Spécifications techniques. En plus de se conformer à la clause 5 (Respect des lois-Éthique-RSE), le vendeur s’engage à concevoir, fabriquer et fournir les produits et à exécuter les travaux et les services indiqués au bon de commande conformément aux plans et devis, conceptions, gabarits, logiciels, programmes, modules, organigrammes, modèles, données, spécifications techniques, échantillons applicables ou aux autres descriptions ou instructions qui sont fournis ou convenus par CAE (les « spécifications techniques »). Le vendeur doit fournir, sans frais de la part de CAE, tout gabarit, outil, logiciel ou équipement spécial (les « outils ») nécessaire à la fabrication ou à l’entretien des produits. Tout outil que CAE fournit au vendeur demeure la propriété de CAE et il doit être maintenu en bon état. Le vendeur doit remplacer, sans frais pour CAE, les outils perdus ou endommagés. Le vendeur reconnaît que les spécifications techniques fournies par CAE sont la propriété de CAE et constituent des renseignements confidentiels de CAE, qu’une partie de ces spécifications techniques fasse ou non l’objet d’un droit d’auteur, d’un brevet ou d’une marque de commerce ou qu’elle porte ou non un avis ou une marque privative qui, en tel cas, ne doivent jamais être enlevés. Plus précisément, le vendeur s’engage à n’utiliser les spécifications techniques qu’aux fins précisées dans le bon de commande et du MQF de CAE et à ne pas les reproduire, les modifier, les décompiler, les démonter, les mettre en réseau, les distribuer ou les enlever des locaux du vendeur ou CAE autorise l’utilisation, à ne pas permettre à des tiers d’y avoir accès, en tout ou en partie, le cas échéant, et à ne pas les utiliser autrement, en tout ou en partie, en association avec un produit ou un service que le vendeur mettrait à la disposition d’un tiers, sur une base commerciale ou autre. Le vendeur s’engage à retourner à CAE lesdites spécifications techniques après l’accomplissement de ses obligations en vertu du bon de commande ou dans le cas de résiliation du contrat. À moins qu’un ordre de modification ne soit accepté, seules les spécifications techniques en vigueur à la date du bon de commande s’appliquent aux produits, aux travaux ou aux services commandés en vertu du bon de commande. A moins que ce soit requis spécifiquement dans le bon de commande de CAE, le vendeur s’engage à ce que tous les biens, services ou travaux fournis par le vendeur (ses fournisseurs ou ses sous- traitants approuvés) soient exempts de tout con...
Spécifications techniques. Le PRESTATAIRE utilise les standards universels de l'Internet (comme par exemple HTML, PHP, JavaScript, MySQL, Flash Player, etc.) afin d'assurer au site une visibilité et une portabilité suffisante sur les principaux systèmes existants.
Spécifications techniques. Le client ne peut copier les spécifications techniques que pour les utiliser avec le logiciel ou l'équipement concerné. Le client reproduira tous les avis de propriété sur et dans toutes les copies du logiciel et/ou des spécifications techniques autorisées par les présentes, y compris les copies partielles.
Spécifications techniques. Les marchandises sont livrées conformes à nos spécifications techniques. Le client est seul responsable des spécifications qu’il donne Nous ne saurions être responsable en cas de contrefaçon de brevets, dessins ou modèles déposés. Le client s’engage à nous garantir de toute réclamation qui pourrait être faite à notre encontre.
Spécifications techniques. Les propriétés et caractéristiques techniques des produits ne sont communiquées qu'à titre indicatif et Record peut les modifier unilatéralement à tout moment, sans préavis pour des impératifs techniques ou commerciaux, pour autant que les caractéristiques et propriétés techniques générales et performances des produits ne soient pas altérées par rapport au catalogue de Record et/ou au Devis et/ou au cahier de charges. Les produits Record sont garantis un an à compter de leur livraison contre tout défaut de fabrication ou de vice caché et la garantie est limitée au remplacement des pièces reconnues défectueuses, frais de pose exclus, sauf si expressément stipulé en frais de pose inclus, sans aucune indemnité, notamment pour privation de jouissance. Toutes autres garanties expresses ou tacites sont exclues. La responsabilité en garantie de Record est limitée à la réparation ou au remplacement des matériels reconnus défectueux ou comportant un défaut de fabrication. Les consommables, piles, batteries, fusibles, ampoules, joints…, tout comme l'entretien courant sont exclus de la garantie. Il appartient au client ou xx xxxxxxx xx x’xxxxxxxx (xx xxxx du code civil) de prendre toute disposition pour assurer nos produits (contre détériorations, vols, responsabilité civile…) dès leur livraison.
Spécifications techniques. Les spécifications techniques figurant dans l'avis d'appel d'offres ou de demande de soumission ne peuvent faire l'objet d'aucune modification ou substitution à moins que celle-ci n'ait été approuvée par écrit par l'Organisation des Nations Unies.
Spécifications techniques. Les travaux seront soumis aux prescriptions de l’ensemble des textes officiels français (lois, décrets, arrêtés, circulaires, etc…) et les règlements, normes et textes officiels concernant le type de réalisation considéré. Bien que ces différents textes ne soient pas matériellement joints au contrat, ils seront considérés comme acceptés par l’entrepreneur comme textes contractuels faisant partie intégrante du contrat. Ces textes comprennent notamment, sans que la liste ci-dessous soit limitative : - le règlement de la construction et les textes d’application, - tous les D.T.U. sans exception, règles et prescriptions ayant valeur de D.T.U. conformément à la liste arrêtée par le C.S.T.B. à la date de la remise de l’offre, - le cahier des clauses techniques générales (C.C.T.G.) et les fascicules, − l’ensemble des Normes Françaises homologuées par l’Association Française de Normalisation (A.F.N.O.R.), et notamment la norme NFC 15-100 ;
Spécifications techniques. Lorsque les documents de marché font référence :
Spécifications techniques. L’ARTISTE s’engage à utiliser des matériaux très résistants et faciles d’entretien pour la réalisation de l’œuvre extérieure. L’œuvre devra également répondre aux critères suivants : • ne présenter aucune arête vive risquant de blesser; • être conçue de façon à ne pouvoir y grimper. Ses matériaux seront : • compatibles • résistants aux chocs accidentels et au vandalisme • d’une durée de vie équivalente à celle du bâtiment dans la mesure où un entretien régulier est prévu • conformes aux normes de sécurité dans les édifices publics
Spécifications techniques. L’accès au Service Applicatif nécessite les pré-requis techniques suivants : • L’accès à Internet • L’utilisation des versions récentes des navigateurs suivants : Google Chrome, Edge (recommandé) et Firefox (supporté). En utilisant la Solution, l’Utilisateur reconnaît disposer des moyens et compétences nécessaires à l’utilisation des fonctionnalités proposées par la Solution. Les équipements nécessaires à l’accès et à l’utilisation de la Solution sont à la charge de l’Utilisateur, de même que les frais de télécommunications éventuellement induits par leur utilisation. L’Utilisateur accepte de se conformer aux spécifications techniques relatives au dépôt ou à l’insertion de Données sur la Solution, et notamment toute limite de poids, taille, dimension, caractère, formatage ou autre relative aux Données qu’il entendrait déposer sur la Solution à quelque titre que ce soit. L'Utilisateur est invité à consulter les restrictions liées à l'Offre souscrite.