Archives les dossiers numériques de l’Organisation, dans lesquels des Données peuvent être stockées. Ne relèvent expressément pas de ces Données, tous les documents traités suivant un système comptable. 1.3.
Archives. Afin d’assurer une conservation de ses documents ayant une valeur archivistique, Cinéma Tous Ecrans s’engage à : - adopter et appliquer un plan de classement pour les archives administratives, à savoir l’ensemble des documents utiles à la gestion courante des affaires ; - ne pas détruire les archives administratives susceptibles d’avoir une valeur archivistique durable ; - constituer les archives historiques, à savoir l’ensemble des documents qui sont conservés en raison de leur valeur archivistique ; - conserver les archives dans un lieu garantissant leur protection. Cinéma Tous Xxxxxx peut demander l’aide du Service des archives de la Ville de Genève et de l'archiviste du département de l'instruction publique, de la culture et du sport pour déterminer quels documents ont une valeur archivistique durable. Par le biais d’une convention séparée, il peut également déposer ou donner ses archives à la Ville de Genève ou aux archives d'Etat qui les conserveront au nom des deux collectivités publiques.
Archives. Les archives du secrétariat sont inviolables.
Archives. Afin d’assurer une conservation de ses documents ayant une valeur archivistique, La Bâtie s’engage à : - adopter et appliquer un plan de classement pour les archives administratives, à savoir l’ensemble des documents utiles à la gestion courante des affaires; - ne pas détruire les archives administratives susceptibles d’avoir une valeur archivistique durable; - constituer les archives historiques, à savoir l’ensemble des documents qui sont conservés en raison de leur valeur archivistique; - conserver les archives dans un lieu garantissant leur protection. La Bâtie peut demander l’aide du service des archives de la Ville pour déterminer quels documents ont une valeur archivistique durable. Par le biais d’une convention séparée, elle peut également déposer ou donner ses archives à la Ville.
Archives. Pour une période commençant à la Date d’entrée en vigueur et se terminant deux ans après la fin de la présente Convention (la « Période de conservation »), le Détaillant conservera des archives et autres informations suffisantes pour démontrer sa conformité aux Sections 1 et 2 de la présente Annexe, en particulier des informations concernant les clients, points de vente, stocks et autres (y compris les dates de transaction) nécessaires pour prouver l’achat, la commercialisation et la vente autorisés des Produits par le Détaillant.
Archives. Pour des raisons de sécurité, le Client s’engage à garder pendant une période de 5 ans la liste de ses propres clients (nom, adresse) ainsi que des produits qu’il leur a vendus et la date de transaction.
Archives. Le financement des prestations d’archivage fournies au CCAS (formation, collecte, classement, conservation, communication)
Archives. ◼ Archives non informatiques : il s’agit des modèles, moules y compris gabarits et objets similaires, les dessins, les archives et les fichiers non informatiques. ◼ Archives informatiques : ensemble des éléments physiques sur lesquels sont enregistrées des données informatiques ou programmes informatiques.
Archives. 13.1 Le Client devra tenir des dossiers et des comptes complets et exacts, conformément aux principes comptables reconnus, pour chaque licence de Logiciel ou Produit acheté, revendu et/ou installé, ce qui comprend les informations sur l'utilisation, l'exportation ou le transfert des Logiciels. Le Client devra mettre ces archives à la disposition de Cisco ou de toute partie désignée par Cisco après un préavis écrit de quinze (15) jours transmis par Cisco, durant les heures normales d'affaires, au siège principal du Client, et devra fournir à Cisco une aide raisonnable pour examiner et faire des copies de ces dossiers. Si un tel examen révèle des infractions aux présentes Conditions de vente, le Client devra rapidement payer à Cisco les frais de licence appropriés, ainsi que les coûts raisonnables d'exécution de la vérification.
Archives. Le registre des garanties de capacité conserve les archives relatives à tous les processus, aux données du journal et aux titulaires de comptes pendant quinze ans ou aussi longtemps que des questions de mise en œuvre y ayant trait restent pendantes.