Durée et renouvellement. Quelle est la durée de mon Contrat pour mes Services? Il n’y a pas de durée établie, sauf si vous acceptez que la durée du contrat est de plus de 1 mois (par exemple, 12 mois) (une « Durée fixe ») quant à un Service donné. La Durée fixe, à son expiration, est automatiquement renouvelée pour la même période que celle acceptée initialement, sous réserve des tarifs et des modalités de service alors en vigueur. Nous vous aviserons du renouvellement de la Durée fixe sur votre facture, par courriel ou par tout autre moyen raisonnable. Si, moins de 6 mois avant la fin de la Durée fixe, vous ajoutez de nouveaux Services, tous vos Services (préexistants et nouveaux) peuvent être alors assujettis à une nouvelle Durée fixe commune, de même qu’aux tarifs et modalités de service alors en vigueur.
Durée et renouvellement. Choisir selon le motif invoqué plus haut. …….mois.8Ce contrat prendra fin au retour de l’employé remplacé. …….mois. Ce contrat pourra être renouvelé une fois pour une période équivalente sur accord des deux parties. Ce renouvellement fera l’objet d’un avenant. …….mois. Ce contrat prendra fin en même temps que la fin des travaux saisonniers.
Durée et renouvellement. Le présent contrat prend effet le …../…./20….,pour une durée de …….mois.10 Ce contrat pourra être renouvelé une fois sur accord des deux parties. Ce renouvellement fera l’objet d’un avenant.
Durée et renouvellement. Quelle est la durée de mon Contrat pour mes Services de Bell Aliant? Il n’y a pas de durée établie, sauf si vous et Bell Aliant convenez d’une durée d’engagement (par exemple, 12 mois) (une « Durée fixe ») en ce qui concerne des Services de Bell Aliant particuliers. À l’expiration de toute Durée fixe, Bell Aliant continuera à vous fournir les Services de Bell Aliant sans durée établie, aux tarifs de Bell Aliant alors en vigueur, sauf si vous résiliez les Services de Bell Aliant applicables.
Durée et renouvellement. Les abonnements souscrits sur la plateforme EIRIA se matérialisent par une prestation continue qui se renouvelle tacitement à chaque date anniversaire de l'abonnement, sauf résiliation par le client avant la date de renouvellement. InnovaCSE informera le client des modalités de renouvellement dans les conditions prévues par la loi.
Durée et renouvellement. 2.1. Le présent Contrat est valide pour une durée de an(s) à compter du __ 2018.
2.2. À échéance le Contrat se renouvelle automatiquement et aux mêmes conditions que celles stipulées au présent Contrat à moins que l’une des parties fasse parvenir à l’autre partie un avis écrit par lequel elle mentionne son intention de ne pas renouveler le présent Contrat.
2.3. L’avis doit parvenir à l’autre partie dans les délais indiqués au paragraphe 17.3 avant la date d’expiration du Contrat ou de l’un de ses renouvellements.
Durée et renouvellement. 26.1 La présente Convention entre en vigueur au moment de sa signature par les parties et demeure en vigueur jusqu’au 31 août 2022, sous réserve de l’article 6.12. À l’échéance, il peut y avoir réouverture de la présente Convention par l’une ou l’autre des parties. Cette réouverture aura lieu par un avis écrit, expédié au plus tard soixante (60) jours précédant la fin de la dernière année. Chaque partie précisera à l’autre les modifications qu’elle souhaite y apporter. Si aucune dénonciation n’est faite dans les délais impartis, la Convention se renouvellera automatiquement pour une période d’un an. S’il y a réouverture, la présente Convention demeure en vigueur tant et aussi longtemps qu’elle ne sera pas remplacée par une autre Convention. Les parties pourront à tout moment convenir d’ajuster ou d’adapter certaines dispositions de la Convention si cela s’avère nécessaire. LES PRODUCTEURS DE POMMES DU QUÉBEC Xxxxxxxxx Xxxxxxxxx, présidente
Durée et renouvellement. 3.01 La durée de la présente entente commence le et se termine le (la « durée »).
Durée et renouvellement. 41.01 La convention collective est d’une durée de six (6) ans et est en vigueur du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2009.
41.02 Les dispositions de la présente convention collective n’ont aucun effet rétroactif
41.03 Les parties conviennent de procéder à une réouverture de la convention collective visant exclusivement les taux de salaires et le Régime d’intéressement pour les années 2007 et 2008, avec mise en application le 1er janvier 2007. Elle se fera également conformément aux dispositions prévues au Code du travail.
41.04 Nonobstant ce qui précède, la présente convention demeure en vigueur tout le temps des négociations en vue de son renouvellement et jusqu'à l'entrée en vigueur d'une nouvelle convention collective.
Durée et renouvellement. La date d’entrée en vigueur et la durée sont généralement inscrites au contrat. La date d’entrée en vigueur confirme le moment à partir duquel les parties sont tenues de respecter les droits et obligations prévus au contrat. Celle-ci peut correspondre à la date de la signature. Dans certains cas, elle peut être antérieure ou postérieure à la signature.