Véhicule assuré. Le véhicule désigné ainsi que : • pour l’assurance Responsabilité Civile et l’Assistance, tout ce qui est attelé au véhicule désigné aux conditions particulières ainsi que la remorque non attelée décrite aux conditions particulières; • pour l’assurance Responsabilité Civile, l’assurance Protection Juridique, l’assurance du Conducteur et les garanties comprises dans l’assurance du Véhicule, le véhicule de remplacement tem- poraire appartenant à un tiers et utilisé conformément au prescrit de l'article 56 de l'assurance obligatoire de la Responsabilité Civile automoteur.
Véhicule assuré. Lorsqu’il est désigné aux Dispositions Particulières : • tout véhicule terrestre à moteur, • tout véhicule attelé au véhicule garanti, destiné au transport de personnes ou de choses, tel que caravane ou remorque. Dépréciation du bien assuré, causée par le temps ou l’usage.
Véhicule assuré tout véhicule terrestre à moteur à 4 roues désigné aux conditions particulières* dont le poids autorisé en charge ne dépasse pas 3,5 T. Il s’agit du modèle livré par le constructeur avec les options prévues au catalogue ainsi que les accessoires de séries ou montés avant la première mise en circulation et les aménagements pour les personnes handicapées, - toute remorque, toute caravane, ou tout appareil terrestre (machine agricole, matériel de travaux...) attelé au véhicule assuré et dont le poids autorisé en charge ne dépasse pas 750 Kg.
Examples of Véhicule assuré in a sentence
Les frais à la charge d’IMA ne pourront dans un tel cas dépasser le montant de la valeur résiduelle du Véhicule assuré au moment où le Véhicule a été retrouvé.
Si le Véhicule retrouvé n’est pas en état de marche, IMA prend en charge, les frais de remorquage du lieu où le Véhicule assuré a été retrouvé jusqu’au garage le plus proche, à concurrence de 220 € TTC (toutes taxes comprises).
Si le Véhicule assuré est volé et non retrouvé au moins 48 heures après la déclaration de Vol auprès des autorités compétentes, IMA met à la disposition de chaque Assuré un billet aller simple de train 1ère classe ou d’avion classe économique pour leur permettre de regagner leur Domicile.
Lorsque la responsabilité pénale de l’Assuré est recherchée suite à un Accident de la circulation lié à l’usage du Véhicule assuré et que l’Assuré est astreint par les autorités du pays dans lequel il se trouve au versement d’une caution pénale, IMA lui fait l’avance de cette caution à concurrence de 5 200 € TTC (toutes taxes comprises).
Dans tous les cas IMA organise et prend en charge le retour du Véhicule assuré jusqu’au Domicile du conducteur assuré.
More Definitions of Véhicule assuré
Véhicule assuré. -1- Le véhicule terrestre à moteur désigné aux conditions particulières, ainsi que, sans déclaration, toute caravane d'un PTAC n'excédant pas 500 kg ou toute autre remorque dont le PTAC n’excède pas 750 kg pouvant être attelée à ce véhicule (si le PTAC de votre remorque excède 500 kg, il y a lieu de nous communiquer son numéro d'immatriculation pour l'établissement de l'attestation d'assurance correspondante), -2- Les appareils, remorques ou semi-remorques désignés aux conditions particulières, construits en vue d'être attelés à un véhicule terrestre à moteur et destinés soit au transport de personnes, d'animaux ou de choses, soit à l'exécution d'un travail pour lequel ils sont aménagés, -3- Le véhicule remplaçant provisoirement le véhicule assuré à condition que ce véhicule n'appartienne pas au Sociétaire ou à son conjoint et sous réserve : • d'une déclaration préalable acceptée par la Société, conforme aux obligations de l'article 49, • de la perception éventuelle d'une cotisation supplémentaire déterminée en fonction des caractéristiques du véhicule de remplacement. -4- Le véhicule prêté par un professionnel de l’automobile lorsque le véhicule assuré lui a été confié pour entretien ou réparation ; -5- Le véhicule de location mis à la disposition de l’Assuré dans le cadre de la garantie prévue à l’article 43 A (chapitre 8 - Assistance) ou dans le cadre du Pack Sérénité ou Sérénité Plus (art. 34) si souscrit. Dans les cas visés aux points 3, 4 et 5, les garanties du contrat sont acquises aux deux véhicules (celui remplacé et celui le remplaçant), toutefois elles ne jouent qu’à défaut d’une assurance souscrite par ailleurs qui pourrait trouver à s’appliquer sur ces véhicules et qui constituerait alors la franchise du présent contrat.
Véhicule assuré le véhicule inférieur ou égal à 3,5 tonnes ou le camping-car inférieur ou égal à 4,250 tonnes immatriculé en France ou en cours d’immatriculation, mentionné aux Conditions Particulières. Par extension, l’attelage (caravane, van ou remorque) pour les prestations « Dépannage/remorquage » et « Récupération du véhicule » uniquement lorsqu’il est tracté par le véhicule garanti.
Véhicule assuré. 1. Le véhicule désigné aux Conditions Particulières y compris les accessoires et pièces de rechange dont le catalogue du constructeur prévoit la livraison en même temps que celle du véhicule à l’exception des options qui font l’objet d’un coût supplémentaire au prix de base du véhicule. Le véhicule assuré doit être strictement de série courante avec le moteur standard du constructeur et ne pas avoir subi de transformation ou modification notamment en ce qui concerne sa puissance ou ses performances.
Véhicule assuré. A l’exception du véhicule circulant sous plaque marchande ou d’essai et pour autant qu’il soit en règle de contrôle technique : la moto d’une cylindrée supérieure à 125 cc, le véhicule affecté à usage de tourisme ou affaires ou à usage mixte, le véhicule de type tout terrain, le motor-home ou la camionnette. La masse maximale autorisée (M.M.A.) ne doit pas dépasser 3,5 tonnes et / ou sa longueur doit être inférieure à 6 mètres. Le véhicule doit être immatriculé en Belgique. Lorsqu’ils sont tractés par le véhicule désigné : la remorque ou la caravane, dont la M.M.A. ne dépasse pas 3,5 tonnes et / ou dont la longueur ne dépasse pas 6 mètres.
Véhicule assuré. A l’exception du véhicule circulant sous plaque marchande ou essai et pour autant qu’il soit en règle de contrôle technique : tout véhicule du titulaire de la carte VISA Gold de l’EPT de type deux-roues, ou affecté à usage de tourisme et affaires à usage mixte, de type tout terrain, motor-home ou camionnette dont la masse maximale autorisée (MMA) ne dépasse pas 3,5 tonnes. Lorsqu’ils sont tractés par le véhicule assuré : la remorque à bagages (max 750 Kg), la remorque à bateau (5.1.2.11), le camping-car et la caravane dont la MMA ne dépasse pas 3,5 tonnes ou dont la longueur ne dépasse pas 6 mètres.
Véhicule assuré. Deux véhicules maximum par Compte-Carte, immatriculés en Belgique ou au Grand-Duché de Luxembourg, appartenant à la famille de l’Assuré.
Véhicule assuré. Désigne le Véhicule individuel pour lequel cette EWI est souscrite, tel que stipulé dans Votre attestation d'assurance et identifié par le VIN de ce Véhicule.