Véhicule assuré tout véhicule terrestre à moteur à 4 roues désigné aux conditions particulières* dont le poids autorisé en charge ne dépasse pas 3,5 T. Il s’agit du modèle livré par le constructeur avec les options prévues au catalogue ainsi que les accessoires de séries ou montés avant la première mise en circulation et les aménagements pour les personnes handicapées, - toute remorque, toute caravane, ou tout appareil terrestre (machine agricole, matériel de travaux...) attelé au véhicule assuré et dont le poids autorisé en charge ne dépasse pas 750 Kg.
Véhicule assuré. Lorsqu’il est désigné aux Dispositions Particulières : • tout véhicule terrestre à moteur, • tout véhicule attelé au véhicule garanti, destiné au transport de personnes ou de choses, tel que caravane ou remorque. Dépréciation du bien assuré, causée par le temps ou l’usage.
Véhicule assuré. Le véhicule désigné ainsi que : • pour l’assurance Responsabilité Civile et l’Assistance, tout ce qui est attelé au véhicule désigné aux conditions particulières ainsi que la remorque non attelée décrite aux conditions particulières; • pour l’assurance Responsabilité Civile, l’assurance Protection Juridique, l’assurance du Conducteur et les garanties comprises dans l’assurance du Véhicule, le véhicule de remplacement tem- poraire appartenant à un tiers et utilisé conformément au prescrit de l'article 56 de l'assurance obligatoire de la Responsabilité Civile automoteur.
Examples of Véhicule assuré in a sentence
Le montant total des indemnités versées pendant la durée de la présente garantie ne pourra dépasser, ni le montant de l’achat du véhicule assuré, ni 15% de la valeur vénale du Véhicule assuré à dire d’expert, ni le plafond de remboursement imposé par la présente Garantie.
Véhicule assuré au contrat par tout conducteur déclaré ou autorisé.
Les frais d’hébergement pris en charge par remboursement sont ceux du conducteur et des passagers du Véhicule assuré.
Sont exclus pour la garantie Perte Financière en cas de Dommages accidentels du Véhicule assuré : • les dommages résultant d’actes de vandalisme ; • les dommages pour des véhicules de fonction ou de service dont le contrat de L’olivier Assurance auto couvre une flotte avec une clause contractuelle d’auto- assurance pour les dommages aux véhicules.
Sont exclus pour la garantie Perte Financière en cas d’Incendie du Véhicule assuré: • les Sinistres causés par un incendie provoqué par une cigarette non éteinte ou mal éteinte ; • les Sinistres causés par un excès de chaleur sans embrasement.
More Definitions of Véhicule assuré
Véhicule assuré. -1- Le véhicule terrestre à moteur désigné aux conditions particulières, ainsi que, sans déclaration, toute caravane d'un PTAC n'excédant pas 500 kg ou toute autre remorque dont le PTAC n’excède pas 750 kg pouvant être attelée à ce véhicule (si le PTAC de votre remorque excède 500 kg, il y a lieu de nous communiquer son numéro d'immatriculation pour l'établissement de l'attestation d'assurance correspondante), -2- Les appareils, remorques ou semi-remorques désignés aux conditions particulières, construits en vue d'être attelés à un véhicule terrestre à moteur et destinés soit au transport de personnes, d'animaux ou de choses, soit à l'exécution d'un travail pour lequel ils sont aménagés, -3- Le véhicule remplaçant provisoirement le véhicule assuré à condition que ce véhicule n'appartienne pas au Sociétaire ou à son conjoint et sous réserve : • d'une déclaration préalable acceptée par la Société, conforme aux obligations de l'article 49, • de la perception éventuelle d'une cotisation supplémentaire déterminée en fonction des caractéristiques du véhicule de remplacement. -4- Le véhicule prêté par un professionnel de l’automobile lorsque le véhicule assuré lui a été confié pour entretien ou réparation ; -5- Le véhicule de location mis à la disposition de l’Assuré dans le cadre de la garantie prévue à l’article 43 A (chapitre 8 - Assistance) ou dans le cadre du Pack Sérénité ou Sérénité Plus (art. 34) si souscrit. Dans les cas visés aux points 3, 4 et 5, les garanties du contrat sont acquises aux deux véhicules (celui remplacé et celui le remplaçant), toutefois elles ne jouent qu’à défaut d’une assurance souscrite par ailleurs qui pourrait trouver à s’appliquer sur ces véhicules et qui constituerait alors la franchise du présent contrat.
Véhicule assuré. 1. Le véhicule désigné aux Conditions Particulières y compris les accessoires et pièces de rechange dont le catalogue du constructeur prévoit la livraison en même temps que celle du véhicule à l’exception des options qui font l’objet d’un coût supplémentaire au prix de base du véhicule. Le véhicule assuré doit être strictement de série courante avec le moteur standard du constructeur et ne pas avoir subi de transformation ou modification notamment en ce qui concerne sa puissance ou ses performances.
Véhicule assuré. Tout véhicule terrestre à moteur de quatre roues, de moins de 3,5 tonnes, appartenant à un particulier ou à une personne morale . Valeur économique : Valeur du véhicule assuré, au jour du sinistre, appréciée à dire d’expert.
Véhicule assuré. Il s’agit du modèle constructeur avec les options et accessoires prévus au catalogue de ce dernier, y compris les dispositifs de sécurité spécifiques adaptés au transport des enfants (sièges, rehausseurs, etc.), à l’exception de tout autre équipement. Les autres accessoires* ne sont garantis que si vous avez souscrit l’option Garantie des Accessoires*. Le système antivol est considéré comme faisant d’office partie du véhicule. Est considéré comme véhicule assuré* :
Véhicule assuré tout véhicule terrestre à moteur désigné dans vos conditions person- nelles dès lors que le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, • le camping car de 4,5 tonnes au plus, désigné dans vos conditions personnelles, • la caravane désignée dans vos conditions personnelles, • la remorque de moins de 750 Kg, attelée à votre véhicule.
Véhicule assuré. Le véhicule assuré par vous, désigné aux Conditions Particulières, appartenant au souscripteur et/ou son conjoint / concubin / partenaire d’un Pacte Civil de Solidarité (PACS), leur ascendant, une société de leasing. Il s'agit d'un véhicule à 4 roues, d'un poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur ou égal à 3,5 tonnes (voiture particulière, camionnette, fourgonnette) destiné au transport de personnes ou de choses, selon la description qui en est faite aux Conditions Particulières.
Véhicule assuré. Le véhicule tel qu'il est défini au LEXIQUE page 4 avec les accessoires, aménagements et pièces de rechange prévus -d’office ou en option- au catalogue du constructeur, les aménagements spécifiques à la conduite de personnes handicapées, les aménagements pour le GPL, les batteries pour les véhicules électriques ou hybrides. Lorsque le véhicule assuré est un camping-car*, sont compris au titre du véhicule les équipements intérieurs ou extérieurs, prévus -d’office ou en option- au catalogue du vendeur professionnel, à l’exclusion des attelages de type TOW BAR destinés à tracter des véhicules. Ces accessoires, aménagements et biens transportés peuvent être garantis en souscrivant l’un des Packs prévus aux articles 31, 32 ou 35. • les véhicules de collection* -sauf souscription de la clause 57-.