Aménagement Clauses Exemplaires

Aménagement. Tout élément de modification ou de transformation de votre véhicule fixé à celui-ci.
Aménagement. Tout élément de modification ou de transformation du véhicule fixé de façon permanente à l’intérieur ou à l’extérieur du véhicule, et non monté en série (véhicule aménagé pour une personne à mobilité réduite, pour les besoins professionnels d’un artisan, commerçant, agriculteur, inscription/peinture publicitaire).
Aménagement. La modification de structure du véhicule d’origine qui permet un plus grand confort ou une utilisation différente de celle prévue par le constructeur.
Aménagement. Aucune plantation de fleurs ou autres végétaux n'est permise. La surface doit être entièrement recouverte de gazon. S'informer auprès de la Fabrique pour valider la possibilité d'une alternative.
Aménagement. Aucun ouvrage funéraire autre qu'une simple identification ne peut être placé sur un carré d'enfouissement sans l'autorisation et l'approbation préalables et expresses de la Fabrique. Aucune délimitation n'est autorisée. Nul ne peut y déposer, semer ou planter des fleurs, bouquets, arbustes ou arbres et la surface doit être entièrement recouverte de gazon, à moins que la Fabrique n'en décide autrement. De même, le dépôt ou l'installation d'arrangements floraux ou de photographie sur l'ouvrage funéraire ou tout autre ouvrage est prohibé, à moins d'en avoir obtenu la permission expresse de la Fabrique.
Aménagement. Tout élément de modification ou de transformation fixé de façon permanente à l’intérieur ou à l’extérieur du véhicule assuré, à des fins privées ou professionnelles, non monté en série et hors catalogue du constructeur, y compris les inscriptions, décors et peintures publicitaires. Ces éléments ne sont garantis que si l’option « Équipement » est souscrite.
Aménagement. Le PRENEUR ne pourra faire dans les lieux loués, sans le consentement exprès et par écrit du BAILLEUR, aucune démolition, aucun percement de murs ou de cloisons, ni aucun changement de distribution. En cas d'autorisation, ces travaux seront exécutés sous la surveillance et le contrôle de l'architecte du BAILLEUR comme il a été dit ci-dessus. Même autorisés, les aménagements faits par le PRENEUR ne donneront lieu à aucune indemnité de la part du BAILLEUR en fin de jouissance.
Aménagement. Aucun ouvrage funéraire ne peut être érigé ou déplacé sur un lot ou carré d'enfouissement sans l'autorisation écrite préalable et expresse de la Fabrique. Le concessionnaire ne peut pas procéder à l'identification de son lot ou carré d'enfouissement sans l'approbation préalable et écrite de la Fabrique. Aucune délimitation n'est autorisée par une clôture, une haie, des chaînes ou tout autre moyen. Il ne doit y déposer, semer ou planter ni bouquet, ni arbuste, ni arbre et la surface doit être entièrement recouverte de gazon. Seule la plantation de fleurs est permise sur une surface de 12 pouces ou 30 cm par la largeur de l'ouvrage funéraire, et les limites de cette surface ne peuvent être marquées par aucun objet qui peut nuire à l'entretien. Lors de l'entretien des pelouses avec les outils mécaniques nécessaires, s'il advenait la coupe accidentelle d'une partie ou de la totalité des fleurs plantées, la Fabrique ne s'en tient pas responsable. Par contre, elle répond des dommages causés sur des lots et carrés d'enfouissement par ses employés dans l'exercice de leurs fonctions.
Aménagement. L’exploitant prendra les lieux en l’état où ils se trouvent à charge pour lui d’assurer, à ses frais exclusifs, les travaux d’aménagement souhaités après accord du propriétaire et sous son contrôle, y compris ceux nécessaires à la protection contre les effractions et le vol. Ces aménagements resteront propriété de la commune en fin de contrat sauf en ce qui concerne les équipements mobiliers nécessaires à l’exploitation, qui eux resteront propriété de l’exploitant. A moins que le propriétaire ne préfère demander le rétablissement de tout ou partie des lieux dans leur état primitif, auquel le bénéficiaire serait tenu.
Aménagement. C uisine équipée 13 m2: four et cuisinière au gaz, four à micro-ondes, réfrigérateur avec compartiment congélation, bouilloire, cafetière électrique, grille-pain, vaisselle, fer et table à repasser, aspirateur, table et 4 chaises. S alle d'eau 8 m2: Douche et lavabo, miroir, placard avec étagères, sèche-serviettes électrique, sèche- cheveux, C hambre coté rue 12 m2 : 1 lit 160x200, 2 chevets, 1 placard–penderie, 1 commode Chambre coté jardin 13 m2 : 2 lits 90x200 avec 1 chevet, 1 bureau, un placard Télévision, lecteur DVD, et accès Internet (Wifi) sur demande sans supplément.