales si nécessaires. Les frais y-relatifs seront du ressort du / de la client-e.
Accidents. Événement soudain, imprévu et extérieur à la victime et à la chose endommagée constituant la cause de dommages corporels ou matériels.
Accidents. Surveillance des enfants :
Accidents a) L'employe responsable d'un accident ou qui, soit par action ou par omission y contribue, se verra octroyer une mesure disciplinaire pouvant aller de Ia reprimande au congediement, selon Ia gravite de !'accident, du degre de
Accidents. .Aucune réclamation ne peut être intentée à l’encontre du loueur en cas d’accident résultant du fait personnel du locataire. .Le locataire doit signaler tout sinistre causé ou subi au loueur : celui-ci donnera la démarche à suivre. .Le locataire ne devra pas réparer ou faire réparer les dégâts et/ou les pannes subis par son bateau sans l’accord du loueur. .Il s’engage à remplir le constat d’accident et à le faire compléter et contresigner par les parties tierces. .Tout sinistre non imputable au loueur ne pourra faire l’objet d’une indemnité au profit du locataire au cas où sa croisière s’en trouverait interrompue.
Accidents. Chaque accident doit être immédiatement annoncé à la police et au loueur. Il en est de même en cas de vol. Lors d’accidents graves (blessés, morts), l’annonce doit être faite par téléphone ou télégramme. Le rapport d’accident sera précis et complet à l’intention du loueur. Tout ordre donné par le locataire sans accord préalable du loueur n’entraîne aucune responsabilité de ce dernier.
Accidents. Tout accident ou maladie professionnelle survenant dans une unité de recherche, agents UB dans les locaux du CHU ou agents CHU dans les locaux de l’uB est porté sans délai à la connaissance de chaque partie. Les enquêtes et accidents graves sont menés en commun par les conseillers de préventions, les médecins de préventions et les secrétaires des CHSCT de chaque partie.
Accidents. PERTE , VOLS ET RESPONSABILITE
Accidents. Tout accident ou maladie professionnelle survenant dans une Unité est porté sans délai à la connaissance des Tutelles.
Accidents. Toute atteinte corporelle de l’adhérent, non intentionnelle de sa part, provenant de l’action soudaine et imprévisible d’une cause extérieure. Cependant, ne sont jamais considérés comme accident au titre des garanties, les accidents cérébraux ou cardio-vasculaires quelle qu’en soit l’origine. La preuve de la cause accidentelle incombe à l’adhérent ou à ses ayants droit.