Définitions générales. 1. Au sens de la présente Convention, à moins que le contexte n'exige une interprétation différente :
Définitions générales. 1. Au sens de la présente Convention :
Définitions générales. Le système de gestion de la qualité (SGQ) permet de garantir la qualité lors de l'échange des wagons entre EF. L’objectif est de déterminer une qualité technique fixée, par prélèvement d'échantillons réalisés suivant la norme ISO 2859. Cette qualité technique doit être formalisée par écrit et les EF doivent prendre les me- sures visant à la conserver ou à l’améliorer.
Définitions générales. Les définitions des termes repris en italique et commençant par une majuscule dans le texte de la présente Notice d’Information s’appliquent à l’ensemble des services.
Définitions générales. > Cycle : Le Cycle est un monocycle (vélo suiveur), bicycle, tricycle ou une remorque. > Accessoires : Sont considérés comme Accessoires les casques, les gilets de haute visibilité, les paniers, les antivols et autres petits équipements n’étant pas des cycles.
Définitions générales. Le permis de feu est établi dans un but de prévention contre les risques d’INCENDIE ou d’EXPLOSION occasionnés par les travaux par points chauds (chalumeau - arc électrique notamment). Egalement pour tout travail présentant des risques non couverts spécifiquement par des consignes particulières.
Définitions générales. SFR (Coditel Brabant): société privée à responsabilité limitée dont le siège social est établi au 00, Xxx Xxxx Xxxxxxx à 0000 Xxxxxxxxx, TVA BE 000 000 000, BCE 0403 107 452, ci-dessous ‘La Société’.
Définitions générales. À moins qu'il en soit défini autrement, aux fins du présent accord:
Définitions générales a) Entente : la réception et l’acceptation par le vendeur de la commande, ainsi que ces Conditions générales de vente, les factures du vendeur, formulaires de livraison et autres documents du vendeur se rapportant à commande.
Définitions générales. Garanties de dommages à 5 2.