Conditions d’accès Clauses Exemplaires
Conditions d’accès. L’Usager n'aura pas accès aux F.O.N. et, en aucune circonstance, ne déplacera, déménagera, perturbera, manipulera ou n'entrera en contact avec les F.O.N. (directement ou indirectement) excepté lors des visites réalisées sous la supervision et le contrôle du Délégataire. Le Délégataire accepte de fournir les droits d'accès appropriés (accompagné et supervisé par le Délégataire et sous réserve des règlements des gestionnaires de Droits de Passage) à l’Usager. L’Usager sera responsable pour ces propres F.O.N. même dans l'hypothèse où ces F.O.N seront utilisées par des tiers. L’Usager se porte fort que les tiers utilisant les F.O.N. à quelque titre que ce soit accepte valablement et inconditionnellement les dispositions du présent article.
Conditions d’accès. Les horaires d’ouverture, affichés à l’accueil ou sur le site internet, ne sont pas contractuels et peuvent être modifiés à tout moment sans aucune indemnité. Les éventuelles modifications seront portées à la connaissance des adhérents (horaires d’été, fermeture pour travaux, jours fériés ou religieux, cas de force majeure). L’adhérent reconnaît à la direction de la salle le droit d’exclure de l’établissement toute personne dont l’attitude, le comportement ou la tenue seraient contraires aux bonnes mœurs, ou notoirement gênants pour les autres membres, ou non-conformes au présent contrat ou au règlement intérieur.
Conditions d’accès. LES GARANTIES SONT ACQUISES AU TITULAIRE DE LA CARTE.
Conditions d’accès. L'accès au Service se fait par le service de banque à distance, via l'application bancaire mobile. Les conditions d’accès au service de banque à distance et d’utilisation de ce service sont décrites dans le contrat de banque à distance souscrit par le Client.
Conditions d’accès. Avant la souscription du Service, il appartient au Client de vérifier qu'il dispose notamment des moyens techniques permettant l'utilisation normale du Service dont notamment une connexion ADSL.
Conditions d’accès. Accessibilité du Site
Conditions d’accès. LES SERVICES SONT ACQUIS A TOUT TITULAIRE DE LA CARTE.
Conditions d’accès. Les présentes conditions spécifiques s'appliquent en cas de souscription d'un nouvel abonnement à l'offre Orange Forfait Intense perso, ou de migration d'un abonnement Orange existant vers l'offre Orange Forfait Intense perso.
Conditions d’accès. L’accès à la PLATEFORME et à son SERVICE est ouvert à toute personne morale ou physique, capable et majeure. La PLATEFORME se réserve toutefois le droit de refuser cet accès dès lors que l’activité du RÉUTILISATEUR contrevient à la sécurité du SERVICE, des autres RÉUTILISATEURS ou des PRODUCTEURS. Ce refus est argumenté et soumis à l’approbation d’une instance de surveillance mise en place par la PLATEFORME. En cas de de non-respect des présentes CGU, la PLATEFORME se réserve le droit de suspendre, sans préavis ni indemnité, l’accès d’un RÉUTILISATEUR au SERVICE.
Conditions d’accès. Après la signature du Contrat, une carte d’accès est remise à l’abonné(e). L’abonné(e), muni(e) de sa carte en cours de validité, est autorisé(e) à pénétrer dans les locaux du Club ainsi que dans tous les autres Clubs du réseau FITNESS PARK, à en utiliser les installa- tions dans le cadre du forfait de base et des horaires d’ouverture affichés par chacun d’entre eux. La perte ou le vol de la carte d’accès nominative entraîne le paiement par l’abonné(e) de la somme de 100 Dirhams à régler le jour de l’émission de la nouvelle carte. Le jour de la signature des présentes, le mineur de plus de 16 ans qui souhaiterait s’abonner devra être accompagné d’un responsable légal. Le responsable légal signera le contrat d’abonnement et les conditions générales de vente. Le responsable légal réglera l’abonnement en lieu et place du mineur et en son nom et fournira au Club une autorisation de pratiquer les activités souscrites dans le Club. Les horaires d’ouverture ne peuvent être modifiés sans motif valable. Les éventuelles modifications sont portées à la connaissance de l’abonné(e) (fermeture pendant travaux, cas de force majeure, etc.).