Définition de Pièces de rechange

Pièces de rechange. 6 mois lorsque la pièce est acquise indépendamment du produit ou la durée restante de la période de garantie initiale en cas de remplacement sur un produit couvert par la présente garantie.
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Pièces de rechange désigne les pièces et éléments mis en circulation par le Groupe SCANIA et utilisés par celui-ci pour l’assemblage des Véhicules, ou distribués par SCANIA FRANCE.
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Pièces de rechange produits destinés à être montés dans ou sur un véhicule pour remplacer des composants du véhicule, y compris les produits tels que les lubrifiants nécessaires pour l’usage du véhicule, excepté le carburant.
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Examples of Pièces de rechange in a sentence

  • Seules les Pièces de rechange neuves sont conventionnellement garanties contre tous les vices de construction ou défauts de matière pendant une durée de 12 mois à compter du jour de la date de la facture.

  • Le prix des Pièces de rechange et des prestations est celui en vigueur au jour de la livraison des Pièces et/ou de l’exécution de la prestation.

  • SCANIA FRANCE et le Constructeur ne sont pas responsables si les schémas et instructions du Constructeur, relatifs au montage des Carrosseries (directives de carrossage SCANIA), des équipements, des Pièces de rechange ou des accessoires, ne sont pas respectés ou mal appliqués par tout intervenant autre que SCANIA FRANCE ou tout intervenant non mandaté ou non choisi par SCANIA FRANCE.

  • SCANIA FRANCE et le Constructeur ne sont pas responsables si les schémas et instructions du Constructeur, relatifs au montage des Carrosseries (directives de carrossage SCANIA), des équipements, des Pièces de rechange ou des accessoires, ne sont pas respectés ou mal appliqués par tout intervenant autre que SCANIA FRANCE, le Constructeur ou tout intervenant non mandaté ou non choisi par SCANIA FRANCE.

  • Les délais d’exécution des prestations de réparation ou de livraison des Pièces de rechange ne sont donnés qu’à titre indicatif.

  • Les Pièces de rechange commandées spécialement à la demande du Client sont désignées sous le terme « Pièce hors stock ».

  • De temps à autre, en relation avec ou pour faciliter l'exécution de certains des services commandés, le vendeur peut également fournir et vendre à l'acheteur des pièces de rechange ou de remplacement (les « Pièces de rechange »).

  • Pièces de rechange (doivent être approuvées par le VENDEUR et ensuite installées par le VENDEUR ou un distributeur agréé) Remarque : les composants électriques, les consommables et les pièces d'usure ne sont pas considérés comme des pièces de rechange.

  • De même, la contestation de tout ou partie d’une ou plusieurs factures relatives à d’autres acquisitions, des entretiens ou des réparations, ne peut en aucun cas servir de prétexte ou d’obstacle au règlement de la facture afférente à la vente du Véhicule et/ou des Pièces de rechange ou à la réalisation de prestation.

  • Les pièces et la main d'œuvre d'origine Atlas Copco remplacées sur le bon de travail seront couvertes comme décrit ci-dessus dans la rubrique Pièces de rechange et accessoires.


More Definitions of Pièces de rechange

Pièces de rechange les types et les quantités de pièces de rechange pour la réparation dans le cadre des travaux que l’acheteur achète en vertu du présent contrat.
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Pièces de rechange assurer la disponibilité des PDR (Pièces de rechange) et sa bonne gestion.
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Related to Pièces de rechange

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Fait à le Signature

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Fait à Le Signature des parents

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Force Majeure Si le locataire justifie de motifs graves présentant les caractères de la force majeure (évènement imprévisible, irrésistible et extérieur au locataire) rendant impossible le déroulement de la location, le contrat est résilié de plein droit. Le montant des loyers déjà versés par le locataire lui est restitué, au prorata de la durée d’occupation qu’il restait à effectuer.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Contenu désigne les données, textes, sons, vidéos, images, modèles ou logiciels.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Rappel Le bailleur ou le preneur sont autorisés à annuler si la situation sanitaire liée au Covid 19, à l’échelon local, national ou international indépendantes de leur volonté, rendent impossible l’exécution de tout ou partie des obligations prévues au contrat.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Titulaire Xxxxxxxx Xxxxxx xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx Emplacement: DocuSign

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Assureur BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société d’assurance non vie pour le compte du réseau Caisses d’Epargne et Banques associées - Société Anonyme au capital de 61 996 212 Euros. Xxxxx xxxxxx, 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00 - RCS Paris N°B350 663 860.

  • Utilisateurs désigne l’ensemble des catégories d’utilisateurs de la PLATEFORME OPENDATASOFT. Sont ainsi considérés comme UTILISATEURS :

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • Annexe désigne toute annexe d’Oracle aux présentes conditions générales selon la définition donnée à la section 2.