Réserve de droits. Le Client reconnaît que, sous réserve des droits accordés conformément aux présentes, il n’a aucun droit de propriété sur le(les) Produit(s) SaaS, le Logiciel, les Livrables, les Informations Confidentielles (tel que ce terme est défini ci-dessous) ou tout autre matériel fourni au Client.
Réserve de droits. Sous réserve des droits limités expressément accordés au titre des présentes, aucun droit n’est accordé au Client au titre des présentes en dehors de ce qui est expressément précisé aux présentes. Le Client conserve tous les droits, titres et intérêts dans ses données, dans tout logiciel n’appartenant pas au Fournisseur de services et les autres propriétés intellectuelles à laquelle le Fournisseur de services peut avoir à tout moment accès dans le cadre de la prestation des Services.
Réserve de droits. L’acheteur accepte que si le vendeur s’abstient, reporte ou omet d’exercer tout droit ou recours en vertu des présentes, ceci ne constitue pas une renonciation à ce droit ou recours et que l’exercice intégral ou partiel par le vendeur de tout droit ou recours n’empêche pas la poursuite de l’exercice de ce droit ou recours ou de tout autre droit ou recours.
Réserve de droits. Les Ressources SAP et tout droit de propriété intellectuelle qui y est intégré sont la propriété exclusive de SAP, SAP SE (la société mère de SAP) ou de ses concédants de licence, sous réserve des droits expressément accordés au Client au titre des Sections 2 et 6.3 du présent Contrat. Excepté les droits stipulés aux Sections 2 et 6.3 du présent Contrat, le Client n'est pas autorisé à modifier, ni à créer quelque œuvre dérivée du Progiciel ou de toute autre Ressource SAP que ce soit.
Réserve de droits. 10.1 L’Auteur se réserve expressément le droit de percevoir et de recevoir directement toutes sommes, à titre de cachets, de redevances ou autre rémunération, de toute société d’auteurs ou de gestion collective de droits, en raison de la reproduction, notamment de la copie privée, de la représentation, de la distribution, notam- ment par prêt public, ou de la télécommunica- tion de l’Œuvre en vertu d’ententes collectives avec les exploitants de réseaux ou de services en ligne, ou avec les usagers, ou en vertu de la législation nationale applicable, en tous pays.
10.2 L’Auteur conserve à son acquis toute gratifica- tion reçue en raison de tout prix et toute ré- compense accordée au scénario de l’Œuvre.
Réserve de droits. Article 25.
Réserve de droits. Le fait de ne pas revendiquer un droit en vertu du présent CLUF n’annulera pas ce droit.
Réserve de droits. En ce qui concerne la relation entre les Parties, le Client accepte que XxxxxXxxxx ou ses concédants de licence conservent la propriété de tout droit, titre et intérêt, y compris les droits de propriété intellectuelle, dans tous les aspects de la Solution BlackBerry. Les seuls droits du Client eu égard à toute Solution BlackBerry seront tels que fournis en vertu des conditions du Contrat de licence de la Solution BlackBerry présentées à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxx/xxxxxxxxxx-xxxxxxxx-xxxxxxx- agreement ou autre contrat de licence applicable spécifiquement à la Solution BlackBerry sous licence.
Réserve de droits. A l'exception des Données du Client, tous les droits, droits de propriété et intérêts relatifs à l'ensemble des DPI sur les Services de Cloud et les résultats des Services Professionnels sont la propriété exclusive de Basware. Les droits qui ne sont pas expressément accordés au Client en vertu du Contrat, sont réservés à Basware. Dans le cas d'une documentation spécifique au Client relative aux Services de Cloud, Basware accorde au Client une licence d'utilisation de cette documentation non exclusive, non transférable et limitée pendant la durée du Contrat et pour les finalités du Contrat. Tous les droits, droits de propriété et intérêts relatifs aux commentaires, suggestions et les demandes d'amélioration liées aux Services de Cloud fournis par le Client, seront la propriété exclusive de Basware.
Réserve de droits. Xxxxxxxx Supply se réserve le droit de modifier ces instructions à sa seule discrétion, sans préavis, de quelque manière que ce soit et à tout moment.