Eligibilité. 2.1.1 - L'ACO est la seule autorité pour juger de l'éligibilité d'une voiture "LM" GT1.
Eligibilité. Désigne la compatibilité technique de la ligne de l’Abonné avec les contraintes techniques du Service de Coriolis Telecom, déterminée a priori sur la base des informations transmises par l’exploitant de la Boucle Locale.
Eligibilité. En ce qui concerne le service Opposition des Cartes, les Cartes pour lesquelles le service peut être fourni sont celles préalablement enregistrées auprès du Service Opposition Protect Paiement avant le vol ou la perte et émises en France. Il n’y a pas de limite au nombre de Cartes qui peuvent être enregistrées pourvu qu’elles appartiennent à l’Assuré et répondent à la définition de la Carte telle que définie au paragraphe ‘ Définitions’. Ne sont notamment pas couvertes par le service : les cartes club, les télécartes pré-chargées, les cartes à points des compagnies aériennes et des distributeurs et toute autre carte non liée à un Moyen de paiement ou de crédit. En ce qui concerne le service Opposition des Cartes ce service ne concerne que les premières étapes de la procédure de mise en opposition. Il ne consiste pas en l’accomplissement de toutes les formalités que suppose la mise en opposition d’une Carte, qui seront à la charge de l'Assuré. Le Service Opposition Protect Paiement n’est fourni que dans la mesure où l’Adhérent précise, lors de son appel, les éléments de sécurité qu’il aura indiqués dans le Formulaire d’enregistrement. L’Adhérent doit prendre toutes les mesures propres à assurer la confidentialité de ces éléments de sécurité. L’utilisation auprès du Service Opposition de ces éléments par toute personne autre que l’Adhérent, y compris les autres Assurés sera réputée être effectuée pour le compte de l'Adhérent et selon ses instructions et autorisera le Service Opposition à considérer cette personne comme agissant pour le compte de l’Adhérent. En particulier, le Service Opposition Protect Paiement ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences dommageables d’une demande formulée par une personne n’ayant pas reçu d’instructions de l’Adhérent en ce sens, dès lors que les éléments de sécurité auront été divulgués intentionnellement ou non à cette personne. Il ne pourra pas non plus être tenu pour responsable : - des dommages consécutifs aux éventuelles défaillances techniques dans la transmission par le Service Opposition Protect Paiement des informations aux organismes émetteurs ou aux centres d’opposition habilités par les organismes émetteurs, - du défaut de traitement ou de prise en compte par l’émetteur, ou par le centre d’opposition auquel il fait appel, de la notification de la perte ou du vol faite par le Service Opposition Protect Paiement, et notamment en cas de non transmission par le centre d’opposition de cette déclarat...
Eligibilité. L’adhésion à Protect Paiement est réservée aux personnes physiques résidant en France Métropolitaine ; âgées de plus de 18 ans, titulaires d’une carte Pass en vigueur.
Eligibilité. L’éligibilité technique de la ligne téléphonique est sa capacité à supporter un service.
Eligibilité. Pour bénéficier du service Assistance à l’étranger, les conditions suivantes doivent être réunies: - l'Adhérent doit être Adhérent au jour du sinistre et avoir acquitté le paiement de la cotisation ou en ce qui concerne l'Assuré être nommément désigné sur le Formulaire d’enregistrement papier ou avoir été enregistré comme tel sur le site Internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxx-xxxxxxxxx.xx, - avoir au préalable enregistré les Cartes auprès de Protect Paiement, - avoir au préalable signalé la perte ou le vol des Cartes enregistrées à Protect Paiement, - avoir au préalable procédé à l'opposition des Cartes enregistrées auprès de Protect Paiement, - se trouver en dehors de son pays de résidence (à savoir en dehors de la France Métropolitaine).
Eligibilité. 4.3 Syntaxe
Eligibilité. Sont éligibles les Véhicules d’Occasions de marque Audi, SEAT, ŠKODA, Volkswagen et Volkswagen Véhicules Utilitaires, de motorisation essence, gasoil, hybride, électrique ou GNV de moins de 000 000 xx et 96 mois depuis leur première mise en circulation, de moins de 3,5 tonnes, immatriculés en France Métropolitaine (Corse incluse).
Eligibilité. 2.1 Toute personne qui bénéficie d’avantages tarifaires dans le cadre de tout Programme d’Avantage Tarifaires TNU (ou qui aurait continué à en bénéficier si ces programmes avaient continué à exister) a le droit de devenir membre du Club Le Shuttle.
Eligibilité. A. La Campagne est ouverte uniquement aux personnes physiques majeures, c'est-à-dire âgées d'au moins 18 ans au jour de l'ouverture de la Campagne.