Connaissances antérieures Clauses Exemplaires

Connaissances antérieures. Annexe 4 : Compte rendu de la réunion de lancement + planning prévisionnel
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Connaissances antérieures. Chaque partie reste entièrement propriétaire de toutes ses connaissances, de quelque nature qu’elles soient, qu’elles soient protégées ou non par un droit de propriété intellectuelle.
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Connaissances antérieures. Connaissances antérieures de INSAVALOR et INSA (LGCIE-EDU-EVS)
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Connaissances antérieures. Le savoir-faire mis en œuvre par Le Mans Université pour réaliser le Projet reste la propriété de cette dernière et, en conséquence, toute amélioration de son savoir-faire demeure sa propriété. Les Connaissances Antérieures obtenues par les Parties restent leurs propriétés respectives ou la propriété des tiers auprès desquels les Parties ont obtenu les droits d’utilisation aux fins de réalisation du Projet.
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Connaissances antérieures. Les CONNAISSANCES ANTERIEURES obtenues par les PARTIES restent leurs propriétés respectives. Les autres PARTIES ne reçoivent sur les brevets et le savoir-faire correspondant aux CONNAISSANCES ANTERIEURES aucun droit du fait du présent CONTRAT. Chaque PARTIE accordera aux autres PARTIES un droit d’utilisation de ses CONNAISSANCES ANTERIEURES dans la mesure où elle le jugera nécessaire à la réalisation de l’ETUDE, ceci pour les besoins exclusifs du présent CONTRAT et pendant sa période de validité et sous réserve de droits éventuels de tiers.
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Connaissances antérieures. Les Membres et Partenaires et la Fondation RAILENIUM feront leurs meilleurs efforts pour identifier et lister leurs Connaissances Antérieures respectives pour chacun des Projets collaboratif ou partenariaux. Ces Connaissances Antérieures pourront être mises à jour selon une procédure à définir lors d’un projet. Dans le cas où des Connaissances Antérieures ou Propres non listées s’avéreraient nécessaires à la réalisation du Projet ou à l’exploitation des Résultats, un avenant à la liste des Connaissances Propres et Antérieures sera signé par les participants au projet. Chaque partie reste seule titulaire des droits de propriété intellectuelle qu'elle détient sur ses Connaissances Antérieures. Ni leur divulgation, ni leur utilisation éventuelle par une autre partie ne conféreront à cette autre partie le droit d'en faire un quelconque usage, y compris commercial, sans l'accord préalable et écrit de la partie propriétaire. La présente Charte ne pourra en aucune manière être interprétée comme obligeant un Membre, un Partenaire ou la Fondation RAILENIUM à apporter ses Connaissances Antérieures, sauf dans la mesure où elles seraient nécessaires à la réalisation du Projet ou à l’exploitation des Résultats. Chaque partie assure librement la protection de ses Connaissances Antérieures. Notamment, chaque partie décide seule de protéger ou non ses Connaissances Antérieures et, le cas échéant, décide seule de la protection adéquate. En tout état de cause, chaque partie est responsable de la preuve de ses Connaissances Antérieures, tant pour leur date que pour leur contenu. Les Connaissances Antérieures sont apportées par une partie sans garantie de la performance ou de l’utilité de ladite Connaissance Antérieure pour la réalisation du projet ou l’exploitation des Résultats.
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Connaissances antérieures. Pour Avignon Université :
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  • Livraison 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

  • Sinistre Refus opposé à une réclamation dont vous êtes l’auteur ou le destinataire, point de départ du délai dans lequel vous devez nous le déclarer.

  • Transfert des risques Le transfert des risques intervient dès la remise des produits au transporteur aux fins d’expédition. 8.CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE - Le transfert de propriété des produits vendus est différé jusqu’au paiement intégral de leur prix. Les produits ne peuvent être I'objet d'un gage ou d'un transfert de propriété jusqu’à leur paiement intégral. Les produits en possession de l'Acheteur sont présumés être ceux impayés.

  • Fonctionnement 4.3.1 Le Comité de gestion se réunira au moins une fois par exercice (d’avril à mars) ou à la demande écrite de l’une des Parties, aux lieux et dates convenus par les coprésidents. 4.3.2 Lorsqu’un membre du Comité de gestion ne peut prendre part à une réunion du Comité, la Partie qui l’a nommé au Comité désignera un remplaçant pour ce membre. 4.3.3 Toutes les décisions du Comité de gestion seront prises par voie de consensus. En l’absence d’un tel consensus, la question en litige sera présentée aux Personnes-ressources identifiées à l’article 12.0 du présent Accord. 4.3.4 Le Comité de gestion peut établir des procédures d’administration et de fonctionnement du Comité. 4.3.5 Nonobstant l'expiration ou la résiliation de l’Accord, le Comité de gestion dispose de six mois pour achever ses activités après la date d’expiration ou de résiliation du présent Accord.

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.