Durée et renouvellement. Le présent contrat prend effet le …../…./20….,pour une durée de …….mois.10 Ce contrat pourra être renouvelé une fois sur accord des deux parties. Ce renouvellement fera l’objet d’un avenant.
Durée et renouvellement. Choisir selon le motif invoqué plus haut. …….mois.8Ce contrat prendra fin au retour de l’employé remplacé. …….mois. Ce contrat pourra être renouvelé une fois pour une période équivalente sur accord des deux parties. Ce renouvellement fera l’objet d’un avenant. …….mois. Ce contrat prendra fin en même temps que la fin des travaux saisonniers.
Durée et renouvellement. 17. Quelle est la durée de mon Contrat pour mes Services? Il n’y a pas de durée établie, sauf si vous acceptez que la durée du contrat est de plus de 1 mois (par exemple, 12 mois) (une « Durée fixe ») quant à un Service donné. La Durée fixe, à son expiration, est automatiquement renouvelée pour la même période que celle acceptée initialement, sous réserve des tarifs et des modalités de service alors en vigueur. Nous vous aviserons du renouvellement de la Durée fixe sur votre facture, par courriel ou par tout autre moyen raisonnable. Si, moins de 6 mois avant la fin de la Durée fixe, vous ajoutez de nouveaux Services, tous vos Services (préexistants et nouveaux) peuvent être alors assujettis à une nouvelle Durée fixe commune, de même qu’aux tarifs et modalités de service alors en vigueur.
Durée et renouvellement. À compter de son entrée en vigueur, le présent accord demeure en vigueur pour une période de sept ans, renouvelable par tacite reconduction des parties pour des périodes de même durée, sauf pour une partie à y renoncer en notifiant à l’autre sa décision au moins douze mois avant l’expiration de la période en cours
Durée et renouvellement. La présente convention est conclue à compter du jusqu’au A l'expiration de la convention, l'association s'engage à rendre les locaux et les équipements en parfait état, dans la limite de leur usure normale. La collectivité se réserve le droit de demander à l'association la prise en charge des frais de remise en état qui résulteraient d'une mauvaise gestion, d'une insuffisance ou d'une affectation non conforme au présent contrat.
Durée et renouvellement. 2.1. Le présent Contrat est valide pour une durée de an(s) à compter du __ 2018.
Durée et renouvellement. La présente convention est conclue pour la durée de l’évènement organisé par le bénéficiaire, soit du / / à heures jusqu’au / / à heures Tout renouvellement ou reconduction du présent accord devra être exprès et formalisé par écrit. A défaut, le bénéficiaire restituera les clés visées à l’article 1.2. des présentes.
Durée et renouvellement. Le Contrat prend effet à compter de la date de signature de la DMES (Demande de Mise En Service) pour la période d’utilisation irrévocable de, vingt-quatre mois conclue par le client, cette période devant être menée à son terme. À l’expiration de cette période et sous condition suspensive de tout autre contrat, le contrat se renouvellera pour une période de douze mois par tacite reconduction au tarif en vigueur. Savbox France ou le client peuvent y mettre fin par lettre recommandée avec accusé de réception en respectant un préavis de trois mois avant l’échéance du contrat en cours.
Durée et renouvellement. La durée initiale du Compte à Terme Renouvelable 3 mois, du Compte à Terme Renouvelable 6 mois et du Compte à Terme Renouvelable 12 mois est respectivement de 3, 6 et 12 mois. Le nombre de renouvellements associés à chaque Compte à Terme est de 7 pour le Compte à terme Renouvelable 3 mois, 3 pour le Compte à terme Renouvelable 6 mois et de 1 pour le Compte à Terme Renouvelable 12 mois. Le renouvellement automatique est réalisé par le biais d’un courrier envoyé au titulaire 37 jours calendaires minimum avant l’échéance du Compte à Terme. Le titulaire dispose alors d’un délai de 5 jours calendaires pour faire connaître sa réponse, au Centre d’Affaires ou à son Agence, par courrier simple. En l’absence de manifestation de sa part, le titulaire est réputé avoir accepté le renouvellement automatique du Compte à Terme. Chaque renouvellement de Compte à Terme donne lieu à un Compte à Terme distinct.
Durée et renouvellement. La présente convention restera en vigueur jusqu’au décembre suite, à moins que l’une des parties ne donne à l’autre un préavis écrit de quatre-vingt dix jours de son désir de réviser, modifier ou résilier la présente convention, ledit préavis pouvant être remis à n’importe quelle date après le septembre En foi de quoi, les parties ont signé: