Débit Clauses Exemplaires
Débit. Le réseau 3G étant mutualisé entre tous les abonnés Vodafone, la Bande Passante indiquée dans la documentation établie et mise à jour par Vodafone est une Bande Passante de référence en réception d’informations (voie descendante). La Bande Passante disponible peut varier de la Bande Passante de référence selon notamment le nombre d’abonnés connectés à un même instant et leur usage du réseau et des services. Il ne s’agit donc pas de débits garantis mais de valeurs maximales pouvant être atteintes. Les débits peuvent également varier en fonction de la situation physique de l’usager par rapport aux émetteurs/récepteurs radio (distance, obstacles, matériaux environnants).
Débit. Les débits dépendent du type d’abonnement, des caractéristiques de la ligne téléphonique entre le Client et l’Opérateur Historique, et du moyen de raccordement à l’ordinateur du Matériel (WiFi, USB, Ethernet). • En Dégroupage Total ou Dégroupage Partiel, le débit IP (débit d’usage) peut atteindre, en fonction des Services souscrits, 16,6 Mbits/ s (soit 20 Mbits/ s en débit ADSL) pour les flux descendants (du réseau vers le Client) et jusqu’à 0,8 Mbits/ s (soit 1 Mbits/ s en débit ADSL) pour les flux montants (du Client vers le réseau). • Pour les zones non dégroupées par DARTY, le débit IP (débit d’usage) peut atteindre 8,0 Mbits/ s (soit 10,250 Mbits/ s en débit ADSL) pour les flux descendants (du réseau vers le Client) et jusqu’à 820 Kbits/ (soit 1024 kbits/ s en débit ADSL) pour les flux montants (du Client vers le réseau). Ces débits sont donnés à la date de signature du contrat, et pourront évoluer en fonction des évolutions techniques des Matériels, du réseau de DARTY, ou de la topologie des lignes téléphoniques de l’Opérateur Historique.
Débit. Salaires nets versés • Charges Sociales • Frais remboursés Justificatifs de frais remis à HPR non réglés immédiatement
Débit. Le réseau 3G/3G+/ Dual Carrier/4G étant mutualisé entre tous les abonnés SFR, la Bande Passante indiquée dans la documentation établie et mise à jour par SFR est une Bande Passante de référence en réception d’informations (voie descendante). La Bande Passante disponible peut varier de la Bande Passante de référence selon notamment le nombre d’abonnés connectés à un même instant et leur usage du réseau et des xxxxxxxx.Xx ne s’agit donc pas de débits garantis mais de valeurs maximales pouvant être atteintes.
Débit. Dans le cadre de l’Offre, le Client dispose d’un débit pouvant aller, avec un équipement compatible, jusqu’à 200 Mbit/s en débit descendant et jusqu'à 200 Mbit/s en débit remontant. Il est entendu par débit descendant la capacité de débit depuis le réseau Internet vers le Client. Il est entendu par débit remontant la capacité de débit depuis le Client vers le réseau Internet. • Le service de messagerie Le service de messagerie consiste en la mise à disposition du Client d’une messagerie électronique. Le Client peut disposer de plusieurs boîtes aux lettres sous réserve de l’acceptation en ligne des Conditions Générales d’Utilisation de la messagerie pro. La boîte aux lettres électronique créée lors de la souscription de l’abonnement à l’Offre constitue l’adresse de messagerie électronique principale du Client. La création des boîtes aux lettres secondaires s’effectue depuis la boîte aux lettres principale. L’adresse de messagerie attribuée par Xxxxxx ainsi que le mot de passe associé pour chaque boîte aux lettres électronique créée (boîte aux lettres principale et boîtes aux lettres secondaires) constituent le compte du Client. Le Client reste en tout état de cause seul responsable à l’égard d’Orange de ses propres boîtes aux lettres. Elles ne peuvent en aucun cas être louées ou cédées à titre gratuit ou payant. • L’accès au Réseau Wifi public d’Orange Dans le cadre de son Offre, le Client pourra accéder, sans frais supplémentaires, au Réseau Wifi public d’Orange en utilisant n’importe quel appareil compatible (ordinateur, tablette, téléphone mobile…), sous réserve de respecter les conditions d’accès et d’utilisation.
Débit. Coriolis Télécom n’apporte aucune garantie sur le délai de transmission des Emails transmis par l’intermédiaire du Service BlackBerry. L’Abonné reconnaît et accepte que la qualité des services contenus dans le Service BlackBerry et les débits ne soient pas garantis par Coriolis Télécom. Les débits éventuellement annoncés par Coriolis Télécom et/ou par l’Opérateur sont des débits théoriques qui dépendent notamment du nom- bre de Terminaux fixes et/ou mobiles connectés au réseau et au nombre de connexions simultanées.
Débit. Le Producteur Local est responsable de la mesure du débit par le Système de Comptage et de la prévention de tout reflux en amont. Cette fonction peut être assurée par des clapets anti-retour et/ou un dispositif d’isolation automatique. Si, dans des situations déterminées, le reflux en amont dans la Conduite de Connexion s’avère nécessaire pendant la mise en service, le démarrage ou les procédures de rinçage, le reflux en amont peut être organisé temporairement en étroite collaboration et après un accord formel ad hoc entre le Gestionnaire et le Producteur Local. Le Système de Sauvegarde doit déclencher une alarme en cas de dépassement du débit maximal. Le débit maximal est égal à la capacité maximale souscrite par le Producteur Local. Dans ce cas, le Producteur Local doit prendre rapidement des mesures pour réduire immédiatement le débit dans la fourchette convenue.
Débit. SFR n’apporte aucune garantie sur le délai de transmission des messages trans- mis par l’intermédiaire du Service . L’Utilisateur reconnaît et accepte que la qualité du Service et les débits ne soient pas garantis par SFR . Les débits précisés dans la documentation établie et mise à jour par SFR à l’attention de ses clients ou sur le site www .sfr .fr sont des débits théoriques qui dépendent notamment du nombre de terminaux fixes et/ ou mobiles connectés au réseau et du nombre d’accès simultanés .
Débit. Le réseau UMTS étant mutualisé entre tous les clients SFR, la Bande Passante indiquée dans la documentation établie et mise à jour par SFR est une Bande Passante de référence en réception d’informations (voie descendante) . La Bande Passante disponible peut varier de la Bande Passante de référence selon notamment le nombre de clients connectés à un même instant et leur usage du réseau UMTS et des services . Il ne s’agit donc pas de débits garantis mais de valeurs maximales pouvant être atteintes .
Débit. Le réseau UMTS étant mutualisé entre tous les abonnés SFR, la Bande Passante indiquée dans la documentation établie et mise à jour par SFR est une Bande Passante de référence en réception d’informations (voie descendante) . La Bande Passante disponible peut varier de la Bande Passante de référence selon notamment le nombre d’abonnés connectés à un même instant et leur usage COMMERCANT,TOUT DIFFEREND NE A L’OCCASION DE L’INTERPRETATION, documentation établie et mise à jour par SFR, accessible notamment sur le du réseau UMTS et des services . Il ne s’agit donc pas de débits garantis mais LA CONCLUSION, L’EXECUTION DU PRESENT CONTRAT EST SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS. DE SFR PROFESSIONNELS GRAND PUBLIC MARS 2006 SFR a été autorisée, par arrêté pris par le Ministre délégué à l’Industrie, en date du 18 juillet 2001 modifié par arrêté du 3 décembre 2002 et complété site « www .sfr .fr » . Le déploiement du réseau UMTS de SFR, les conditions d’accès à celui-ci ainsi que les contraintes d’usage des services proposés par SFR ou accessibles depuis son réseau sont fonction d’un environnement technologique qui évolue de manière continue . SFR ne peut donc pas garantir la compatibilité de son réseau UMTS ou de l’accès à ses services avec toute évolution future, notam- ment logicielle, effectuée par des sociétés tierces . de valeurs maximales pouvant être atteintes .