Désignation des lieux loués Clauses Exemplaires

Désignation des lieux loués. Les locaux et leurs annexes faisant l’objet de la présente location sont ceux visés aux conditions particulières du contrat, au décompte de la surface utile ou corrigée et à l’état des lieux d’entrée joints au présent document. Dans les immeubles collectifs, le locataire peut renoncer à l’usage de l’aire de stationnement, conformément à l’article L.442-6-4 du code de la construction et de l’habitation.
Désignation des lieux loués. Les lieux loués sont situés à (adresse complète) : Les lieux sont loués meublés. La fiche descriptive des lieux loués figure en Annexe 1 au présent contrat. Les lieux loués sont prévus pour : ….. personnes maximum. Au cas où le nombre d’occupants envisagés serait supérieur, le Locataire s’engage à demander l’accord préalable du Propriétaire. Le Propriétaire pourra facturer une surcharge de location qui sera précisée au présent contrat.
Désignation des lieux loués. Les locaux et leurs accessoires privatifs faisant l’objet de la présente location sont ceux visés au contrat. Font également partie du présent bail, les locaux et installations collectifs, les parties communes, auxquels le locataire a accès. Le locataire dispose d’un délai de 2 mois, à compter de la signature des présentes pour contester le décompte de surfaces. Il est également informé que les lieux loués sont régis par une convention conclue entre l’Etat et le Bailleur. Cette convention est tenue à la disposition permanente du locataire au siège du Bailleur, au même titre que les accords collectifs qui auraient été signés. Elle ouvre au locataire le droit à l’Aide Personnalisée au Logement.
Désignation des lieux loués. Les lieux loués sont situés au 0 Xxx Xxxxxxxxx, 00000 Xxxx- Xxxxxx, Étage 2, N°…. Appartement de 28 m2 (approximatif) et de 1 pièce habitable, dont entrée, cuisine, salle-à-manger, salon, chambre,1 salle d'eau avec toilettes Les lieux sont loués meublés. La liste des meubles et objets n’est pas exhaustive car la maison est laissée à la disposition du locataire en l’état de vie courante avec de nombreux bibelots et éléments de décoration sont la liste serait trop longue à établir. S’il venait à manquer quoi que ce soit, sur simple déclaration du bailleur, le locataire qui accepte ce principe serait tenu pour responsable et devra rembourser la perte ou la casse, sur présentation d’une facture de remplacement ou de réparation, à charge pour ce dernier de faire une déclaration à l’assurances recommandée par le bailleur à la souscription du présente contrat. Les lieux loués sont prévus pour personnes maximum. Au cas où le nombre d’occupants envisagés serait supérieur, le Locataire s’engage à demander l’accord préalable du Bailleur. Le Bailleur pourra facturer une surcharge de location de 25%.
Désignation des lieux loués. Les lieux loués sont situés à : N°1 résidence Oxygène 2 – Morne Venté – 97217 Les Anses d’Arlet Les lieux sont loués meublés, et pour : Les lieux loués sont prévus pour 4/5* personnes maximum. Au cas où le nombre d’occupants envisagés serait supérieur, le Locataire s’engage à demander l’accord préalable du Bailleur. Le Bailleur pourra facturer une surcharge de location qui sera précisée au présent contrat.
Désignation des lieux loués. Adresse des locaux loués :
Désignation des lieux loués. Les lieux loués sont situés à : La Curade – 19 250 DAVIGNAC Les lieux sont loués meublés. Les lieux loués sont prévus pour : 3/4 personnes maximum. Au cas où le nombre d’occupants envisagés serait supérieur, le Locataire s’engage à demander l’accord préalable du Propriétaire. Le Propriétaire pourra facturer une surcharge de location qui sera précisée au présent contrat.
Désignation des lieux loués. Les heures d’arrivée sont normalement prévues le samedi après-midi à partir de 14h00. Les heures de départ sont normalement prévues le samedi matin avant 10h00. Les lieux loués sont situés à : Camping Domaine Ensoya à SIGEAN Les lieux sont loués meublés. La fiche descriptive des lieux loués figure en annexe 1 au présent contrat. Les lieux loués sont prévus pour 6 personnes maximum. Il est interdit d’être plus dans le mobil home pour une question d’assurance. Les charges (eau, électricité, chauffage) sont inclues dans le loyer.
Désignation des lieux loués. La Collectivité met à disposition de l’Occupant, xx.XXX étage , un module à usage de bureau , dénommé bureau XXXX d’une superficie de XXX m². Ce local comporte divers équipements tels qu’une gestion technique centralisée (électricité, fluides…), et le pré- câblage des pièces. Les Parties soussignées se dispensent d’une plus ample description des biens mis à disposition, chacune déclarant les connaître suffisamment. L'Occupant est réputé avoir connaissance des lieux, de leurs avantages et inconvénients, pour les avoir vus et visités. Les biens sont mis à sa disposition dans l'état où ils se trouvent au jour de l'attribution, sans aucune garantie. En conséquence, l'Occupant n'est admis à réclamer aucune réduction des redevances ni indemnité quelconque, sous prétexte d'erreur, d'omission, défaut de désignation, vice caché, mauvais état du sol ou du sous-sol, incompatibilité avec l'utilisation prévue ni à exercer un recours quelconque contre la Collectivité.
Désignation des lieux loués. Les heures d’arrivée sont normalement prévues le samedi après-midi à partir de 14h00. Les heures de départ sont normalement prévues le samedi matin avant 11h00. Les lieux loués sont situés à : Val Claret à TIGNES Les lieux sont loués meublés. La fiche descriptive des lieux loués figure en annexe 1 au présent contrat. Les lieux loués sont prévus pour 4 personnes maximum. Au cas où le nombre d’occupants envisagés serait supérieur, le Locataire s’engage à demander l’accord préalable du Bailleur. Le Bailleur pourra facturer une surcharge de location qui sera précisée au présent contrat. Les charges (eau, électricité, chauffage) sont inclues dans le loyer.