Bon d’achat Clauses Exemplaires

Bon d’achat. Bon émis en échange de la reprise d’un équipement Client : Propriétaire (personne physique majeure ou personne morale non assujettie à la TVA) de l'Equipement participant au programme Orange reprise
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Bon d’achat. Bon émis en échange de la reprise d’un équipement dans le cadre de la prime à la casse Client : Propriétaire (personne physique majeure ou personne morale non assujettie à la TVA) de l'Equipement participant au programme prime à la casse
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Bon d’achat. Logitech : le bon d'achat est "single use only" et ne peut donc être utilisé que pour un seul achat. Cela a pour conséquence que tout crédit restant est perdu. Le bon peut être utilisé dans la boutique en ligne suisse de Logitech. Le bon ne peut pas être utilisé pour les PRO RACING WHEELS de Logitech, les consoles de jeu Logitech G Cloud, les pièces de rechange ou les produits sortis au cours des six (6) derniers mois. Le bon ne peut pas être combiné avec d'autres promotions. Le bon est valable jusqu'au 31.12.2023.
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Bon d’achat le montant du bon d'achat est de 150 € (cent cinquante euros) (le "Bon d'achat") à transférer sur le Compte valable du gagnant, sous réserve de la vérification décrite à la section 5 ci-dessus. Un participant ne peut gagner qu'un (1) Bon d'achat, quel que soit le nombre de Périodes de participation hebdomadaires auxquelles il participe. Le Bon d'achat peut uniquement être utilisé que lorsque vous payez avec PayPal en utilisant votre Compte valable sur xxx.xxxxxxxxx.xx. La valeur totale du Bon d'achat ne doit pas nécessairement être utilisée au cours d'une seule transaction et peut être utilisée au cours de plusieurs transactions ou paiements effectués depuis votre Compte valable. Tous les gagnants doivent avoir un Compte français valable au moment de l'attribution du Bon d'achat afin de recevoir le Bon d'achat, d'y accéder et de l'utiliser. Un Bon d'achat ne sera pas attribué à un gagnant dont le compte PayPal est verrouillé, fermé ou restreint. La réception et l'utilisation du Bon d'achat sont soumises aux Conditions d'utilisation du service PayPal. Selon la manière dont vous décidez d'utiliser votre Bon d'achat, la transaction peut être soumise aux frais standards de PayPal. (Pour en savoir plus sur nos frais, cliquez ici. Les frais sont susceptibles d'évoluer.) Le Bon d'achat doit être utilisé avant 23 h 59 CET le 31 décembre 2024 (la "Date d'utilisation du Bon d'achat"). Si le Bon d'achat n'est pas utilisé à l'issue de la Date d'utilisation du Bon d'achat, celui-ci expirera et l'Organisateur déclinera toute responsabilité à l'égard du gagnant.
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Bon d’achat lessive‌ Tout salarié en magasin portant une tenue de travail et ayant travaillé au minimum 45 jours sur le trimestre considéré (toutes les absences sont décomptées à l'exception de la formation professionnelle et de la délégation), bénéficie d’un bon d’achat lessive de 11 € par trimestre.
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Bon d’achat remise à faire valoir lors d'une ou plusieurs Commandes sur le Site xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx.
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Bon d’achat. Afin de relier un bon d’achat à un contrat d’achat, vous devez simplement créer un bon d’achat au fournisseur relié au contrat et ajoutez l’item du contrat. Vous devez aussi relier le contrat dans le champ « Contrat d’achat ». Ainsi, le bon d’achat sera automatiquement ajouté dans la section « Bon d’achat » dans le contrat d’achat.
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  • Durée du contrat La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.