Conditions d’admission et de séjour Clauses Exemplaires

Conditions d’admission et de séjour. Pour être admis à pénétrer, à s’installer ou séjourner sur un terrain de camping, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Ce dernier a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping ainsi qu’au respect de l’application du présent règlement intérieur. Le fait de séjourner sur le terrain de camping implique l’acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Nul ne peut y élire domicile.
Conditions d’admission et de séjour. Pour être admis à pénétrer, à s’installer ou séjourner dans l’un des Campings Clubs MS, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Ce dernier a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre, ainsi qu’au respect de l’application du présent règlement intérieur. Le fait de séjourner dans l’un des Campings Clubs MS implique l’acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Le port du bracelet MS Vacances est obligatoire pour chaque vacancier et doit être porté durant tout le séjour, afin d’assurer l’identification. Nul ne peut y élire domicile.
Conditions d’admission et de séjour. L’admission n’est prononcée par la Direction de l’Établissement qu’après entretien avec le Résident et/ou sa famille, et qu’après avis du médecin référent et psychologue sur l’adéquation entre l’état de santé du futur Résident et la capacité de l’Établissement à le prendre en charge, sauf impossibilité, après visite de pré- admission. Préalablement à l’admission du Résident, le dossier unique d’admission est complété, comprenant une partie administrative et médicale, et accompagné des pièces listées.
Conditions d’admission et de séjour. Pour être admis à pénétrer, à s’installer ou séjourner sur le PRL les Chalets de la Mer, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Ce dernier a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre de l’établissement ainsi qu’au respect de l’application du présent règlement intérieur. Le fait de séjourner sur le parc résidentiel de loisirs les Chalets de la Mer implique l’acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement de s’y conformer. Nul ne peut y élire domicile.
Conditions d’admission et de séjour. To be admitted to enter, settle or stay on the L'Arquet campsite, you must have been authorised to do so by the manager or his representative. It is the manager's duty to ensure that the campsite is kept in good order and that these internal regulations are complied with. Staying at the Arquet campsite implies acceptance of the provisions of these rules and a commitment to comply with them. No-one may take up residence on the campsite.
Conditions d’admission et de séjour. Pour être admis à pénétrer, à s'installer et à séjourner sur le terrain de camping « La Chesnays », il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Ce dernier a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping « La Chesnays » ainsi qu'au respect de l'application du présent règlement intérieur. Le fait de séjourner sur le terrain de camping dénommé La Chesnays 8 Route de Mayan 00000 Xxxxxxx-Xxxxxxxxxx, implique l ’ acceptati on des disposi ti ons du présent règlement et l ’ engagement de s’ y conformer. Nul ne peut y élire domi cile.
Conditions d’admission et de séjour 

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  • CONDITIONS D’ADMISSION L’établissement EHPAD Saint Barthélemy reçoit des personnes âgées dépendantes, atteintes de maladies neuro-dégénératives, de pathologies psychiatriques, ayant un parcours dans l’errance et / ou atteintes de pathologies liées à l’âge. L’admission est prononcée à la suite d’un entretien avec la personne accueillie et le cas échéant son représentant légal par la commission d’admission de l’Etablissement présidée par la Direction après présentation du dossier unique d’admission prévu à l’article D 000-000-0 du code de l’action sociale et des familles. L’établissement a défini avec la personne accueillie, les objectifs d’accompagnement :  Hébergement :  Aide à gestion de la vie courante :  Loisirs :  Droit à l’image et participation à la vie de l’établissement : La personne accueillie : autorise l’établissement à utiliser l’image de son choix ou tout support audiovisuel n’autorise pas  Vie sociale : dans le cadre d’une diffusion liée à la vie de l’établissement.  Objectifs médicaux et paramédicaux : Lors de son admission, la personne accueillie a choisi le Docteur comme médecin traitant, la personne accueillie demande à l’établissement de l’aider à préserver et améliorer son état de santé en mettant à sa disposition le service infirmier continu (24 h. / 24 et 7 j. / 7) et un kinésithérapeute pour sa rééducation.  Soins palliatifs et accompagnement fin de vie :  Autre : Un avenant précisera impérativement dans un délai de 6 mois maximum après admission de la personne dans l’établissement, les objectifs et les prestations adaptées et spécifiques à la personne accueillie (voir Annexe 1).

  • CONDITIONS FINANCIERES Les parties conviennent des conditions financières suivantes :