Définition de Pièces de rechange

Pièces de rechange produits destinés à être montés dans ou sur un véhicule pour remplacer des composants du véhicule, y compris les produits tels que les lubrifiants nécessaires pour l’usage du véhicule, excepté le carburant.
Pièces de rechange. 6 mois lorsque la pièce est acquise indépendamment du produit ou la durée restante de la période de garantie initiale en cas de remplacement sur un produit couvert par la présente garantie.
Pièces de rechange les types et les quantités de pièces de rechange pour la réparation dans le cadre des travaux que l’acheteur achète en vertu du présent contrat.

Examples of Pièces de rechange in a sentence

  • Seules les Pièces de rechange neuves sont conventionnellement garanties contre tous les vices de construction ou défauts de matière pendant une durée de 12 mois à compter du jour de la date de la facture.

  • Le prix des Pièces de rechange et des prestations est celui en vigueur au jour de la livraison des Pièces et/ou de l’exécution de la prestation.

  • Les délais d’exécution des prestations de réparation ou de livraison des Pièces de rechange ne sont donnés qu’à titre indicatif.

  • Les Pièces de rechange commandées spécialement à la demande du Client sont désignées sous le terme « Pièce hors stock ».

  • SCANIA FRANCE et le Constructeur ne sont pas responsables si les schémas et instructions du Constructeur, relatifs au montage des Carrosseries (directives de carrossage SCANIA), des équipements, des Pièces de rechange ou des accessoires, ne sont pas respectés ou mal appliqués par tout intervenant autre que SCANIA FRANCE ou tout intervenant non mandaté ou non choisi par SCANIA FRANCE.

  • Dans ce cas, les Pièces de rechange sont expédiées, en fonction de leurs poids et dimensions, selon le mode de transport fixé par SCANIA FRANCE.

  • SCANIA FRANCE et le Constructeur ne sont pas responsables si les schémas et instructions du Constructeur, relatifs au montage des Carrosseries (directives de carrossage SCANIA), des équipements, des Pièces de rechange ou des accessoires, ne sont pas respectés ou mal appliqués par tout intervenant autre que SCANIA FRANCE, le Constructeur ou tout intervenant non mandaté ou non choisi par SCANIA FRANCE.

  • Après accord écrit de SCANIA FRANCE, les Pièces de rechange peuvent être livrées chez le Client.


More Definitions of Pièces de rechange

Pièces de rechange assurer la disponibilité des PDR (Pièces de rechange) et sa bonne gestion.
Pièces de rechange désigne les pièces et éléments mis en circulation par le Groupe SCANIA et utilisés par celui-ci pour l’assemblage des Véhicules, ou distribués par SCANIA FRANCE.

Related to Pièces de rechange

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.