Contrat d’achat Clauses Exemplaires

Contrat d’achat. Afin de créer un contrat d’achat, dirigez-vous dans l’option « Contrat d’achat » du menu « Maintenance » du module « Achats ». Cette option vous permet de venir mettre en place les contrats reliés à votre fournisseur, selon vos paramètres entrés dans votre modèle de contrat. Le contrat vous permettra également de garder une traçabilité sur vos items achetés. Champ : Description :
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Contrat d’achat. 2.1.1. Le contrat de vente ne requiert aucune forme particulière. Néanmoins, les contrats devraient être confirmés par écrit immédiatement et avant l’exécution du contrat, par exemple, par télécopie, télex ou lettre. Les termes de la confirmation valent acceptation à moins d’opposition immédiate.
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Contrat d’achat. A RETOURNER A : ................................................................................................................................... CONDITIONS PARTICULIÈRES :
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Contrat d’achat. Le Contrat d’Achat est constitué des documents contractuels suivants selon un ordre de priorité décroissante : la Commande, ses Conditions Particulières, les présentes Conditions Générales d’Achat, tout autre document cité et annexé à la Commande, ainsi que l’Accusé de Réception de Commande. En cas de contradiction entre les différents documents, le document de niveau supérieur prévaudra pour l’obligation en cause. Le Vendeur/Prestataire doit retourner à l’Acheteur l’Accusé de Réception de Commande dans un délai de quinze jours à compter de la réception de la Commande. L’Acheteur rejette toute condition nouvelle ou différente incluse dans l’Accusé de Réception de Commande, ou tout autre document contractuel, proposée par le Vendeur/Prestataire et qui n’est pas spécifiée dans la Commande, ses Conditions Particulières ou les présentes Conditions Générales d’Achat, ou qui serait incompatible avec celles-ci.
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Contrat d’achat. Les présentes Conditions ne constituent pas une commande ou un contrat de vente et de livraison d’une Lucid Air. Votre Paiement de réservation n’est pas un acompte pour le paiement de votre Lucid Air. Nous communiquerons avec vous pour vous informer de la disponibilité d’une Lucid Air, et vous pourrez alors passer une commande pour une Lucid Air comme décrit à la section 5. Effectuer une réservation ne garantit pas le prix du véhicule ni la date de livraison.
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Contrat d’achat. Lorsqu’une commande est confirmée par écrit, par All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), le contenu de cette confirmation fait partie des conditions de vente au même titre que les présentes conditions générales. Si la commande n’est pas confirmée par écrit de All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), les présentes conditions sont également d’application. L’acheteur est présumé avoir accepté le contenu de la confirmation de commande. Si dans les cinq jours de l’envoi de la confirmation, All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), n’est pas en possession d’un avis contraire émanant de l’acheteur. Si l’acheteur refuse la livraison des marchandises, All4UP (ECO MULTI PRODUCTS), peut les faire entreposer aux frais et risques de l’acheteur sans préjudice des obligations de l’acheteur quant au paiement à l’échéance.
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Contrat d’achat un contrat d’achat conclu par l’intermédiaire de la Plateforme en ligne entre le Vendeur d’une part et l’Acheteur d’autre part, portant sur un Lot donné.
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Related to Contrat d’achat

  • Contrat la convention relative à la fourniture d'un (de) Service(s), composée des présentes Conditions Générales, du Contrat de Service et des annexes, ainsi que de toute modification écrite à cette convention.

  • Durée du contrat La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.