ENTRETIEN DU MATERIEL Clauses Exemplaires

ENTRETIEN DU MATERIEL. Les prestations de PB sont exécutables du lundi au vendredi, les jours ouvrés et aux heures d’ouverture de PB.
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ENTRETIEN DU MATERIEL. Le matériel proposé est issu d’un stock spécifiquement dédié à la location. Dans la mesure du possible, nous essayons de fournir du matériel neuf, mais certains produits seront proposés d’occasion. Le stock est régulièrement renouvelé afin d’assurer de la bonne qualité du matériel. Entre chaque location, nous nous chargeons de laver et désinfecter le matériel. Nous vérifions également soigneusement les différents produits afin de nous assurer qu’ils ne sont aucunement endommagés.
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ENTRETIEN DU MATERIEL. Le locataire procédera quotidiennement aux vérifica- tions et à l’appoint de tous les niveaux (huile, eau…). Le contrôle de la pression des pneus ainsi que la réparation des crevaisons est à la charge du locataire. Les réparations en cas d’usure anormale ou rupture de pièces, dues à une utilisation non conforme, un accident ou de la négligence, sont à la charge du lo- cataire. Le locataire se charge du lavage quotidien après utilisa- tion, de la recharge correcte des batteries et du contrôle des niveaux. Les remplissages en carburant, huiles, antigels sont à la charge du locataire qui supportera le coût en cas de mauvais approvisionnement. Le locataire réservera au loueur un temps suffisant afin de procéder à l’entretien du matériel, suite à un accord préalable sur les dates d’intervention. Sauf stipulation contraire, le temps nécessité par l’entretien fait partie inté- grante de la durée de location définie à l’article 2.
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ENTRETIEN DU MATERIEL. 8.1 - Le LOCATAIRE est tenu de protéger le matériel contre toute dégradation et de procéder régulièrement sous sa responsabilité aux opérations d’entretien courant, de nettoyage, de vérification et appoint des niveaux d'huile, d'eau et autres fluides conformément aux préconisations des notices et pour ce faire, il devra utiliser les ingrédients préconisés par le LOUEUR, pour éviter tout mélange ou risque de confusion, à la recharge des batteries, à la vérification de la pression des pneus et aux vérifications journalières avant la prise de poste, selon notice d’utilisation. Il fera procéder, suivant les consignes du LOUEUR, aux opérations d'entretien courant et de prévention, notamment de vidange et de graissage, dans les établissements du LOUEUR ou ceux désignés par ce dernier si les conditions d'exécution de ces opérations ne peuvent être réalisées sur le chantier. Dans le cas d'entretien laissé à la charge du LOCATAIRE, les frais de réparation consécutifs à un défaut d'entretien lui incomberont. Il s’engage à informer immédiatement M-LOC de toute anomalie constatée sur le Matériel. Tout frais de réparation consécutif au défaut d'entretien lui incombant reste à sa charge. La fourniture de carburant ou autre énergie est à la charge du LOCATAIRE.
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ENTRETIEN DU MATERIEL. Le locataire s’engage à assurer l’entretien courant tel qu’il se définit dans la profession du BTP et à confier le matériel à un personnel expérimenté et soigneux, faute de quoi la location pourra être résiliée et le matériel retiré du chantier sans aucun préavis. L’entretien du matériel comprend entre autre, le graissage, la lubrification, la vérification des niveaux, notamment de fluide hydraulique, ainsi que la pression et l’état des pneumatiques, le remplacement des pièces courantes d’usure. Ces pièces et ingrédients (huile, graisse, filtres…) pourront être éventuellement fournis par le loueur pour éviter tout mélange ou risque de confusion. Ces pièces et ingrédients, lorsqu’ils seront fournis par le loueur sont facturés au locataire. Le locataire s’engage à assurer l’entretien courant suivant les préconisations du constructeur et du loueur : il agira de cette manière en tant que professionnel. Toutes les pièces en contact avec le fluide sont considérées comme pièces d’usures et / ou consommables.
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ENTRETIEN DU MATERIEL. En cas de spécificité du Matériel loué nécessitant un entretien approprié, le loueur remettra au locataire une notice appropriée annexée au bon de livraison.
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ENTRETIEN DU MATERIEL les réserves jugées nécessaires concernant particulièrement l'état du matériel rendu. Seul, le bon de retour met fin à la garde juridique du matériel qui incombait au Locataire. Lorsque le transport retour du matériel est effectué sous la responsabilité du Loueur. La garde juridique cesse dès lors que le Loueur ou le transporteur prend possession du matériel. Dans ce cas, le bon de retour signé par le transporteur fait foi du retour, de sa date et de son heure et des réserves éventuelles. Le Loueur bénéficie d’un délai de 48 heures pour notifier au Locataire les réserves sur l’état du matériel restitué. À défaut d'accord amiable sur les réserves, il en est pris acte par inscription sur le bon de retour. II est alors fait appel à l'arbitrage d'une personnalité désignée d'un commun accord entre les parties. À défaut de pouvoir nommer cette personne, le Loueur est en droit de faire appel à un expert désigné par le juge de référés ou à un huissier. Dans le cas de reprise du matériel par le Loueur, le Locataire reste tenu à toutes les obligations découlant du contrat jusqu'à la récupération du matériel, matérialisé par le bon de retour. En cas de non-restitution de tout ou partie du matériel, et 8 jours après mise en demeure demeurée infructueuse, le manquant sera facturé à sa valeur neuve, selon le tarif en vigueur à la date de la non-restitution.
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  • Entretien L’entretien des Équipements mis à disposition ou loués au Client par Orange est assuré par le réseau des agences Orange ; est inclus l’entretien pièces et main-d’œuvre des Équipements à compter du jour de la souscription. À cette fin, le Client doit retourner l’ensemble des éléments composant l’Équipement concerné. Cet entretien est limité au remplacement des pièces défectueuses et ne couvre notamment pas les éléments périphériques (cordons, fils, prises…), ni les accessoires dont le renouvellement régulier est nécessaire. L’entretien exclut les réparations des dommages causés par la foudre et les surtensions, ainsi que les réparations des dommages causés par un usage anormal, par une mauvaise installation ou par une réparation par le Client non-autorisée, par des détériorations accidentelles ou dans tout cas de force majeure. Lorsque le mauvais fonctionnement est établi, Orange se réserve le choix des pièces à modifier ou à changer, des réparations à effectuer, ainsi que des moyens nécessaires à la réparation. Les frais de retour sont à la charge du Client.

  • Intégralité du Contrat 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.

  • Fonctionnement 4.3.1 Le Comité de gestion se réunira au moins une fois par exercice (d’avril à mars) ou à la demande écrite de l’une des Parties, aux lieux et dates convenus par les coprésidents. 4.3.2 Lorsqu’un membre du Comité de gestion ne peut prendre part à une réunion du Comité, la Partie qui l’a nommé au Comité désignera un remplaçant pour ce membre. 4.3.3 Toutes les décisions du Comité de gestion seront prises par voie de consensus. En l’absence d’un tel consensus, la question en litige sera présentée aux Personnes-ressources identifiées à l’article 12.0 du présent Accord. 4.3.4 Le Comité de gestion peut établir des procédures d’administration et de fonctionnement du Comité. 4.3.5 Nonobstant l'expiration ou la résiliation de l’Accord, le Comité de gestion dispose de six mois pour achever ses activités après la date d’expiration ou de résiliation du présent Accord.

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Durée du contrat La durée du Contrat est fonction du choix réalisé lors de votre Commande : - 1 an avec fréquence de paiement mensuelle : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement mensuel du prix de l’abonnement. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 1 an avec fréquence de paiement annuelle (seule durée disponible pour les Pack Relais Parking) : Engagement pour une période d’un (1) an et paiement annuel à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les ans pour une nouvelle période d’un (1) an. - 4 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de quatre (4) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les quatre (4) ans pour une nouvelle période de quatre (4) ans. - 10 ans (paiement en une fois) : Engagement pour une période de dix (10) ans et paiement d’avance en une (1) fois à terme à échoir. Le Contrat est renouvelé tacitement tous les dix (10) ans pour une nouvelle période de dix (10) ans. Le renouvellement de l’Offre Pack Relais, quelle que soit la durée choisie, est automatique, et comprend le renouvellement du Nom de domaine, si Vous avez respecté les dispositions des Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais de même que des CG CP NNR, si toutes les sommes dues à Nordnet ont été payées, si Nordnet apparaît bien comme Contact de facturation du Nom de domaine, et sauf résiliation de votre part dans les conditions définies aux Conditions Contractuelles applicables à l’Offre Pack Relais et/ou aux CG CP NNR, défaut de paiement ou de communication d’un moyen de paiement valide, ou de dispositions spécifiques liées au contrat d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine (CG CP NNR). Nordnet attire votre attention sur le fait que l’échéance de l’Offre Pack Relais peut ne pas être identique à l’échéance du Nom de domaine, notamment en cas de Transfert Entrant. Ainsi, si l’Offre Pack Xxxxxx arrive à échéance ou est résiliée avant l’échéance du Nom de domaine, alors le Nom de domaine sera régi jusqu’à son Transfert Sortant ou sa Suppression, par les seules CG CP NNR.

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • PRIX ET PAIEMENT 1. Les frais pour les Biens ou Services sont fixés dans l’Offre de prix ou le CDC. Tous les prix s’entendent en euros, hors taxe sur la valeur ajoutée (TVA) et autres taxes de tout type imposées par une quelconque autorité gouvernementale. 2. Pour les Services, CTG facturera le Client sur une base mensuelle, sauf convention contraire par écrit. 3. Toutes les factures seront dues dans les 30 jours calendrier à compter de la date de facturation, sauf convention contraire par écrit. 4. Les dépenses engagées par CTG, ses employés, agents ou travailleurs contractuels pour la fourniture des Biens, Services ou Produits, y compris sans y être limitées, les frais de déplacement, seront payables par le Client en sus des prix indiqués dans le Contrat et seront facturées séparément au Client, sauf convention contraire par écrit. 5. CTG appliquera le principe luxembourgeois de l’indexation des salaires pour frais de service conformément à la publication officielle du STATEC (Institut national de la statistique et des études économiques du Grand-Duché du Luxembourg). Cette adaptation de prix interviendra le premier jour du mois qui suit la publication par le STATEC de la valeur de l’indice actualisée. 6. Le paiement devra se faire sans compensation, règlement ou ajournement de quelque nature que ce soit. 7. Au cas où le Client souhaiterait contester un montant facturé, il devra adresser une notification écrite raisonnablement détaillée par courrier recommandé avec accusé de réception à CTG dans les 8 jours qui suivent la date de facturation. Cette procédure de réclamation ne dispensera pas le Client de son obligation de payer la partie non contestée de la facture. 8. En cas de non-paiement par le Client dans les 30 jours calendrier qui suivent la date de facturation, la facture en souffrance fera l’objet, sans autre avis (tant avant qu’après le jugement), d’intérêts moratoires de l’ordre de deux fois le taux d’intérêt légal annuel en vigueur, conformément à l’article 14 de la loi du 18 avril 2004 et à son règlement, ce à compter de la date de dépassement du délai jusqu’au paiement intégral, ainsi que de frais de recouvrement forfaitaires d’un minimum de 40 (quarante) euros. 9. Au cas où le Client resterait en défaut de ses obligations de paiement à l’égard de CTG durant dix jours ouvrables, CTG sera en droit, sans préjudice de tous autres droits lui compétant, de suspendre la livraison des Biens et/ou la fourniture des Services (selon le cas) jusqu’à ce qu’à ce qu’il ait été remédié audit défaut.