MISSION Clauses Exemplaires

MISSION. Ḻc Clic⭲t ⭲c pc"t cédcí o" tía⭲sréící lcs díoits o" obligatio⭲s c⭲ :cít" d" píésc⭲t Co⭲tíat sa⭲s (i) lc co⭲sc⭲tcmc⭲t écíit píéalablc d'EXIO ; (ii) lc paicmc⭲t dcs ríais dc missio⭲ tcls q"c détcími⭲és paí EXIO ; ct (iii) lc ícspcct dc to"tc a"tíc co⭲ditio⭲ po":a⭲t êtíc détcími⭲éc paí EXIO. Cc co⭲sc⭲tcmc⭲t scía m la sc"lc discíétio⭲ d'EXIO. ľo"tc tc⭲tati:c dc ccssio⭲ sa⭲s cc co⭲sc⭲tcmc⭲t scía ⭲"llc ct sa⭲s crrct. Si EXIO accoídc so⭲ co⭲sc⭲tcmc⭲t m to"tc ccssio⭲ o" tía⭲srcít o", lc cas éckéa⭲t, m "⭲ cka⭲gcmc⭲t dc ⭲om d'"tilisatc"í, lc ccssio⭲⭲aiíc, l’aQa⭲t-díoit o" to"t a"tíc ⭲o":cl "tilisatc"í doit obtc⭲ií "⭲ ⭲o":ca" ⭲om d'"tilisatc"í ct "⭲ ⭲o":ca" mot dc passc d'EXIO a:a⭲t d'cxcíccí to"t díoit c⭲ :cít" d" píésc⭲t Co⭲tíat. Ḻc co⭲sc⭲tcmc⭲t d'EXIO m to"tc ccssio⭲, tía⭲srcít o" cka⭲gcmc⭲t dc ⭲om d'"tilisatc"í ⭲c scía pas co⭲sidéíé commc "⭲ co⭲sc⭲tcmc⭲t m to"tc ccssio⭲, tía⭲srcít o" cka⭲gcmc⭲t dc ⭲om d'"tilisatc"í "ltéíic"í. EXIO a"ía lc díoit dc cédcí lc píésc⭲t Co⭲tíat o" l'"⭲ o" l'a"tíc dc scs díoits, obligatio⭲s o" Bo⭲s dc Comma⭲dc, c⭲ to"t o" c⭲ paític, ícç"s c⭲ :cít" dcs píésc⭲tcs m l'"⭲ dc scs Arriliés.
MISSION. Par les présentes le Mandant confère au Mandataire, qui accepte, mandat SIMPLE de recherche d’acquéreurs pour les biens immobiliers ci-après désignés. Le Mandant déclare expressément que les locaux ci-après désignés sont à usage commercial. Le Mandant dégage le Mandataire de toute responsabilité à cet égard.
MISSION. Le Comité de la Section assure le suivi des décisions de l'Assemblée Annuelle.
MISSION un travail réalisé par Golegal avec ou sans intervention d'un Fournisseur.
MISSION. Le bailleur de services met à disposition de l’entreprise de mission le travailleur/la travailleuse ci-après: Le travailleur/la travailleuse possède les qualifications ci-après: Il/elle est engagé/e en qualité de: Son lieu de travail est: L’entreprise de mission est soumise à la convention collective de travail avec déclaration d’extension de: La mission commence le: La mission dure du/au ou variante: La mission a une durée indéterminée.
MISSION. Schéma des opérations Signé entre le Client et HPR
MISSION. La CORPORATION a pour mission de développer, promouvoir et rendre accessible, de façon rassembleuse, inclusive et représentative de tous les citoyens et de tous les quartiers, des Festivités d’envergure à la hauteur de l’anniversaire historique. La VILLE a le devoir d’entériner et approuver toute modification à la mission de la CORPORATION.
MISSION. En raison du transfert temporaire de la qualité de maître de l'ouvrage au profit de la Commune, cette dernière assumera seule les attributs inhérents à cette fonction selon les modalités suivantes.
MISSION. Le client a chargé l’avocat de : xxx, afin de : xxx. L’avocat mettra en œuvre toutes diligences utiles en accord avec le client. L’avocat tiendra régulièrement informé le client du déroulement de la mission qui lui est confiée.
MISSION. Le Relais Assistantes Maternelles, animé par un agent qualifié, a pour mission de créer un environnement favorable aux conditions et à la qualité de l'accueil des enfants à domicile. Ð C'est un lieu ressources, au service des familles, des assistantes maternelles agréées ou candidates à l'agrément et autres professionnels de l'enfance. Il favorise pour les familles, comme pour les assistantes maternelles, l'accès aux droits et à une information actualisée. Il soutient les démarches administratives. Ð C'est un lieu de vie, de rencontre, d'animation collective, de partage d'expériences, d'écoute, d'expression et de médiation. Il s'appuie sur une démarche partenariale pour favoriser le décloisonnement entre les différents modes d'accueil, dans une perspective d'éveil et de socialisation de l'enfant. Ð Il contribue à la professionnalisation des Assistantes Maternelles en incitant à la formation continue, à la construction d'une identité et en valorisant la fonction, auprès des parents et des différents partenaires.