Common use of Durée et résiliation Clause in Contracts

Durée et résiliation. Les services sont prévus pour une durée initiale de trente-six (36) mois à compter de la date de mise en service. A l’issue de la période initiale, les services sont renouvelés tacitement par périodes successives de douze (12) mois. Les services peuvent être résiliés, en respectant un préavis de six mois (6) avant la date d’expiration de chaque période successive, par lettre recommandée avec accusé de réception. Nowserve se réserve le droit de résiliation, sans préavis ni remboursement et sans que les conditions d’exigibilité de la redevance soient compro- mises, lorsque : > Les sommes dues par le client n’ont pas été acquittées dans le délai défini à l’article X. > Les matériels ont subi des dommages causés par une utilisation non conforme aux normes constructeurs. > Le client a fait intervenir une personne non accréditée par Nowserve et sans son accord. La résiliation par le client ne sera pas possible en dehors des conditions prévues à l’article XII.

Durée et résiliation. Les services sont prévus pour une durée initiale de trente-six (36) mois à compter de la date de mise en service. A l’issue de la période initiale, les services sont renouvelés tacitement par périodes successives de douze (12) mois. Les services peuvent être résiliés, en respectant un préavis de six mois (6) avant la date d’expiration de chaque période successive, par lettre recommandée avec accusé de réception. Nowserve Idf se réserve le droit de résiliation, sans préavis ni remboursement rembourse- ment et sans que les conditions d’exigibilité de la redevance soient compro- misescom- promises, lorsque : > Les sommes dues par le client n’ont pas été acquittées dans le délai défini à l’article X. > Les matériels ont subi des dommages causés par une utilisation non conforme aux normes constructeurs. > Le client a fait intervenir une personne non accréditée par Nowserve Xxxxxxxx Xxx et sans son accord. La résiliation par le client ne sera pas possible en dehors des conditions prévues à l’article XII.

Durée et résiliation. Les services sont prévus Chaque abonnement est conclu pour une durée initiale indéterminée. Sa durée minimale est de trente-six (36) mois à compter 12 mois. Sous réserve des modalités des articles 5.1 et 10, il peut être dénoncé par chacune des parties en tout temps par écrit, au plus tôt pour la fin de la date de mise en service. A l’issue de la période initialedurée minimale, les services sont renouvelés tacitement par périodes successives de douze (12) mois. Les services peuvent être résiliés, en respectant moyennant un préavis de six 3 mois (6) avant pour la date d’expiration de chaque période successivefin d’un mois. Si le client est abonné à plusieurs services, par lettre recommandée avec accusé de réceptionil doit indiquer clairement le service qu’il souhaite résilier. Nowserve Le fournisseur se réserve le droit de résiliationmettre fin, sans préavis ni remboursement avec effet immédiat et sans que préavis, au contrat qui le lie à un client, au cas où celui-ci ne respecterait pas tout ou une partie de ses obligations figurant dans les présentes conditions d’exigibilité générales. Dans ce cas, le client reste redevable des frais relatifs aux services souscrits jusqu’à l’échéance de la redevance soient compro- misesdurée minimale contractuelle ou jusqu’à la première date de résiliation possible pour ces services et il devra s’acquitter, lorsque : > Les sommes dues par le client n’ont pas été acquittées dans le délai défini à l’article X. > Les matériels ont subi en sus, des dommages causés par une utilisation non conforme aux normes constructeurs. > Le client a fait intervenir une personne non accréditée par Nowserve et sans son accord. La résiliation par le client ne sera pas possible en dehors des conditions prévues à l’article XIIqu’il aura pu causer au fournisseur.

Durée et résiliation. Les services sont prévus pour une durée initiale de trente-six (36) mois à compter de la date de mise en service. A l’issue de la période initiale, les services sont renouvelés tacitement par périodes successives de douze (12) mois. Les services peuvent être résiliés, en respectant un préavis de six mois (6) avant la date d’expiration de chaque période successive, par lettre recommandée avec accusé de réception. Nowserve Nowteam se réserve le droit de résiliation, sans préavis ni remboursement et sans que les conditions d’exigibilité de la redevance soient compro- mises, lorsque : > Les sommes dues par le client n’ont pas été acquittées dans le délai défini à l’article X. > Les matériels ont subi des dommages causés par une utilisation non conforme aux normes constructeurs. > Le client a fait intervenir une personne non accréditée par Nowserve Nowteam et sans son accord. La résiliation par le client ne sera pas possible en dehors des conditions prévues à l’article XII.