Etudes. Les Etudes sont établies sous l’entière responsabilité du Titulaire. Le Titulaire transmet, pour information, à la Région, tous les documents de conception (plans, maquettes, descriptifs, schémas, calculs, notices techniques, etc), dans un délai de 30 jours à compter de leur production. Toute erreur ou retard dans les Etudes engage la seule responsabilité du Titulaire.
Etudes. Le Titulaire est en charge des études nécessaires à l’exécution du Marché. En l’absence de réquisition technique parmi les pièces du Marché, les études confiées au Titulaire comprennent notamment : Les études générales à réaliser par le Titulaire doivent comporter tout renseignement permettant au Client de définir et de faire exécuter certains travaux par un tiers, notamment aux interfaces des lots techniques.
Etudes. Le Promettant autorise le Bénéficiaire, à compter de la signature de la Promesse, à procéder sur le Terrain à toute intervention en vue de préparer son Projet. Ainsi, le Bénéficiaire peut procéder et faire procéder à l’ensemble des opérations, études, sondages, carottages, diagnostics et pré-diagnostics, tests, mesures, relevés, démarches et travaux de toute nature préalables et nécessaires à la réalisation et au bon développement de son Projet. Le Bénéficiaire s’engage à informer le Promettant de la nature des travaux et des opérations et prendre en compte ses principales contraintes. Dans le cas où des travaux de type destructif (sondage, par exemple) devraient avoir lieu, le Bénéficiaire sollicite préalablement une autorisation ad hoc du Propriétaire. Il est également autorisé à déposer auprès des autorités administratives compétentes toutes demandes, déclarations préalables et autorisations nécessaires ou utiles aux études et à la réalisation et à l’exploitation du Projet (urbanisme, environnement, énergie, industrie, raccordement électrique, etc.). Le Bénéficiaire s’engage à informer le Promettant des choix des emplacements des installations et, dans toute la mesure du possible, à prendre en compte les principales contraintes indiquées. Cette présence est consentie sans que le Bénéficiaire puisse réclamer une quelconque indemnité du Promettant. Un état des lieux contradictoire sera établi avant l’engagement de toutes opérations et travaux de toute nature préalables et nécessaires à la réalisation et au bon développement du Projet du Bénéficiaire. A l’expiration de la validité de la Promesse et en l’absence de levée de l’option, le Bénéficiaire s’engage à remettre le Terrain dans son état initial, à ses frais exclusifs. A défaut, le Promettant pourra faire procéder aux travaux de remise en état nécessaires et répercuter les frais correspondants sur le Bénéficiaire.
Etudes. Maîtrise d’œuvre Travaux Mise en œuvre
Etudes maîtrise d’œuvre Travaux Signalétique
Etudes maîtrise d’œuvre Travaux Mise en œuvre
Etudes les études relatives à la conception architecturale, les études techniques conformément à l’article 6.2 du CCAP et les études d'exécution nécessaires à la réalisation du Projet.
Etudes. Les frais liés aux études sont répartis entre les communes signataires, après déduction de la participation cantonale.
Etudes. Lorsqu’elles sont faites à titre gratuit, les études sont réalisées à titre purement indicatif et n’engagent pas la responsabilité de TRUMPF.
Etudes. Sur la base du parcours de l’ouvrage électrique figurant en annexe1, Dijon métropole fournit à Enedis les spécifications techniques et le cahier des charges relatif aux ouvrages d’éclairage public, comme indiqué en annexe 2. Les études d’avant-projet sommaire seront réalisées par Enedis à partir de son propre cahier des charges et de ces spécifications de façon à ce que le chantier commun soit organisé de manière optimale sous la maîtrise d’ouvrage unique d’Enedis pour l’ensemble du chantier. Enedis se concertera pour autant que de besoin avec DIJON métropole afin de convenir des conditions techniques de la consultation les plus favorables tout en respectant les obligations de chacun. L’annexe 3 fournit des indications techniques à cet effet. Après étude d’avant-projet simplifié et avant consultation de ses éventuels prestataires, Enedis remettra à Dijon métropole une proposition technique et financière en annexe 3, pour approbation par celui-ci du prix estimatif et du délai de réalisation prévu.