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Définition de Véhicule assuré

Véhicule assuréLe véhicule désigné ainsi que : • pour l’assurance Responsabilité Civile et l’Assistance, tout ce qui est attelé au véhicule désigné aux conditions particulières ainsi que la remorque non attelée décrite aux conditions particulières; • pour l’assurance Responsabilité Civile, l’assurance Protection Juridique, l’assurance du Conducteur et les garanties comprises dans l’assurance du Véhicule, le véhicule de remplacement tem- poraire appartenant à un tiers et utilisé conformément au prescrit de l'article 56 de l'assurance obligatoire de la Responsabilité Civile automoteur.
Véhicule assuré tout véhicule terrestre à moteur à 4 roues désigné aux conditions particulières* dont le poids autorisé en charge ne dépasse pas 3,5 T. Il s’agit du modèle livré par le constructeur avec les options prévues au catalogue ainsi que les accessoires de séries ou montés avant la première mise en circulation et les aménagements pour les personnes handicapées, - toute remorque, toute caravane, ou tout appareil terrestre (machine agricole, matériel de travaux...) attelé au véhicule assuré et dont le poids autorisé en charge ne dépasse pas 750 Kg.
Véhicule assuré. Lorsqu’il est désigné aux Dispositions Particulières : • tout véhicule terrestre à moteur, • tout véhicule attelé au véhicule garanti, destiné au transport de personnes ou de choses, tel que caravane ou remorque. Dépréciation du bien assuré, causée par le temps ou l’usage.

Examples of Véhicule assuré in a sentence

  • Le montant total des indemnités versées pendant la durée de la présente garantie ne pourra dépasser, ni le montant de l’achat du véhicule assuré, ni 15% de la valeur vénale du Véhicule assuré à dire d’expert, ni le plafond de remboursement imposé par la présente Garantie.

  • Nous intervenons aux seules garanties souscrites au présent contrat pour le Véhicule assuré : la détérioration accidentelle ; le vol et la tentative de vol ; le vandalisme ; des Effets personnels transportés, comme défini à l’article 9.1 (p.71) de la présente Notice, et ce, à concurrence du montant indiqué dans le tableau de garantie, correspondant à votre choix de souscription.

  • Sont exclus pour la garantie Perte Financière en cas de Dommages accidentels du Véhicule assuré : • les dommages résultant d’actes de vandalisme ; • les dommages pour des véhicules de fonction ou de service dont le contrat de L’olivier Assurance auto couvre une flotte avec une clause contractuelle d’auto- assurance pour les dommages aux véhicules.

  • Les frais d’hébergement pris en charge par remboursement sont ceux du conducteur et des passagers du Véhicule assuré.

  • Sont exclus pour la garantie Perte Financière en cas d’Incendie du Véhicule assuré: • les Sinistres causés par un incendie provoqué par une cigarette non éteinte ou mal éteinte ; • les Sinistres causés par un excès de chaleur sans embrasement.


More Definitions of Véhicule assuré

Véhicule assuré. -1- Le véhicule terrestre à moteur désigné aux conditions particulières, ainsi que, sans déclaration, toute caravane d'un PTAC n'excédant pas 500 kg ou toute autre remorque dont le PTAC n’excède pas 750 kg pouvant être attelée à ce véhicule (si le PTAC de votre remorque excède 500 kg, il y a lieu de nous communiquer son numéro d'immatriculation pour l'établissement de l'attestation d'assurance correspondante), -2- Les appareils, remorques ou semi-remorques désignés aux conditions particulières, construits en vue d'être attelés à un véhicule terrestre à moteur et destinés soit au transport de personnes, d'animaux ou de choses, soit à l'exécution d'un travail pour lequel ils sont aménagés, -3- Le véhicule remplaçant provisoirement le véhicule assuré à condition que ce véhicule n'appartienne pas au Sociétaire ou à son conjoint et sous réserve : • d'une déclaration préalable acceptée par la Société, conforme aux obligations de l'article 49, • de la perception éventuelle d'une cotisation supplémentaire déterminée en fonction des caractéristiques du véhicule de remplacement. -4- Le véhicule prêté par un professionnel de l’automobile lorsque le véhicule assuré lui a été confié pour entretien ou réparation ; -5- Le véhicule de location mis à la disposition de l’Assuré dans le cadre de la garantie prévue à l’article 43 A (chapitre 8 - Assistance) ou dans le cadre du Pack Sérénité ou Sérénité Plus (art. 34) si souscrit. Dans les cas visés aux points 3, 4 et 5, les garanties du contrat sont acquises aux deux véhicules (celui remplacé et celui le remplaçant), toutefois elles ne jouent qu’à défaut d’une assurance souscrite par ailleurs qui pourrait trouver à s’appliquer sur ces véhicules et qui constituerait alors la franchise du présent contrat.
Véhicule assuréLe véhicule assuré par vous, désigné aux Conditions Particulières, appartenant au souscripteur et/ou son conjoint / concubin / partenaire pacsé, leur ascendant, une société de leasing. Il s’agit d’un engin destiné au transport de personnes ou de choses, selon la description qui en est faite aux Conditions Particulières : • Automobile : Véhicule à 4 roues d’un poids total autorisé en charge (PTAC) inférieur ou égal à 3,5 tonnes (voiture particulière, camionnette, fourgonnette). • Remorque et van (d’un PTAC ≤ 3.5 T) : Véhicule terrestre construit pour être attelé aux automobiles définies ci-dessus. • Caravane (d’un PTAC ≤ à 3.5 T) : Véhicule terrestre construit en vue d’être attelé aux automobiles définies ci-dessus et aménagé pour la pratique du caravaning. • Camping-car : Véhicule automobile, défini ci-dessus, construit ou transformé en vue de la pratique du caravaning.
Véhicule assuréLe véhicule ou camping-car de moins de 3,5 tonnes immatriculé en France ou en cours d’immatriculation, mentionné aux Conditions Particulières. Par extension, l’attelage (caravane, van ou remorque) pour les prestations “Dépannage/remorquage” et “Récupération du véhicule” uniquement lorsqu’il est tracté par le véhicule garanti.
Véhicule assuré. Véhicule automobile de tourisme inscrit aux Conditions Particulières, d’un poids total n’excédant pas 3,5 tonnes, et dont la longueur ne peut dépasser 6 mètres - à l’exclusion des véhicules circulant sous plaque marchande ou d’essai - en règle du contrôle technique, appartenant ou nominativement attribué à une personne assurée et inscrite aux Conditions Particulières. Les remorques d’un poids inférieur ou égal à 350 kg sont garanties au même titre que le Véhicule assuré. Soustraction frauduleuse d’un bien assuré ayant fait l’objet d’une déclaration par la personne assurée aux autorités locales compétentes.
Véhicule assuré. Tout véhicule terrestre à moteur de quatre roues, de moins de 3,5 tonnes, appartenant à un particulier ou à une personne morale . Valeur économique : Valeur du véhicule assuré, au jour du sinistre, appréciée à dire d’expert.
Véhicule assuré. Le véhicule désigné aux Conditions Particulières, d’un poids to- tal en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes ; y compris le sys- tème de protection antivol mécanique ou électronique dont il est éventuellement équipé, et ses éléments d’équipement obliga- toires, ainsi que ses équipements optionnels figurant au catalo- gue du constructeur ou de l’importateur. Le véhicule assuré doit être strictement de série courante avec le moteur standard du constructeur et ne pas avoir subi de transformations ou modifica- tions, notamment en ce qui concerne sa puissance. Toute remorque, caravane, appareil terrestre construit en vue d’être attelé, sous réserve des dispositions suivantes : g jusqu’à 750 kg de poids total en charge, la garantie est auto- matiquement accordée pour les risques “Responsabilité Civile” et “Défense Pénale et Recours suite à un accident” dans les mê- mes conditions que pour le véhicule tracteur ; toutefois, vous êtes tenu de communiquer à la Compagnie les caractéristiques de la remorque dont le poids est compris entre 500 et 750 kg dont l’im- matriculation légalement différente de celle du véhicule tracteur, doit figurer sur la carte verte ;
Véhicule assuré. Tout véhicule neuf ou d’occasion, mobil-home ou caravane, objet du présent contrat de financement, homologué, nécessitant la détention d’un permis de conduire et utilisé pour des déplacements privés ou professionnels de l’assuré : - Auto : véhicule particulier, utilitaire léger jusqu’à 3,5 T de PTAC - Moto : moto de plus de 124cc, scooter de plus de 80cc (scooter électrique y compris), quad et trike et scooters des neiges - Bateau : véhicule nautique à moteur (scooter des mers, jet skis et à bras) - Camping-car : Véhicule de loisirs jusqu’à 9T de PTAC. Sont toujours exclus : - les véhicules non homologués ou sans permis de conduire ou dont la valeur d’achat est supérieure à 90.000 € pour les autos, à 30.000 € pour les autres véhicules ; - les véhicules de loisirs de PTAC supérieur à 9T ou dont la valeur d’achat est supérieure à 150.000 € ; - les véhicules utilisés pour les transports rémunérés de personnes (sauf taxi, ambulance & VSL) ou de marchandises (messageries…), en sous-location ou en location courte durée ; les véhicules de marques suivantes : Ferrari, Maserati, Bentley, Rolls-Royce.