Copie de sauvegarde Clauses Exemplaires

Copie de sauvegarde. Le Client est autorisé à faire et à mémoriser une copie de sauvegarde unique du Progiciel à des fins de sécurité et à la conserver sur le Site. Toute copie de sauvegarde est de plein droit la propriété de l’Editeur et devra mentionner toutes les réserves de propriété indiquées dans le Progiciel.
Copie de sauvegarde. Vous pouvez effectuer une (1) copie du logiciel du PRODUIT logiciel ou boîtier, sous une forme exploitable par machine, uniquement à des fins de sauvegarde et à condition de reproduire toutes les mentions de propriété intellectuelle sur la copie.
Copie de sauvegarde. Vous pouvez effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel, à condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un Ordinateur quel qu’il soit. Vous n'êtes pas autorisé à transférer les droits sur une copie de sauvegarde, sauf si vous transférez tous les droits du Logiciel conformément à l’Article 4.
Copie de sauvegarde. Vous êtes autorisé à effectuer un nombre raisonnable de copies de sauvegarde du Logiciel, sous réserve de ne pas installer ou utiliser vos copies de sauvegardes à d'autres fins que celle de l'archivage.
Copie de sauvegarde. Le Client est autorisé à faire une seule copie du Dispositif Interactif qui ne pourra être utilisée qu’à des fins de sauvegarde ou d’archivage, à condition que la copie effectuée contienne toutes les indications de droits de propriété pour le Dispositif Interactif. Le Client n’est pas autorisé à faire d’autres copies du Dispositif Interactif, ni à effectuer des copies de la documentation imprimée qui accompagne le Dispositif Interactif. En revanche, le Client peut imprimer une copie de la documentation fournie avec le Dispositif Interactif, uniquement pour son usage exclusif et à la seule fin d'utiliser le Dispositif Interactif. Le Client peut observer, étudier ou tester le fonctionnement du Dispositif Interactif afin de déterminer les idées et principes qui sont à la base de n'importe quel élément du Dispositif Interactif lorsque le Client effectue toute opération de chargement, d'affichage, d'exécution, de transmission ou de stockage du Dispositif Interactif qu'il est en droit d'effectuer.
Copie de sauvegarde. Il est ici rappelé, que les soumissionnaires conservent la possibilité de transmettre, en parallèle à leur réponse envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde sous forme papier ou sur support électronique (CD, DVD …). Cette copie, pour être éventuellement valablement utilisée, doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. L’enveloppe d’envoi doit comporter la mention lisible « COPIE DE SAUVEGARDE ». L’envoi d’une copie de sauvegarde n’est pas une obligation, c’est un droit du soumissionnaire qui peut décider ou non de l’exercer.
Copie de sauvegarde. Vous pouvez effectuer une copie d Ordinateur. sauvegarde du Logiciel, à condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un
Copie de sauvegarde. Vous êtes autorisé à effectuer plusieurs copies du logiciel à des fins de sauvegarde, de développement et de test, à condition que ces copies ne soient pas utilisées à des fins de production et que les développements ou les tests soient destinés uniquement pour les besoins internes de votre activité. Vos copies de sauvegarde peuvent être hébergées par un tiers en votre nom, comme stipulé à l’article 6.b.
Copie de sauvegarde. Conformément aux dispositions de l'article L 122-6-1, II du Code de la propriété intellectuelle, le Bénéficiaire est autorisé à effectuer une unique copie du Logiciel à usage de sauvegarde. Cette copie ne pourra être utilisée qu'en cas de défaillance de l'exemplaire du Logiciel remis au Bénéficiaire. Cependant, le Prestataire devra en être préalablement tenu informé. Le Bénéficiaire laissera figurer ces mentions d'auteurs et de copyright sur la copie de sauvegarde. En cas de tentative de saisie du Logiciel, le Bénéficiaire s'engage à en aviser immédiatement le Prestataire par lettre recommandée avec accusé de réception, à élever toute contestation contre la saisie et à prendre toutes mesures nécessaires pour faire connaitre le droit de propriété sur le Logiciel. Les adaptations, modifications, traductions ou corrections d’erreur susceptibles d’être effectuées par le Bénéficiaire seront la propriété du Prestataire et pourront faire l’objet d’une intégration dans une version ultérieure du Logiciel.
Copie de sauvegarde. Vous êtes autorisé à effectuer une (1) copie de sauvegarde ou d’archivage du Logiciel (sans la documentation) sous forme lisible par les ordinateurs (code objet), afin de pouvoir en faire usage conformément aux conditions du présent Accord. Cette copie devra porter la mention « Copy for Back-Up Use Only and Not for Resale » (Copie réservée à la sauvegarde – Vente interdite). Il vous est interdit de copier la Documentation. Toutes les copies réalisées appartiennent à Telestream.