Améliorations Clauses Exemplaires

Améliorations. Phone Design pourra mettre en œuvre toutes les améliorations et tous les perfectionnements des Solutions. Sauf accord contraire entre les parties, la présente licence englobera ces améliorations et perfectionnements futurs. De son côté, le Partenaire communiquera à Phone Design toutes idées et suggestions d’amélioration ou de perfectionnement qu’il pourrait avoir au sujet des Solutions.
Améliorations. Tous les travaux, améliorations, embellissements et décors quelconques qui auront pu être faits par le PRENEUR en cours de bail resteront, à la fin du bail, de quelque manière et à quelque époque qu'elle arrive, la propriété du BAILLEUR, sans aucune indemnité.
Améliorations. BullWall peut, à sa seule discrétion, modifier le Logiciel à tout moment et fournir au Licencié des Améliorations. BullWall n'a aucune obligation, dans le cadre de ce Contrat, de fournir au Licencié les Améliorations du Logiciel que BullWall peut créer de temps à autre. Si BullWall, à sa seule discrétion, fournit au Licencié des Améliorations, (a) le Licencié installera rapidement ces Améliorations et (b) ces Améliorations seront considérées comme un "Logiciel" dans le cadre de ce Contrat et seront soumises aux termes et conditions de ce dernier. BullWall n'est pas responsable des problèmes de performance ou de sécurité ou d'autres problèmes résultant de l'incapacité du Licencié à installer et à mettre en œuvre les Améliorations dans les délais impartis.
Améliorations. En tant que plate-forme cloud, nous pouvons modifier nos Services pour effectuer des mises à jour, y apporter des améliorations et les adapter au marché. SmartFocus vous donnera accès à des mises à jour et à des améliorations généralement disponibles sans coût supplémentaire. Cependant SmartFocus vous conseillera à l’avance, concernant certaines mises à jour ou nouvelles fonctionnalités, d’acheter des services professionnels supplémentaires si certaines mises en œuvre complémentaires sont nécessaires pour vous permettre de bénéficier de certaines mises à jour ou de nouvelles fonctionnalités.
Améliorations. Le PRENEUR ne pourra faire dans les lieux loués, sans l'autorisation expresse et par écrit du BAILLEUR aucune démolition, aucune transformation, aucun percement de mur ou de cloison, aucun changement de distribution, ni aucune surélévation. Ces travaux, s'ils sont autorisés, auront lieu sous la surveillance de l'architecte du BAILLEUR dont les honoraires seront à la charge du PRENEUR. Dans le cas où des transformations, améliorations ou aménagements seraient imposés par un quelconque règlement existant, ou à venir, en raison de l'activité ou de l'occupation des lieux par le PRENEUR, ce dernier est d'ores et déjà autorisé à les faire sous la réserve qu'il justifie préalablement au BAILLEUR de leur caractère obligatoire ; le PRENEUR en supportera la charge. Ces travaux seront également exécutés sous la surveillance de l’architecte du BAILLEUR dont les honoraires seront à la charge du PRENEUR. Les travaux de transformation ou d’amélioration qui seront faits par le PRENEUR, sans l’autorisation du BAILLEUR, ne donneront lieu par ce dernier à aucune indemnité au profit du PRENEUR, la présente disposition ne pourra cependant en aucun cas, s’interpréter comme une autorisation tacite de la part du BAILLEUR de procéder à de tels travaux, ce dernier se réservant la possibilité de demander à tout moment la remise des lieux en état primitif en cas de travaux non autorisés. Même autorisés, les travaux de transformation, d’aménagement ou d'amélioration faits par le PRENEUR, ne donneront lieu à aucune indemnité de la part du BAILLEUR en fin de bail ou au départ du PRENEUR. En toute hypothèse, le PRENEUR ne pourra, en fin de jouissance, reprendre aucun des éléments ou matériels qu'il aurait incorporés aux biens loués, à l'occasion d'une amélioration ou d'un embellissement, dans la mesure où ces éléments ou matériels ne peuvent être détachés sans être fracturés, détériorés ou sans briser ou détériorer la partie du fond à laquelle ils sont attachés : cette disposition ne fera cependant pas obstacle au droit du BAILLEUR de demander la remise en l’état primitif pour le cas où les travaux ou améliorations auraient été exécutés sans son autorisation.
Améliorations. Le PRENEUR prendra à sa charge tous travaux ou dotations en matériel pour la mise aux normes, exigée par la réglementation existante ou à venir, liée à la nature de l’activité (réglementation DASS, hygiène, sécurité, etc.) y compris les travaux tels qu’ils sont définis par l’article 606 du code civil Le PRENEUR supportera également les réparations d’entretien et de toute nature. Compte tenu de la répartition des charges liées à l’exploitation et à la mise aux normes de l’investissement incombant principalement au PRENEUR, le BAILLEUR autorise d’ores et déjà le PRENEUR à engager à sa charge tous les travaux que ce dernier estimera nécessaires au maintien de l’exploitation dans des conditions respectant la réglementation liée à sa profession, ainsi qu’à toutes les exigences légales et réglementaires concernant les établissements accueillant du public. Le BAILLEUR autorise, en conséquence de la prise en charge financière décrite ci-dessus, expressément le PRENEUR à procéder à tous travaux de son choix, édictés par les besoins de l’exploitation, sans avoir à demander l’autorisation préalable au BAILLEUR.
Améliorations. Le preneur supportera la charge de toutes les transformations ou améliorations nécessitées par l’exercice de son activité, afin d’être constamment en conformité avec les normes de sécurité, salubrité, conformité propre à son activité et avec tous textes nouveaux en la matière. Il ne pourra toutefois faire dans les lieux loués sans l’autorisation expresse et par écrit du bailleur aucune démolition, aucun percement de mur ou de cloison, aucun changement de distribution, ni aucune surélévation ; ces travaux, s’ils sont autorisés, auront lieu sous la surveillance de l’architecte du bailleur dont les honoraires seront à la charge du preneur. Les travaux de transformation ou d’amélioration qui seront faits par le preneur, avec ou sans l’autorisation du bailleur, ne donneront pas lieu de la part du Bailleur à une quelconque indemnisation au profit du preneur, le bailleur se réservant la faculté d’exiger la remise en état des lieux, aux frais du preneur. En toute hypothèse, le preneur ne pourra, en fin de jouissance, reprendre aucun élément ou matériel qu’il aura incorporé aux biens loués à l’occasion d’une amélioration ou d’un embellissement.
Améliorations. Si le Client choisit de mettre à niveau son plan de service ou d’augmenter le nombre d’Utilisateurs finaux autorisés à accéder et à utiliser un service pendant une période d’abonnement, tous les frais d’abonnement supplémentaires associés à cette mise à niveau seront facturés conformément aux frais d’abonnement existant entre le Client et Front pendant la période d’abonnement applicable. La durée de l’abonnement pour les Utilisateurs finaux supplémentaires coïncidera avec la durée de l’abonnement en cours pour les Utilisateurs finaux existants. Pour toute période d’abonnement ultérieure, les frais d’abonnement du Client refléteront ces mises à niveau. Toute remise accordée au Client est applicable uniquement à la durée d’abonnement initiale détaillée dans un formulaire de commande et ne sera pas appliquée à toute durée d’abonnement ultérieure.
Améliorations. Tous travaux, embellissements, améliorations, installations et décors, qui seraient faits dans les lieux loués par l’usager, même avec l’autorisation de l'occupant deviendront en fin des présentes, de quelque manière et à quelque époque qu’elle arrive, la propriété du propriétaire sans aucune indemnité.
Améliorations. Tous travaux, embellissements, et améliorations quelconques qui seraient faits par le Preneur, même avec l’autorisation du Bailleur deviendront à la fin de la jouissance, quel qu’en soit le motif, la propriété de ce dernier, sans indemnité. Il est toutefois précisé, en tant que de besoin, que les équipements, matériels et installations non fixés à demeure et qui, de ce fait, ne peuvent être considérés comme des immeubles par destination resteront la propriété du Preneur et devront être enlevés par lui immédiatement lors de son départ, à charge pour ce dernier de remettre les lieux en l’état.