Durée d’engagement la location du matériel est soumise à une durée minimale d’engagement de vingt- quatre (24) mois sauf mention contraire indiquée au Bon de Commande.
Durée d’engagement. Les Offres d’Abonnement aux Produits de l’IRIS sont souscrites pour la durée indiquée dans les Conditions Particulières et/ou le formulaire de souscription applicable. Cette durée est habituellement fixée à un an comprend 4 numéros publiés de manière trimestrielle. Le Client a la possibilité, en contactant le Service Abonnement, de spécifier une date précise, ou un numéro précis pour la prise en compte du démarrage de l’Abonnement. L’Abonnement est souscrit pour 4 numéros consécutifs.
Durée d’engagement. Le Contrat prend effet à compter de la réception par la Société d’un Bon de Commande signé par le Client Il est conclu pour la durée indiquée sur le Bon de Commande. Le Contrat est renouvelable par tacite reconduction et par périodes équivalentes, sauf dénonciation par l’une Banque Calédonienne d’Investissement - IBAN n° XX00 0000 0000 0000 0000 0000 000 - RIB 00000 00000 00000000000 00 Tél. (+687) 262 069 – Site Web xxx.xxxxx.xx - xxxxxxx@xxxxx.xx - xxxxxx@xxxxx.xx ou l’autre des parties dans les conditions décrites à l’article « Résiliation » ci-après.
Durée d’engagement. En adhérant, le Membre s’engage pour une période initiale ferme d'une année. L’Adhésion est versée annuellement, ainsi au terme de l’engagement le Membre devra payer à nouveau le service pour voir celui-ci se prolonger sur la même durée d’une année. Le choix du type de versement de l’adhésion est choisi par le Membre lors de l’adhésion.
Durée d’engagement. Le Contrat de Service est fermement conclu pour une durée indéterminée à compter de l’activation du Service, sauf s’il est prévu une durée minimale d’engagement, suivant les CP du Service souscrit par le Client ou mention portée au Bon de Commande. Le Contrat de Service pour lequel une durée minimale d’engagement est prévue sera reconduit par tacite reconduction pour de nouvelles périodes d’engagement de douze (12) mois. Il pourra être résilié dans les conditions prévues par l’article 12.3.2.
Durée d’engagement la location du matériel est soumise à une durée minimale d’engagement de vingt- quatre (24) mois sauf mention contraire indiquée au Bon de Commande. Dans le cadre d’offres de location de matériel inclus, BA Info se réserve le droit de facturer la location du matériel au tarif en vigueur à l’issue de la durée initiale d’engagement. L’offre de location de matériel inclus est obligatoirement liée à la souscription d’une offre Centrex BA Info ou d’un accès Internet, avec engagement. Lors de la résiliation de l’offre liée (Centrex ou accès Internet), l’offre de location sera également résiliée et le Client sera tenu de restituer le matériel qui lui a été expédié dans les conditions de l’article 1.4.4.
Durée d’engagement. 🞏 3 ans (frais d’activation du service de CHF 75.- offerts) 🞏 2 ans
Durée d’engagement. Le Service Internet est soumis à une durée minimale d’engagement de vingt-quatre (24) mois sauf mention contraire dans le Bon de Commande.
Durée d’engagement. Le Service de téléphonie est souscrit pour une durée indéterminée, sauf mention contraire sur le Bon de Commande ou lors de la souscription en ligne, étant entendu que tout mois commencé est dû.
Durée d’engagement. Le Service Internet est soumis à une durée minimale d’engagement de 12 mois sauf mention contraire dans le Bon de Commande. A la fin de la durée initiale d’engagement, le Contrat sera reconduit de manière tacite, pour une durée indéterminée.