Utilisation des produits. Le Client accepte : (i) d’utiliser les Produits pour son propre usage uniquement et ne pas vendre ni redistribuer de Produits à un tiers ; (ii) d’entretenir, d’utiliser, et de stocker les Produits selon les indications de leurs manuels ou de leur étiquetage ; (iii) de ne pas faire mauvais usage d’un Produit ou d’utiliser celui-ci de manière abusive.
Utilisation des produits. 2.1. Par les présentes, Ovid octroie à l’Abonné les droits restreints non-transférables et non- exclusifs de disposer d’un accès informatique au(x) Produit(s) en utilisant le Logiciel, en vertu des conditions régissant le présent Contrat. Les Utilisateurs Agréés utiliseront uniquement le(s) Produit(s) conformément à l’Utilisation Autorisée et en accord avec les conditions d’utilisation en ligne disponibles sur son site web.
2.2. A la demande de l’Abonné, Xxxx créera un ou plusieurs mot(s) de passe d'identification d’Abonné dont le nombre sera défini par Xxxx, à sa discrétion, afin d'avoir accès au(x) Produit(s). L’Abonné admet, le cas échéant, que le(s) mot(s) de passe est/sont valide(s) uniquement dans le pays dans lequel il/ils a/ont été créé(s) et qu’Xxxx puisse restreindre l’accès à certaines données relatives aux Produits. A défaut, si l’Abonné n’effectue pas la demande de mot(s) de passe d'identification, l'Abonné et les Utilisateurs Agréés auront accès au(x) Produit(s) par validation d’une adresse de Protocole Internet (adresse IP). L’Abonné peut décider d’utiliser des serveurs proxy afin de permettre aux Utilisateurs Agrées d’accéder au(x) Produit(s) à distance par l’intermédiaire de Site(s) Agréé(s). Sauf indiqué dans l’Article 5.3 du présent Contrat, l’Abonné est responsable de tous les frais relatifs au(x) mot(s) de passe d’identification de l’Abonné. Ovid se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de changer le(s) mot(s) de passe d’identification de l’Abonné, si les circonstances l’exigent.
2.3. Les conditions du présent Contrat peuvent être modifiées, le cas échéant, sur simple notification écrite ou électronique à l’Abonné, entendu cependant que ces changements ou modifications ne diminuent pas matériellement l’utilisation et la valeur des Produits pour l’Abonné.
Utilisation des produits. 4.3.1 Lorsqu’il utilise les Produits, le Client doit respecter les dispositions du contrat Microsoft Cloud (en particulier les dispositions de la "Politique d’utilisation acceptable"). Il est également responsable du respect des dispositions du contrat Microsoft Cloud par les Utilisateurs finals.
4.3.2 Le Client reconnaît également être tenu, dans sa relation avec Telenet, à respecter le contrat Microsoft Cloud et reconnaît que Telenet n’a aucune obligation à l’égard du Client en plus des obligations mentionnées dans le contrat Microsoft Cloud.
Utilisation des produits. Certains produits étant soumis à des précautions d’emploi strictes, le Client s’engage à prendre connaissance de leur notice d’utilisation et à appliquer les précautions d’emploi préconisées par le fabricant.
Utilisation des produits. En procédant à l’acquisition des Produits, le Client déclare expressément être parfaitement au fait de l’utilisation des Produits et disposer de toutes les connaissances et l’expérience pour en faire usage sans danger pour lui ni pour autrui. Le Client s’engage à utiliser le Produit conformément aux normes courantes et aux règles de l’Art et, le cas échéant, d’assurer l’entretien nécessaire concernant ce type de Produit. En complément, et sans que cet élément ne vienne remplacer lesdites connaissances et expérience, la Société remet, sur simple demande du Client, la notice d’utilisation fournie par le fabricant des Produits, et l’informe sur les modalités d’entretien afférentes aux Produits le jour de la livraison des Produits. L’acceptation de livraison des Produits concernés vaut reconnaissance par le Client de la remise de ladite notice d’utilisation du matériel. Le Client s’engage à faire des Produits une utilisation strictement conforme à leur destination et, le cas échéant, à ladite notice d’utilisation du matériel, et à s’assurer du respect des règles de sécurité et de ladite notice d’utilisation du matériel par lui-‐même et les personnes dont il est responsable. A défaut, la Société sera dégagée de plein droit de toute responsabilité, notamment sur le fondement de la garantie des Produits.
Utilisation des produits. Le Client s’engage à utiliser les Produits conformément à l’usage normal de ces biens et à l’usage auquel le Vendeur les destine. En particulier, le Client s’engage à lire et veiller à la correcte application de la notice d’utilisation des Produits et des recommandations préconisées par le Vendeur. Dans l’hypothèse où le Client transférerait la propriété ou l’usage des Produits, la garantie prévue au présent CGV ne s’appliquera pas auxdits Produits.
Utilisation des produits. Le Client s’engage à utiliser les Produits conformément à l’usage revendiqué, leurs spécifications d’installation, conditions d’environnement et règles d’utilisation. A défaut, XXXXXXXXX ne pourra être tenue responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, affectant les Produits, les résultats inhérents à leur fonctionnement et l’utilisation qui en sera faite.
Utilisation des produits. Les produits livrés devront être conformes aux SPÉCIFICATIONS au moment de leur livraison conformément aux Incoterms (voir l'article 7.5 - Réception), ainsi qu'aux réglementations et normes techniques visées aux SPÉCIFICATIONS. Le Client devra s'assurer de l’utilisation du produit dans des conditions normales et prévisibles, dans le respect de la législation en matière de sécurité et d'environnement en vigueur dans le lieu de son utilisation, ainsi que des usages du secteur. Le Client sera responsable de la détermination de l’adéquation du produit à une utilisation particulière et à la méthode de mise en œuvre envisagée par ses soins. Sauf mention expresse figurant sur le produit, le produit livré ne sera pas réputé comme étant conçu pour un usage aéronautique.
Utilisation des produits. Les produits livrés seront conformes aux SPÉCIFICATIONS au moment de la livraison conformément aux Incoterms (voir Article 7.5 -
Utilisation des produits. L’Acquéreur est responsable de leur destination et de leur emploi, sous sa responsabilité exclusive. L’Acquéreur, lors de toute revente, distribution ou même délégation de pose, devra transmettre les présentes CGV avec ses documents contractuels, pour s’assurer que celles-ci sont opposables à ses propres clients et partenaires commerciaux. L’Acquéreur des Produits s’engage à les tester préalablement à sa commande et à leur emploi, pour s’assurer qu’ils conviennent à l’usage souhaité, aux qualités, résultats et performances attendus, à vérifier et à respecter les conditions d’emploi et d’application selon les réglementations, normes et lois en vigueur, selon les pays et régissant éventuellement les Produits vendus, ainsi qu’à vérifier et à respecter les conditions d’emploi et d’application, selon les Procès-Verbaux d’homologation et tout document similaire de l’Acquéreur. Le Vendeur n’offre aucune garantie expresse ou implicite, concernant la compatibilité d’un produit avec une application quelconque et ne peut être tenue responsable d’aucun dommage ou incident, résultant de l’utilisation des Produits. Il incombe à l’Acquéreur de déterminer, sous sa responsabilité exclusive, si les Produits conviennent à l’emploi envisagé et s’assurer lui-même du bon fonctionnement et de la bonne tenue en service des Produits dans l’application concernée, ainsi que de réaliser les essais et homologations, validés ou non par Procès-Verbal, ou de s’y référer pour les Produits aux fonctions soumises à réglementation spécifique et de communiquer au Vendeur le Procès-Verbal obtenu ou tout document similaire. L’Acquéreur exonère expressément le Vendeur de toute responsabilité pour des dommages susceptibles de survenir en rapport avec l’utilisation, l’application, l’emploi, la pose, l’adaptation, la manipulation, le remplacement ou non-remplacement de ces Produits ou, plus généralement, pour tous dommages directs ou indirects causés par ceux-ci, incluant les effets sur la santé en cas d’ingestion, de contact prolongé, ou de toute autre utilisation du Produit, l’Acquéreur demeurant le seul responsable à cet égard. L’Acquéreur est informé que le Vendeur est dégagée de toute responsabilité relative aux conséquences de chocs, ou de pincements accidentels, mettant en jeu des Produits dits « anti-pince doigts », dont les caractéristiques en situation contribuent - sans les supprimer - à en limiter les effets.