Conditions de Réception Clauses Exemplaires

Conditions de Réception. 5.2.1 S'il a été prévu une réception, les conditions doivent en être précisées d’un commun accord lors de la commande. A défaut, elles sont réalisées selon les conditions ci-après.
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Conditions de Réception. 3.1) Pré-réception
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Conditions de Réception. 5.1 Matériel vendu départ usine sans mise en route.
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Conditions de Réception nous nous réservons le droit de notifier par tout moyen en usage, les pertes, avaries ou non-conformités des produits constatées lors du déballage ou de contrôles ultérieurs. Tous produits non conformes aux spécifications de la commande ou aux critères de qualité usuels et normes en vigueur pourront donner lieu au refus pur et simple de notre part de la marchandise soit à la livraison, soit dans un délai minimum de trois jours ouvrables nécessaire pour procéder aux contrôles appropriés après la livraison. Dans ce cas et sans préjudice des droits et recours dont nous disposons par ailleurs, nous nous réservons la faculté, à notre seul choix : a) de résilier tout ou partie de la commande par tout moyen en usage sans que le fournisseur puisse prétendre à une quelconque indemnité; b) d’exiger du fournisseur le remplacement ou la mise en conformité, à ses frais, des produits refusés, dans les délais négociés; c) de faire suppor- ter au fournisseur les frais et indemnités mis à notre charge dans la réalisation de nos contrats avec nos clients. Ces mesures pourront être prises cumulativement si nécessaire. En cas de refus des produits, celui ci sera notifié au fournisseur qui devra procéder, à ses frais et risques à l’enlèvement de la marchandise refusée dans le délai de huit (8) jours suivant la notification du refus. Passé ce délai, nous pourrons faire enlever les marchandises par tout moyen à notre convenance, aux frais et risques du fournisseur. Le règlement de la totalité de la facture concernant les produits refusés reste en attente de paiement jusqu’à ce que la réception soit régularisée par l’un des moyens suivants : remplacement ou mise en conformité des produits, ou émission d’un avoir partiel ou total. Tous les frais consécutifs supportés par notre société seront facturés au fournisseur et pourront faire l’objet d’une compensation avec le montant des sommes qui lui sont dues, ce que le fournisseur accepte expressément.
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Conditions de Réception. 3.1) Pré-réception 3.2) Réception 3.2.1) Réception de la performance de machines/agrégats : Overall Equipment Effectiviness (OEE)
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Conditions de Réception 
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Related to Conditions de Réception

  • Conditions de paiement Sauf stipulation contraire contradictoirement acceptée, les paiements sont faits au siège social du fournisseur, sans escompte, sauf convention particulière obligatoirement écrite et acceptée d'un commun accord. Après trois (3) commandes régulièrement honorées dans les conditions énoncées au paragraphe suivant, le paiement se fait par lettre de change relevée à 30 jours date de facture. Avant d'atteindre ce niveau de commande, et sauf convention particulière qui devra obligatoirement être écrite et acceptée d'un commun accord, le paiement se fait avant expédition. Egalement, pour toutes les ventes réalisées hors de France, le paiement sera toujours fait avant expédition de la marchandise sauf convention particulière qui devra obligatoirement être écrite et acceptée d'un commun accord. En cas de paiement par effet de commerce, le défaut de retour de l’effet sera considéré comme un défaut d’acceptation assimilable à un défaut de paiement. Le client devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues. En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus, ni faire l’objet d’une quelconque compensation sans l’accord écrit et préalable du fournisseur. Toute détérioration du crédit du client pourra justifier l’exigence de garanties ou d’un règlement comptant ou par traite payable à vue, avant l’exécution des commandes reçues. La société BELCO se réserve le droit de limiter les encours, notamment en cas de non-paiement ou de non- respect des conditions de paiement. En cas de retard de paiement au-delà du délai fixé, des pénalités de retard égales à trois (3) fois taux d’intérêt légal appliqué au montant TTC du prix figurant sur la facture seront automatiquement et de plein droit acquises au Fournisseur sans formalité, ni mise en demeure. En outre, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 euros sera due, de plein droit, et sans notification préalable par le Fournisseur en cas de retard de paiement. Le Fournisseur se réserve le droit de demander au Client une indemnisation complémentaire si les frais de recouvrement effectivement engagés dépassaient ce montant, sur présentation de justificatifs. Tout retard de paiement entraînera l’exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues, sans préjudice de toute autre action que le fournisseur serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre de l’acheteur. En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, le fournisseur se réserve en outre le droit de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours de la part de l’acheteur.

  • Conditions d’utilisation Merci de lire ces conditions attentivement avant d'utiliser les Services Amazon. En utilisant les Services Amazon, vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions. Nous offrons un large panel de Services Amazon et il se peut que des conditions additionnelles s'appliquent. Quand vous utilisez un Service Amazon (par exemple, Votre Profil, les Chèques-Cadeaux ou les Applications Amazon pour mobile), vous êtes aussi soumis aux termes, lignes directrices et conditions applicables à ce Service Amazon (« Conditions du Service »). Si ces Conditions d'Utilisation entrent en contradiction avec ces Conditions du Service, les Conditions du Service prévaudront.

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  • Conditions particulières Les parties conviennent, en outre, que :………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………

  • Conditions financières Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

  • Réception La réception est effectuée sous forme écrite. Les droits à garantie de la GIZ au titre de défauts apparents au moment de la réception restent intacts même si la GIZ ne s’est pas réservé, lors de la réception, le droit de les invoquer.