Durée de la présente convention. La présente convention est conclue pour une durée de trois ans, et sera effective une fois signée par les parties. Pendant cette période de trois ans, le mandat de l’AME Conso est irrévocable sauf cas de force majeure. Elle sera renouvelée par tacite reconduction pour une nouvelle durée de trois ans. L'entité de médiation de la consommation AME Conso rappellera au professionnel la possibilité de cette reconduction par courrier postal ou électronique, au plus tôt trois mois avant, et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction tacite. L'une ou l'autre des parties peut dénoncer la reconduction de la convention au moyen d'une lettre adressée avec AR en respectant un délai de préavis de trois mois avant l'échéance de trois ans. La reconduction de la convention doit être soumise à l'acceptation préalable de la CECMC.
Durée de la présente convention. Cette convention est fixée à partir de la date de signature jusqu’à la réalisation du projet.
Durée de la présente convention. La durée de la convention s’étend de la date de signature à la fin de la compétition La Capétienne soit le dimanche 13 Octobre 2019. Conditions particulières à préciser :
Durée de la présente convention. La présente convention est conclue pour toute la durée du contrat de capitalisation et prendra effet à compter de la date de sa signature. En tout état de cause, elle cessera de produire ses effets au décès du co- souscripteur usufruitier, le souscripteur nu-propriétaire restant seul souscripteur en pleine propriété du contrat.
Durée de la présente convention. La présente convention est conclue pour une durée de 3 ans à compter de sa signature. Elle pourra être dénoncée à tout moment, sous réserve pour la Partie qui procède à cette dénonciation d'en informer l'autre dans un délai qui ne peut être inférieur à 45 jours avant la date de prise d'effet de cette dénonciation. Les Parties se rapprocheront avant le terme de la présente convention afin d’envisager la poursuite de leur coopération.
Durée de la présente convention. La durée est fixée à 1 an : 20.... ou La durée est fixée à 3 ans : 20.... – 20.... - 20.....
Durée de la présente convention. La présente convention est conclue pour la durée d’accréditation des formations dans le cadre du contrat quinquennal 2017/2021. Toute modification sera décidée d’un commun accord entre les parties et fera l’objet d’un avenant. Elle peut être dénoncée unilatéralement par l’une ou l’autre des deux parties qui doit alors en informer l’autre par lettre recommandée avec accusé de réception au moins trois mois à l’avance.
Durée de la présente convention. La durée de la convention est fixée à partir de la date de signature du présent contrat jusqu’au 30 avril 2016.
Durée de la présente convention. L’abonné n’ayant pas eu à supporter les frais de premier établis- sement du branchement et de la prise d’eau, cet abonnement est accordé par le Service Abonnés Eaux à titre précaire et révocable sans préavis. Il en sera notamment ainsi, chaque fois que l’intérêt général le commandera (utilisation prioritaire de prise d’eau pour les besoins de la collectivité ou du Service, pertubations apportées à la distribution publique ...) ou en cas de non respect par l’abonné des dispositions du présent contrat.
Durée de la présente convention. La présente convention est signée entre les parties pour une durée de quatre années calendaires soit à compter de janvier 2017 jusqu’en décembre 2020. Années 2017 et 2018 : réalisation du solde des vols (31 vols) découlant de la convention triparties initiale du 2 décembre 2014 (voir article 2) Année 2019 et 2020 : réalisation des 45 vols supplémentaires découlant des « Trophées de la Vie Locale » du Crédit Agricola (voir article 3) La présente convention peut être dénoncée par simple courrier dans un délai de préavis de trois mois. Fait à Niort, le / / En trois exemplaires originaux Président Président Directeur Club Calci-Aire Caisse locale Crédit Agricole Airvault – Saint Loup Melioris Le Grand Feu Du fauteuil au parapente Jusqu’à ce soir, le club de parapente Calci’Aire accueille un stage de qualification Handisport. Cinq personnes seront formées. Le club de parapente Calci’Aire organise ce week-end un stage de qualification Handisport, encadré par Xxxxx Xxxxx, de Plaine Altitude,club de Normandie.« Ces journées sont destinées à des parapentistes confirmés pour qu’ils obtiennent la qualification qui leur permettra de faire voler des personnes en fauteuil ou présentant d’autres handicaps », indique Xxxxx Xxxxxxx, l’infatigable président de Calci’Aire. Le club organisateur fournit la logistique, le treuilleur et son matériel, complété par le prêt d’un fauteuil de CDVL et de celui d’Xxxxx Xxxxx. Huit stagiaires suivent la formation :« Ils viennent de la région parisienne, de Charente, de la Vienne. Nous avons choisi ces dates en fonction de leurs disponibilités. » Xxxxx Xxxxx privilégie l’aspect technique cette formation : «Il s’agit de prendre en compte le handicap et d’un apprentissage spécifique pour voler dans différentes conditions. Les contraintes sont différentes quand on décolle par treuillage ou en montagne. Les fauteuils peuvent aussi différer selon les clubs. Ce sont des paramètres qu’il faut maîtriser ».Une intervenante en « condition de handicap » apporte sa collaboration à la formation. Depuis trois ans, Calci’Aire a fait voler une soixantaine de personnes en fauteuil : «Ce sont en majorité des personnes du Grand-Feu. Nous sommes aussi sollicités aussi par le groupement Entraide mutualité de