Copie de sauvegarde. Vous êtes autorisé à effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel, à condition de ne pas l’installer ou l’utiliser sur un ordinateur. Vous n’êtes pas autorisé à transférer les droits à une copie de sauvegarde, sauf si vous transférez tous les droits du Logiciel tel que prévu l’Article 4.4.
Copie de sauvegarde. Le Client est autorisé à faire et à mémoriser une copie de sauvegarde unique du Progiciel à des fins de sécurité et à la conserver sur le Site. Toute copie de sauvegarde est de plein droit la propriété de l’Editeur et devra mentionner toutes les réserves de propriété indiquées dans le Progiciel.
Copie de sauvegarde. Vous pouvez effectuer une (1) copie du logiciel du PRODUIT logiciel ou boîtier, sous une forme exploitable par machine, uniquement à des fins de sauvegarde et à condition de reproduire toutes les mentions de propriété intellectuelle sur la copie.
Copie de sauvegarde. Conformément aux dispositions de l'article L 122-6-1, II du Code de la propriété intellectuelle, le Bénéficiaire est autorisé à effectuer une unique copie du Logiciel à usage de sauvegarde. Cette copie ne pourra être utilisée qu'en cas de défaillance de l'exemplaire du Logiciel remis au Bénéficiaire. Cependant, le Prestataire devra en être préalablement tenu informé. Le Bénéficiaire laissera figurer ces mentions d'auteurs et de copyright sur la copie de sauvegarde. En cas de tentative de saisie du Logiciel, le Bénéficiaire s'engage à en aviser immédiatement le Prestataire par lettre recommandée avec accusé de réception, à élever toute contestation contre la saisie et à prendre toutes mesures nécessaires pour faire connaitre le droit de propriété sur le Logiciel. Les adaptations, modifications, traductions ou corrections d’erreur susceptibles d’être effectuées par le Bénéficiaire seront la propriété du Prestataire et pourront faire l’objet d’une intégration dans une version ultérieure du Logiciel.
Copie de sauvegarde. Faire une seule copie du site Web qui ne pourra être utilisée qu’à des fins de sauvegarde ou d’archivage, à condition que la copie effectuée contienne toutes les indications de droits de propriété pour le site Web. Le Client n’est pas autorisé à faire d’autres copies du site Web, ni à effectuer des copies de la documentation imprimée qui accompagne le site Web. En revanche, le Client peut imprimer une copie de la documentation fournie avec le site Web, uniquement pour son usage exclusif et à la seule fin d'utiliser le site Web. Observer, étudier ou tester le fonctionnement du site Web afin de déterminer les idées et principes qui sont à la base de n'importe quel élément du site Web lorsque le Client effectue toute opération de chargement, d'affichage, d'exécution, de transmission ou de stockage du site Web qu'il est en droit d'effectuer.
Copie de sauvegarde. Il est ici rappelé, que les soumissionnaires conservent la possibilité de transmettre, en parallèle à leur réponse envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde sous forme papier ou sur support électronique (CD, DVD …). Cette copie, pour être éventuellement valablement utilisée, doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. L’enveloppe d’envoi doit comporter la mention lisible « COPIE DE SAUVEGARDE ». L’envoi d’une copie de sauvegarde n’est pas une obligation, c’est un droit du soumissionnaire qui peut décider ou non de l’exercer.
Copie de sauvegarde. Le Client est autorisé à faire et à mémoriser une copie de sauvegarde unique du Framework à des fins de sécurité. Toute copie de sauvegarde est de plein droit la propriété de l’Editeur et devra mentionner toutes les réserves de propriété indiquées dans le Framework.
Copie de sauvegarde. Le Client est autorisé à faire une seule copie du Dispositif Interactif qui ne pourra être utilisée qu’à des fins de sauvegarde ou d’archivage, à condition que la copie effectuée contienne toutes les indications de droits de propriété pour le Dispositif Interactif. Le Client n’est pas autorisé à faire d’autres copies du Dispositif Interactif, ni à effectuer des copies de la documentation imprimée qui accompagne le Dispositif Interactif. En revanche, le Client peut imprimer une copie de la documentation fournie avec le Dispositif Interactif, uniquement pour son usage exclusif et à la seule fin d'utiliser le Dispositif Interactif. Le Client peut observer, étudier ou tester le fonctionnement du Dispositif Interactif afin de déterminer les idées et principes qui sont à la base de n'importe quel élément du Dispositif Interactif lorsque le Client effectue toute opération de chargement, d'affichage, d'exécution, de transmission ou de stockage du Dispositif Interactif qu'il est en droit d'effectuer.
Copie de sauvegarde. Le Licencié ne pourra faire que les copies de sauvegarde s’avérant nécessaires pour son exploitation, à titre de sécurité. Ces copies resteront la propriété de l’UVSQ et devront faire l’objet d’un inventaire accessible à ce dernier.
Copie de sauvegarde. Vous pouvez effectuer une copie d Ordinateur. sauvegarde du Logiciel, à condition de ne pas l'installer ou l'utiliser sur un