Dispositions essentielles du contrat Clauses Exemplaires

Dispositions essentielles du contrat. Bourse Direct Horizon est un contrat d’assurance vie de groupe.
Dispositions essentielles du contrat. (Uniquement pour les contrats dont les Conditions Générales comportent un encadré « Dispositions essentielles du contrat »).
Dispositions essentielles du contrat. MonFinancier Vie est un contrat d’assurance vie individuel.
Dispositions essentielles du contrat. Asac Neo Vie est un Contrat d’assurance vie de groupe dont les droits et obligations de l’adhérent peuvent être modifiés par des avenants au Contrat conclus, entre Spirica et Asac. L’adhérent est préalablement informé de ces modifications.
Dispositions essentielles du contrat. Xxxxx Xxx est un contrat d’assurance vie de groupe.
Dispositions essentielles du contrat. Octuor capitalisation est un contrat de capitalisation.
Dispositions essentielles du contrat. Cet article ne s’applique qu’aux Conditions Générales des contrats ING Direct Vie comportant un encadré
Dispositions essentielles du contrat. Puissance Sélection est un contrat d’assurance vie individuel.
Dispositions essentielles du contrat. Le contrat PHI CAPITALISATION est un contrat de capitalisation. • • Garantie : Pour la partie libellée en unités de compte, les montants investis sur les supports en unités de compte ne sont pas garantis mais sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse, dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. • Participation aux bénéfices :
Dispositions essentielles du contrat. M Stratégie Allocation Capitalisation est un contrat capitalisation.